Groupement de commandes entre la Carene et les communes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Trignac, Donges, Saint-André-des-Eaux, Saint-Malo-de-Guersac, Besné et le CCAS de la ville de Saint-Nazaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la réalisation d'études énergétiques et environnementales
2021051011mc”
Produits/services: Indicateurs environnementaux pour la construction📦
Brève description:
“Groupement de commandes entre la Carene et les communes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Trignac, Donges, Saint-André-des-Eaux, Saint-Malo-de-Guersac,...”
Brève description
Groupement de commandes entre la Carene et les communes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Trignac, Donges, Saint-André-des-Eaux, Saint-Malo-de-Guersac, Besné et le CCAS de la ville de Saint-Nazaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021051011mca — lot nº 1: études, audits et diagnostics (prestations ponctuelles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“2021051011mca — lot nº 1: études, audits et diagnostics (prestations ponctuelles).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois.
Informations complémentaires: Montant mini annuel: 10 000 EUR HT/montant maxi annuel: 370 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021051011mcb — lot nº 2: programmation environnementale et assistance à maîtrise d'ouvrage” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“2021051011mcb — lot nº 2: programmation environnementale et assistance à maîtrise d'ouvrage.”
Informations complémentaires: Montant mini annuel: 5 000 EUR HT/montant maxi annuel: 325 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2021051011mcc — lot nº 3: mission maîtrise d'œuvre photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Énergie et services connexes📦
Description du marché: 2021051011mcc — lot nº 3: mission maîtrise d'œuvre photovoltaïque.
Informations complémentaires: Montant mini annuel: 20 000 EUR HT/montant maxi annuel: 470 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021051011mcd — lot nº 4: mission maîtrise d'œuvre énergies renouvelables thermiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“2021051011mcd — lot nº 4: mission maîtrise d'œuvre énergies renouvelables thermiques.”
Informations complémentaires: Montant mini annuel: 5 000 EUR HT/montant maxi annuel: 260 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription sur un registre du commerce.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— création de l'opérateur économique (= si les informations concernant le chiffre d'affaires (général ou spécifique) ne sont pas disponibles pour toute la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— création de l'opérateur économique (= si les informations concernant le chiffre d'affaires (général ou spécifique) ne sont pas disponibles pour toute la période requise, veuillez indiquer la date à laquelle l'opérateur économique a été créé ou a commencé ses activités);
— chiffre d'affaires annuel général.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les marchés de services: exécution des services du type spécifié, effectifs moyens annuels.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
13:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html — Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html
Accord-cadre multi-attributaire à quatre lots montant mini sur la totalité du marché: 160 000 EUR HT/montant maxi sur la totalité du marché: 5 700 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 112-293441 (2021-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: com d agglo reg nazairienne estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l'herminier
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération de la Région Nazairienne et de l''estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l''herminier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre relatif à la réalisation d'études énergétiques et environnementales
2021051011mc”
Brève description:
“groupement de commandes entre la Carene et les communes de Saint-Nazaire, Montoir de Bretagne, Trignac, Donges, Saint-André-Des-Eaux, Saint-Malo-De-Guersac,...”
Brève description
groupement de commandes entre la Carene et les communes de Saint-Nazaire, Montoir de Bretagne, Trignac, Donges, Saint-André-Des-Eaux, Saint-Malo-De-Guersac, Besné et le Ccas de la Ville de Saint-Nazaire
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“2021051011mca : Lot no1 - etudes, audits et diagnostics (prestations ponctuelles)” Description
Description du marché:
“2021051011mca : Lot no1 - etudes, audits et diagnostics (prestations ponctuelles)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“montant mini annuel : 10 000 euro(s) Ht / Montant maxi annuel : 370 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“2021051011mcb : Lot no2 - programmation environnementale et assistance à maîtrise d'ouvrage” Description
Description du marché:
“2021051011mcb : Lot no2 - programmation environnementale et assistance à maîtrise d'ouvrage”
Informations complémentaires:
“montant mini annuel : 5 000 euro(s) Ht / Montant maxi annuel : 325 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: 2021051011mcc : Lot no3 - mission maitrise d'oeuvre photovoltaïque
Description
Description du marché: 2021051011mcc : Lot no3 - mission maitrise d'oeuvre photovoltaïque
Informations complémentaires:
“montant mini annuel : 20 000 euro(s) Ht / Montant maxi annuel : 470 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“2021051011mcd : Lot no4 - mission maîtrise d'oeuvre énergies renouvelables thermiques” Description
Description du marché:
“2021051011mcd : Lot no4 - mission maîtrise d'oeuvre énergies renouvelables thermiques”
Informations complémentaires:
“montant mini annuel : 5 000 euro(s) Ht / Montant maxi annuel : 260 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-293441
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021051011mcar2
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2021051011mca : Lot no1 - etudes, audits et diagnostics (prestations ponctuelles)”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: batimgie
Adresse postale: carré d'orgemont- bât. Maine
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021051011mcar3
Nom et adresse du contractant
Nom: inddigo
Adresse postale: 4 avenue millet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 480 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 189 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021051011mcar1
Nom et adresse du contractant
Nom: cdc Conseil
Adresse postale: 27, Rue Mansart
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 480 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“2021051011mcb : Lot no2 - programmation environnementale et assistance à maîtrise d'ouvrage” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 2021051011mcc : Lot no3 - mission maitrise d'oeuvre photovoltaïque
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“2021051011mcd : Lot no4 - mission maîtrise d'oeuvre énergies renouvelables thermiques” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“lot 01 - rang 1 : société Cdc Conseil - rang 2 société Batimgie Rang 3 : société Indiggo - minimum 40 000 euros Ht - maximum 1 480000 euros (H.T.).” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Source: OJS 2021/S 204-533916 (2021-10-15)