L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques pour le Département des Hautes-Alpes concernant: routes et bâtiments. Les prestations seront réalisées dans le cadre de la protection face aux risques naturels induits par les infrastructures. Les prestations à réaliser du présent marché comprennent:
— l'exécution de sondages à la pelle ou de forages, d'essais in situ et en laboratoire;
— l'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapport d'étude;
— des prestations de géologues pour expertises et reconnaissances des sites;
— des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols;
— des études géotechniques d'avant-projets, de projets, ainsi que des supervisions géotechniques d'exécution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour des prestations géologiques, géotechniques et risques naturels
2021-Ac-Sing-01”
Produits/services: Services de conseil en géologie et en géophysique📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques pour le Département des Hautes-Alpes concernant: routes et bâtiments. Les prestations seront réalisées dans le cadre de la protection face aux risques naturels induits par les infrastructures. Les prestations à réaliser du présent marché comprennent:
— l'exécution de sondages à la pelle ou de forages, d'essais in situ et en laboratoire;
— l'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapport d'étude;
— des prestations de géologues pour expertises et reconnaissances des sites;
— des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols;
— des études géotechniques d'avant-projets, de projets, ainsi que des supervisions géotechniques d'exécution.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques pour le Département des Hautes-Alpes concernant: routes et bâtiments. Les prestations seront réalisées dans le cadre de la protection face aux risques naturels induits par les infrastructures. Les prestations à réaliser du présent marché comprennent:
— l'exécution de sondages à la pelle ou de forages, d'essais in situ et en laboratoire;
— l'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapport d'étude;
— des prestations de géologues pour expertises et reconnaissances des sites;
— des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols;
— des études géotechniques d'avant-projets, de projets, ainsi que des supervisions géotechniques d'exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
17:15 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les candidats devront présenter les membres de leurs équipes et le CV dans leur dossier de candidature.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 037-092715 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques pour le département des Hautes-Alpes concernant: routes et bâtiments. Les prestations seront réalisées dans le cadre de la protection face aux risques naturels induits par les infrastructures. Les prestations à réaliser du présent marché comprennent:
— l'exécution de sondages à la pelle ou de forages, d'essais in situ et en laboratoire;
— l'Interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapport d'étude;
— des prestations de géologues pour expertises et reconnaissances des sites;
— des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols;
— des études géotechniques d'avant-projets, de projets, ainsi que des supervisions géotechniques d'exécution.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 495 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes, place Saint-Arnoux, CS 66005, 05000 Gap.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques pour le département des Hautes-Alpes concernant: routes et bâtiments. Les prestations seront réalisées dans le cadre de la protection face aux risques naturels induits par les infrastructures. Les prestations à réaliser du présent marché comprennent:
— l'exécution de sondages à la pelle ou de forages, d'essais in situ et en laboratoire;
— l'Interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapport d'étude;
— des prestations de géologues pour expertises et reconnaissances des sites;
— des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols;
— des études géotechniques d'avant-projets, de projets, ainsi que des supervisions géotechniques d'exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 037-092715
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Pf21-019
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Erg
Adresse postale: 36-36 bis avenue Général-de-Gaulle
Commune postale: Sainte-Foy-lès-Lyon
Code postal: 69110
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 495 💰
“Accord-cadre sans minimum ni maximum d'un an reconductible trois fois. Montant estimatif de la 1 année selon DQE: 114 495,00 EUR soit pour quatre ans: 457...”
Accord-cadre sans minimum ni maximum d'un an reconductible trois fois. Montant estimatif de la 1 année selon DQE: 114 495,00 EUR soit pour quatre ans: 457 980,00 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 16.7.2007 n 291545, CE, 4.4.2014 n 358994).
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Source: OJS 2021/S 107-281579 (2021-05-31)