le marché a pour objet diverses prestations de services en vue de la préparation et de l'accompagnement de chantiers de travaux au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances (Paris Vi° et accessoirement à Longpont-Sur-Orge - 91). Il est alloti en huit lots. Six lots (nos 1,3, 5, 6, 7 et 8) , multi-attributaires, s'exécutent par la conclusion de marchés subséquents, avec la sélection de trois titulaires au maximum par lot . Deux lots (lots nos 2 et 4), mono-attributaires, s'exécutent par l'émission de bons de commande."
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
le marché a pour objet diverses prestations de services en vue de la préparation et de l'accompagnement de chantiers de travaux au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances (Paris Vi° et accessoirement à Longpont-Sur-Orge - 91). Il est alloti en huit lots. Six lots (nos 1,3, 5, 6, 7 et 8) , multi-attributaires, s'exécutent par la conclusion de marchés subséquents, avec la sélection de trois titulaires au maximum par lot . Deux lots (lots nos 2 et 4), mono-attributaires, s'exécutent par l'émission de bons de commande."
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Valeur estimée hors TVA: EUR 790 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions de relevés géomètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“réalisation de relevés géométriques en deux ou trois dimensions, de relevés topographiques et fourniture des documents en résultant tels que des tableaux de...”
Description du marché
réalisation de relevés géométriques en deux ou trois dimensions, de relevés topographiques et fourniture des documents en résultant tels que des tableaux de surfaces ou des modélisations
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles
Informations complémentaires:
“le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque...”
Informations complémentaires
le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque marché subséquent est fixé à 100 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions de diagnostics amiante et plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: missions de diagnostics avant travaux en matière d amiante et de plomb
Informations complémentaires:
“le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 250 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions de diagnostics et d études de structure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“missions de diagnostics avant travaux et d études de faisabilité en matière de structure des ouvrages existants. Mission d'assistance à la maîtrise d oeuvre...”
Description du marché
missions de diagnostics avant travaux et d études de faisabilité en matière de structure des ouvrages existants. Mission d'assistance à la maîtrise d oeuvre en matière de structures
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 200 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque...”
Informations complémentaires
le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 200 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque marché subséquent est fixé à 100 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions de contrôle technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accomplissement d'une ou de plusieurs des missions énumérées dans le décret relatif au cahier des clauses techniques générales applicable aux marchés de...”
Description du marché
accomplissement d'une ou de plusieurs des missions énumérées dans le décret relatif au cahier des clauses techniques générales applicable aux marchés de contrôle technique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions d'économie de la construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“assistance de la maîtrise d oeuvre en matière d'économie de la construction lors des phases d'études, de recherche d'entreprises ou de réalisation”
Informations complémentaires:
“le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque...”
Informations complémentaires
le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque marché subséquent est fixé à 40 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions de programmation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“diagnostics sur les besoins de la maîtrise d'ouvrage, établissement de pré-programmes et de programmes fonctionnels finalisés”
Informations complémentaires:
“le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque...”
Informations complémentaires
le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque marché subséquent est fixé à 80 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions d'études en courant fort et courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“missions d études et d assistance pour la conception et la réalisation de tous types de travaux d électricité en courant fort et en courants faibles”
Informations complémentaires:
“le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 300 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque...”
Informations complémentaires
le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 300 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque marché subséquent est fixé à 70 000 euros (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“missions d études en matière de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“missions d études et d assistance pour la conception et la réalisation de tous types de travaux de chauffage, de ventilation, de climatisation, de...”
Description du marché
missions d études et d assistance pour la conception et la réalisation de tous types de travaux de chauffage, de ventilation, de climatisation, de désenfumage et de plomberie
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque...”
Informations complémentaires
le montant du lot, sur toute sa durée d'exécution, reconductions incluses, est plafonné à 150 000 euros (H.T.).Par ailleurs, le montant maximum de chaque marché subséquent est fixé à 70 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces à fournir- lettre de candidature et d habilitation du candidat : imprimé Dc1 dument complété et signée - déclaration du candidat : imprimé Dc2,...”
Liste et brève description des conditions
pièces à fournir- lettre de candidature et d habilitation du candidat : imprimé Dc1 dument complété et signée - déclaration du candidat : imprimé Dc2, dûment complété, accompagné, si le candidat est en redressement judiciaire, de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d exécution du marché- si elle ne figure pas dans le Dc1, déclaration sur l'honneur, dument signée, justifiant que le candidat ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pièces à fournir- déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objets du marché au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
pièces à fournir- déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objets du marché au cours des trois dernières années- déclaration appropriée de banque ou la preuve d une assurance en cours de validité pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pièces à fournir- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois années-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pièces à fournir- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois années- plaquette de présentation générale de l entreprise indiquant notamment les références générales des trois derniers exercices, les moyens actuels tant humains que matériels qui peuvent être mis en oeuvre pour réaliser les prestations objet du marché, et un organigramme Les exigence des qualifications et certifications sont les suivantes : Lot no 1 - missions de relevés géomètres Inscription à l'ordre des Géomètres ExpertsLot no 2 - missions de diagnostics amiante et plomb Certifications individuelles d habilitation des intervenantslot no 3 - missions de diagnostics et d études de structure Certification OPQIBI ou équivalentelot no 4 - missions de contrôle technique Agrément délivré dans les conditions prévues aux articles L. 125-3 et R. 125-1 du code de la construction et de l'habitationlot no 5 - missions d'économie de la construction Certification OPQTECC ou équivalentelot no 6 - missions de programmation Certification OPQIBI ou certification OPQTECC ou équivalente
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-16
15:00 📅
“l'Accord-Cadre objet de la consultation est un marché renouvelable. La date prévisionnelle du prochain avis de mise en concurrence : deuxième semestre...”
l'Accord-Cadre objet de la consultation est un marché renouvelable. La date prévisionnelle du prochain avis de mise en concurrence : deuxième semestre 2025.la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. En application de l'article R. 2161-5 du code de la commande publique, il pourra être demandé à certains candidats de préciser la teneur de leur offre. Dans ce cadre, ils pourront être auditionnés, dans les locaux de la Direction de l'architecture, du Patrimoine et des Jardins ou par visioconférence, ou sollicités par écrit via la plateforme PLACE. , Cette procédure ne donnera pas lieu à négociation. La visite du site est possible, dans les conditions prévues à l'article 8.1 du Rc.En cas de groupement, celui-ci devra être solidaire ou conjoint, avec mandataire solidaire. L'Exigence de solidarité est motivée par l'étroite interdépendance des prestations.le marché est libellé en euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 188-489425 (2021-09-23)
Avis d'attribution de marché (2022-03-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 188-489425
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: missions de relevés géomètres
Date de conclusion du contrat: 2022-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: geofit experts
Numéro d'enregistrement national: 785 936 592 00100
Adresse postale: 1 route de Gachet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44307
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://geofit-expert.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gta geometres experts
Numéro d'enregistrement national: 352 773 972 00083
Adresse postale: 152 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://www.gtage.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: missions de diagnostics amiante et plomb
Date de conclusion du contrat: 2022-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: cepari diag
Numéro d'enregistrement national: 817 606 288 00022
Adresse postale: 6 boulevard Flandrin
Code postal: 75016
URL: https://www.annuaire-groupe-credit-du-nord.fr/professionnels/paris/paris-16-75116/diagnostics-immobiliers/cepari-diag🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: missions de diagnostic et d'étude de structure
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: gaia ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 842 957 318 00012
Adresse postale: 14 rue du Père André Jarlan
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91000
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://gaia-ing.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: xavier leclerc
Numéro d'enregistrement national: 420 068 819 00044
Adresse postale: 19 rue de Damouzy
Commune postale: Charleville Mezieres
Code postal: 08000
Région: Ardennes🏙️
URL: https://bet-xl.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: missions de contrôle technique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: qualiconsult
Numéro d'enregistrement national: 401 449 855 00261
Adresse postale: 24 rue des Petites Ecuries
Code postal: 75010
URL: https://www.groupe-qualiconsult.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-14
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: missions d'économie de la construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rlb/sqa
Numéro d'enregistrement national: 812 921 260 00038
Adresse postale: 94 boulevard de Courceiles
Code postal: 75017
URL: http://rlbfrance.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ana ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 850 256 363 00076
Adresse postale: 22 rue du Bignon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.ana-ingenierie.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-02-26 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: missions de programmation
Nom et adresse du contractant
Nom: aedificem sasu
Numéro d'enregistrement national: 830 445 763 00048
Adresse postale: 4 rue Henri Loilier
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Région: Marne🏙️
URL: https://www.aedificem.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: missions d'étude en courant fort et courantsfaibles
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣4️⃣
Titre: missions d'étude en courant fort et courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: bg ingenieurs conseil
Numéro d'enregistrement national: 303 559 249 00162
Adresse postale: 1 boulevard Hippolyte Marques
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
URL: https://www.bg-21.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: velluet ing
Numéro d'enregistrement national: 533 296 612 00047
Adresse postale: 15 bis avenue du Quebec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
URL: http://vellueting.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“missions d'étude en matière de chauffage,ventilation, climatisation, désenfumage etplomberie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣7️⃣
Titre:
“missions d'étude en matière de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie” Nom et adresse du contractant
Nom: itherm conseil
Numéro d'enregistrement national: 452 445 760 00054
Adresse postale: i allée des pierres mayettes
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
URL: https://ithermconseil.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: secotherm
Numéro d'enregistrement national: 343 098 901 00022
Adresse postale: 86 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
URL: http://www.secotherm.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“les lots 2 et 4 sont mono-attributaires ; les autres sont pluri-attributaires (2 attributaires pour les lots 1 et 6 , 3 attributaires pour les lots 3, 5, 7...”
les lots 2 et 4 sont mono-attributaires ; les autres sont pluri-attributaires (2 attributaires pour les lots 1 et 6 , 3 attributaires pour les lots 3, 5, 7 et 8)le contrat correspondant à chacun des lots pourra être consulté dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, sur rendez-vous à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1
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Source: OJS 2022/S 053-138890 (2022-03-11)