la mise en concurrence porte sur la réalisation de levés topographiques et d'investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est. Les prestations seront principalement réalisées sur les réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales ou le patrimoine de l'ept ou bien dans le cadre d'opérations d'aménagement, de renouvellement urbain, de mise en oeuvre de points d'apports volontaires enterrés..
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord cadre : levés topographiques et investigations complémentaires
M21-071
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“la mise en concurrence porte sur la réalisation de levés topographiques et d'investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est....”
Brève description
la mise en concurrence porte sur la réalisation de levés topographiques et d'investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est. Les prestations seront principalement réalisées sur les réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales ou le patrimoine de l'ept ou bien dans le cadre d'opérations d'aménagement, de renouvellement urbain, de mise en oeuvre de points d'apports volontaires enterrés..
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois, Livry-Gargan,...”
Titre
lot 1 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil et Vaujours
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“lot 1 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois, Livry-Gargan,...”
Description du marché
lot 1 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil et Vaujours
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans, et sans que le...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand,...”
Titre
lot 2 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois et Villemomble
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand,...”
Description du marché
lot 2 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois et Villemomble
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Description des renouvellements:
“l'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre/le marché public dans un délai d'un (1) mois avant sa date d'échéance (date anniversaire) par...”
Description des renouvellements
l'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre/le marché public dans un délai d'un (1) mois avant sa date d'échéance (date anniversaire) par tout écrit permettant date certaine (LRAR, profil acheteur...)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois,...”
Titre
lot 3 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil et Vaujours
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Description du marché:
“lot 3 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois,...”
Description du marché
lot 3 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillon-Sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil et Vaujours
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne,...”
Titre
lot 4 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois et Villemomble
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot 4 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne,...”
Description du marché
lot 4 : Investigations Complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois et Villemomble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1) ;- le(S) pouvoir(s) habilitant le...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1) ;- le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...) ;- une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code ;- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;-Les renseignements demandés au titre des articles R2142-1 à...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;-Les renseignements demandés au titre des articles R2142-1 à R2142-14 du Code de la commande publique (les candidats peuvent utiliser l'imprimé Dc2, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr) à savoir :a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou, le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;b)liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;c)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affectés sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des trois dernières années ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;- pour les lots 3 et 4 L'Entreprise devra être titulaire d'une certification Géoréférencement ainsi que Détection conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 Février 2013 encadrant la certification des prestataires en géoréférencement et en détection des réseaux et mettant à jour des fonctionnalités du téléservice " réseaux-et-canalisations.gouv.fr " applicable depuis le 1er Janvier 2018
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“date donnée à titre indicatif, la séance d'ouverture des plis n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“relance à la fin du présent accord-cadre, soit à la fin d'une période d'exécution si le présent accord-cadre n'est pas reconduit soit à la fin de la période de 4 ans”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
relance à la fin du présent accord-cadre, soit à la fin d'une période d'exécution si le présent accord-cadre n'est pas reconduit soit à la fin de la période de 4 ans
“il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles lancé sous forme d'appel d'offres ouvert. L'Accord-Cadre est décomposé en quatre lots.Il est...”
il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles lancé sous forme d'appel d'offres ouvert. L'Accord-Cadre est décomposé en quatre lots.Il est conclu à prix unitaires conformément aux prix prévus dans le BPU et s'exécutera par émission de bons de commande au fur et à mesure des bons de commande en application des articles R2162-2 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans minimum et sans montant maximum.conformément à l'article R2113-1 du Code de la Commande publique, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est de un (1).En cas de réponse sur plusieurs lots, les soumissionnaires ont l'obligation de compléter le " Tableau indiquant la hiérarchisation des lots souhaitée par le soumissionnaire " Les délais d'exécution seront fixés dans les bons de commande émis par l'ept.les critères de jugement des offres sont les suivants :PRIX apprécié au regard du total estimatif en euro(s) HT indiqué dans le DQE noté sur 20, pondéré à 40%valeur TECHNIQUE appréciée au regard du mémoire technique sur la base des éléments suivants :noté sur 20, pondéré à 60%sous-critère 1 : Mode d'organisation du travail et moyens humains mis à disposition du marché, sous critère pondéré à 33 %Sous-Critère 2 : Moyens matériels et équipements techniques dédiés à la conduite des prestations, sous critère pondéré à 18%sous-critère 3 : Qualité des exemples de rendus de prestations, sous critère pondéré à 33 %Sous-Critère 4 : Délais d'exécution des prestations, sous critère pondéré à 8 %Sous-Critère 5 : Mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène lors de l'exécution des prestations, sous critère pondéré à 8 %Pour obtenir des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tardavant le vendredi 10 septembre à minuit une demande écrite sur le profil d'acheteur de l'ept.le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard le mercredi 15 septembre 2021, avant minuit, des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié.a titre informatif, les besoins sur l'année 2020 ont globalement représenté :- topographie : 240 000 euro(s)- investigations complémentaires : 300 000 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tout tiers a la possibilité d'introduire un recours administratif préalable auprès du Président de l'ept afin de demander l'annulation, l'abrogation ou le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
tout tiers a la possibilité d'introduire un recours administratif préalable auprès du Président de l'ept afin de demander l'annulation, l'abrogation ou le retrait de l'acte administratif litigieux.conformément à la décision " Tarn-Et-Garonne ", tout tiers à un contrat administratif est recevable à former un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.tout tiers est recevable à former un recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, contre :- les clauses règlementaires du contrat ;- la décision d'abandonner la procédure ;- l'Acte réglementaire d'approbation du contrat.en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, un référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L551-1 et suivants du Code de justice administrative ou un référé contractuel, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ou en l'absence de publication de l'avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.le tribunal compétent est le tribunal administratif de Montreuil sis 7 rue Catherine Puig - 93558 Montreuil Cedex (tél. : 01 49 20 20 00 / télécopie : 01 49 20 20 99 / courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 148-394374 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2022-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 373385.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 148-394374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21-071
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillons-Sous-Bois, Livry-Gargan,...”
Titre
lot no1 Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillons-Sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil et Vaujours"
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: t.t geometres experts
Adresse postale: 10, rue Mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.tt-geometres-experts.fr/fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64570.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64570.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne,...”
Titre
lot no2 : Levés topographiques pour le compte de l'ept Grand paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois et Villemomble
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: atgt geometres experts
Adresse postale: 2, rue de la Mare à Tissier
Commune postale: Saint-Pierre-du-Perray
Code postal: 91280
Région: Essonne🏙️
URL: https://groupe-atgt.com/contacts/🌏
Nom: atgt Topo3d
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 74999.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74999.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 "Investigations complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillons-Sous-Bois,...”
Titre
lot no3 "Investigations complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Clichy-Sous-Bois, Coubron, Le Raincy, Les Pavillons-Sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil et Vaujours"
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: geosat
Adresse postale: 41-45 Boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
URL: https://www.geo-sat.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 136105.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136105.20 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot 4: Investigations complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne,...”
Titre
lot 4: Investigations complémentaires pour le compte de l'ept Grand Paris Grand Est à Gagny, Gournay-Sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Neuilly-Sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Rosny-Sous-Bois et Villemomble
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: adre reseaux
Adresse postale: 18, rue Albert Einstein
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.adre-reseaux.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 97710.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97710.90 💰
“les pièces du présent marché sont consultables sur demande écriteauprès du service commande publique dans le respect du secret industriel et commercial.Les...”
les pièces du présent marché sont consultables sur demande écriteauprès du service commande publique dans le respect du secret industriel et commercial.Les montants indiqués sont les montants des DQE des offres retenues. Chacun des lots est conclu sansmontant minimum, ni montant maximum
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Source: OJS 2022/S 012-027304 (2022-01-13)