Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire habitat (2022-2025)

Territoire habitat (OPH)

Ces travaux d'entretien concernent tous les bâtiments de Territoire habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-04 Avis de marché
2021-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2021-17
Brève description: Ces travaux d'entretien concernent tous les bâtiments de Territoire habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367079 📞
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date limite de soumission: 2021-09-24 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-403635
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement maçonnerie
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre prend effet au 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 4
Durée de l'accord: 12 jours
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assainissement vidange
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Couverture zinguerie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Embellissements
Numéro du lot: 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 26
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Contact
Point de contact: Territoire habitat - Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 152-403635 (2021-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14366658.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-659393
Se réfère à l'avis: 2021/S 152-403635
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec plusieurs titulaires pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Les co-traitants indiqués dans le groupement d'opérateurs économiques sont tous des titulaires. Le nombre de titulaires varient suivants les lots. Les prestations sont réparties de la façon suivantes : Lot 01 : Terrassement maçonnerie : 3 titulaires maximum répartis sur une zone unique Lot 02 : Plomberie sanitaire : 3 titulaires maximum répartis sur deux zones : - Nord et Ouest (zone 1) - Est (zone 2) Lot 03 : Serrurerie : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique Lot 04 : Menuiserie : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique Lot 05 : Etanchéité : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique Lot 06 : Assainissement vidange : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique Lot 08 : Couverture zinguerie : 3 titulaires maximum répartis en deux zones : - Ouest et Est (zone 1) - Nord (zone 2) Lot 09 : Embellissements : 6 titulaires maximum répartis en trois zones : - Ouest (zone 1) - Est (zone 2) - Nord (zone 3) Les montants indiqués sont les commandes annuelles passées de 2018 à 2020. Les sous-critères de jugement des offres pour le critère 2 : valeur technique sont les suivants : 2.1 – Moyens humains et matériels affectés à l’exécution du ou des lot(s) 20.00% 2.2 – Origine des matériaux 30.00% 2.3 – Les dispositions particulières prévues par l’entreprise afin de satisfaire aux exigences du lot 50.00% Information relative à la non attribution di lot 07 électricité : Dans ce lot, 3 titulaires maximum sont demandés. Sur les 3 offres reçues, une offre est déclarée irrégulière, une offre comprend des prix anormalement hauts et est inacceptable. L’offre de l’entreprise restante ne peut satisfaire à nos besoins.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: Chiocca maconnerie
Commune postale: Colombier fontaine
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Nom: Le savoir vert
Commune postale: Bavilliers
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom: Bardoz
Commune postale: Perouse
Valeur totale du marché: 909644.62 EUR 💰
Nom: Bcs
Commune postale: Audincourt
Nom: Logista
Commune postale: Arras
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Sth
Commune postale: Mathay
Valeur totale du marché: 1793989.74 EUR 💰
Nom: Ientilezza v.
Commune postale: Belfort
Nom: Metalart
Commune postale: Morvillars
Valeur totale du marché: 291515.66 EUR 💰
Nom: Cube entretien et services
Commune postale: Montbeliard
Nom: Delle menuiserie
Valeur totale du marché: 1625166.34 EUR 💰
Nom: Ms couverture
Iso top etancheite
Commune postale: Reims
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 524564.64 EUR 💰
Nom: Atic
Commune postale: Bischheim
Pays: Alsace 🏙️
Nom: Aps plombier service
Valeur totale du marché: 317142.36 EUR 💰
Nom: Houze
Commune postale: Offemont
Nom: Morel
Commune postale: Giromagny
Valeur totale du marché: 734737.41 EUR 💰
Nom: Action habitat
Commune postale: Hericourt
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom: Chauvier
Commune postale: Bessoncourt
Nom: Espace habitat
Euro sol
Commune postale: Exincourt
Nom: Ms decoration
Valeur totale du marché: 6672790.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2
8

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec plusieurs titulaires pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Les co-traitants indiqués dans le groupement d'opérateurs économiques sont tous des titulaires. Le nombre de titulaires varient suivants les lots.
Les prestations sont réparties de la façon suivantes :
Lot 01 : Terrassement maçonnerie : 3 titulaires maximum répartis sur une zone unique
Lot 02 : Plomberie sanitaire : 3 titulaires maximum répartis sur deux zones :
- Nord et Ouest (zone 1)
- Est (zone 2)
Lot 03 : Serrurerie : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 04 : Menuiserie : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 05 : Etanchéité : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 06 : Assainissement vidange : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 08 : Couverture zinguerie : 3 titulaires maximum répartis en deux zones :
- Ouest et Est (zone 1)
- Nord (zone 2)
Lot 09 : Embellissements : 6 titulaires maximum répartis en trois zones :
- Ouest (zone 1)
- Est (zone 2)
- Nord (zone 3)
Les montants indiqués sont les commandes annuelles passées de 2018 à 2020.
Les sous-critères de jugement des offres pour le critère 2 : valeur technique sont les suivants :
2.1 – Moyens humains et matériels affectés à l’exécution du ou des lot(s) 20.00%
2.2 – Origine des matériaux 30.00%
2.3 – Les dispositions particulières prévues par l’entreprise afin de satisfaire aux exigences du lot 50.00%
Information relative à la non attribution di lot 07 électricité :
Dans ce lot, 3 titulaires maximum sont demandés. Sur les 3 offres reçues, une offre est déclarée irrégulière, une offre comprend des prix anormalement hauts et est inacceptable.
L’offre de l’entreprise restante ne peut satisfaire à nos besoins.
Source: OJS 2021/S 250-659393 (2021-12-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Territoire de Belfort
Fournisseurs:
Action Habitat APS PLOMBIER SERVICE ATIC BARDOZ BCS Chauvier CHIOCCA MACONNERIE Cube Entretien et Services DELLE MENUISERIE Espace Habitat
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement