Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire habitat (2022-2025)

Territoire habitat (OPH)

Ces travaux d'entretien concernent tous les bâtiments de Territoire habitat

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-04 Avis de marché
2021-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Territoire habitat - Cellule marchés
Téléphone: +33 384367079 📞
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.th90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire habitat (2022-2025) 2021-17”
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Brève description: Ces travaux d'entretien concernent tous les bâtiments de Territoire habitat
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Terrassement maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché: Ces travaux d'entretien concernent tous les bâtiments de Territoire habitat
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre prend effet au 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. L'accord-cadre est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires 📦

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Assainissement vidange
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couverture zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Embellissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 26
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-27 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 152-403635 (2021-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14366658.03 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 152-403635

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassement maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Chiocca maconnerie
Commune postale: Colombier fontaine
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Le savoir vert
Commune postale: Bavilliers
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Nom: Bardoz
Commune postale: Perouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 909644.62 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plomberie sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bcs
Commune postale: Audincourt
Nom: Logista
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Sth
Commune postale: Mathay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1793989.74 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Ientilezza v.
Commune postale: Belfort
Nom: Metalart
Commune postale: Morvillars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291515.66 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cube entretien et services
Commune postale: Montbeliard
Nom: Delle menuiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1625166.34 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Etanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Ms couverture
Nom: Iso top etancheite
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 524564.64 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Assainissement vidange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Atic
Commune postale: Bischheim
Région: Alsace 🏙️
Nom: Aps plombier service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317142.36 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Electricité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

8️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Couverture zinguerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Houze
Commune postale: Offemont
Nom: Morel
Commune postale: Giromagny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 734737.41 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Embellissements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Action habitat
Commune postale: Hericourt
Région: Haute-Saône 🏙️
Nom: Chauvier
Commune postale: Bessoncourt
Nom: Espace habitat
Nom: Euro sol
Commune postale: Exincourt
Nom: Ms decoration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6672790.59 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec plusieurs titulaires pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Les co-traitants indiqués dans le...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 250-659393 (2021-12-21)