Avis de marché (2021-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Territoire habitat - Cellule marchés
Téléphone: +33 384367079📞
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://achatpublic.com🌏
URL de participation: https://achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire habitat (2022-2025)
2021-17”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description: Ces travaux d'entretien concernent tous les bâtiments de Territoire habitat
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Ces travaux d'entretien concernent tous les bâtiments de Territoire habitat
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre prend effet au 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre prend effet au 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assainissement vidange
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 26
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 152-403635 (2021-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14366658.03 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 152-403635
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassement maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Chiocca maconnerie
Commune postale: Colombier fontaine
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Le savoir vert
Commune postale: Bavilliers
Région: Territoire de Belfort🏙️
Nom: Bardoz
Commune postale: Perouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 909644.62 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plomberie sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bcs
Commune postale: Audincourt
Nom: Logista
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: Sth
Commune postale: Mathay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1793989.74 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Ientilezza v.
Commune postale: Belfort
Nom: Metalart
Commune postale: Morvillars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291515.66 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cube entretien et services
Commune postale: Montbeliard
Nom: Delle menuiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1625166.34 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Etanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Ms couverture
Nom: Iso top etancheite
Commune postale: Reims
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 524564.64 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Assainissement vidange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Atic
Commune postale: Bischheim
Région: Alsace🏙️
Nom: Aps plombier service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317142.36 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Electricité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Couverture zinguerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Houze
Commune postale: Offemont
Nom: Morel
Commune postale: Giromagny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 734737.41 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-0046.09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Embellissements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Action habitat
Commune postale: Hericourt
Région: Haute-Saône🏙️
Nom: Chauvier
Commune postale: Bessoncourt
Nom: Espace habitat
Nom: Euro sol
Commune postale: Exincourt
Nom: Ms decoration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6672790.59 💰
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec plusieurs titulaires pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Les co-traitants indiqués dans le...”
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec plusieurs titulaires pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Les co-traitants indiqués dans le groupement d'opérateurs économiques sont tous des titulaires. Le nombre de titulaires varient suivants les lots.
Les prestations sont réparties de la façon suivantes :
Lot 01 : Terrassement maçonnerie : 3 titulaires maximum répartis sur une zone unique
Lot 02 : Plomberie sanitaire : 3 titulaires maximum répartis sur deux zones :
- Nord et Ouest (zone 1)
- Est (zone 2)
Lot 03 : Serrurerie : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 04 : Menuiserie : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 05 : Etanchéité : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 06 : Assainissement vidange : 2 titulaires maximum répartis en une zone unique
Lot 08 : Couverture zinguerie : 3 titulaires maximum répartis en deux zones :
- Ouest et Est (zone 1)
- Nord (zone 2)
Lot 09 : Embellissements : 6 titulaires maximum répartis en trois zones :
- Ouest (zone 1)
- Est (zone 2)
- Nord (zone 3)
Les montants indiqués sont les commandes annuelles passées de 2018 à 2020.
Les sous-critères de jugement des offres pour le critère 2 : valeur technique sont les suivants :
2.1 – Moyens humains et matériels affectés à l’exécution du ou des lot(s) 20.00%
2.2 – Origine des matériaux 30.00%
2.3 – Les dispositions particulières prévues par l’entreprise afin de satisfaire aux exigences du lot 50.00%
Information relative à la non attribution di lot 07 électricité :
Dans ce lot, 3 titulaires maximum sont demandés. Sur les 3 offres reçues, une offre est déclarée irrégulière, une offre comprend des prix anormalement hauts et est inacceptable.
L’offre de l’entreprise restante ne peut satisfaire à nos besoins.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 250-659393 (2021-12-21)