Services en assurances
Commune de Morcenx
Services en assurances pour la Commune de Morcenx-La-Nouvelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-02 | Avis de marché |
| 2020-11-06 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Services en assurances pour la Commune de Morcenx-La-Nouvelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Morcenx
Code postal: 40110
Commune postale: Morcenx-la-Nouvelle
Contact
Adresse Internet: http://www.morcenx.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@morcenxlanouvelle.fr 📧
URL des documents: http://www.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-472033
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Responsabilité civile
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto-mission
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et auto-mission.
Intitulé du lot: Risques statutaires du personnel
Numéro du lot: 4
Brève description: Risques statutaires du personnel.
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle des élus et des agents
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection fonctionnelle des élus et des agents.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 6
Brève description: Protection juridique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.landespublic.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 195-472033 (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Services en assurances pour la Commune de Morcenx-La-Nouvelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Morcenx
Code postal: 40110
Commune postale: Morcenx-la-Nouvelle
Contact
Adresse Internet: http://www.morcenx.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@morcenxlanouvelle.fr 📧
URL des documents: http://www.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-472033
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
— lot nº 1: responsabilité civile,
— lot nº 2: dommages aux biens et risques annexes,
— lot nº 3: flotte automobile et auto-mission,
— lot nº 4: risques statutaires du personnel,
— lot nº 5: protection fonctionnelle des élus et des agents,
— lot nº 6: protection juridique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto-mission
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et auto-mission.
Intitulé du lot: Risques statutaires du personnel
Numéro du lot: 4
Brève description: Risques statutaires du personnel.
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle des élus et des agents
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection fonctionnelle des élus et des agents.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 6
Brève description: Protection juridique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.landespublic.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 195-472033 (2020-10-02)
Informations complémentaires (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-541219
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-472033
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2020/S 220-541219 (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-541219
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-472033
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2020/S 220-541219 (2020-11-06)
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