Réseau Escota — accord-cadre à marchés subséquents pour la détection et le géo-référencement des réseaux

ESCOTA — Société des autoroutes Esterel, Côte d’Azur, Provence, Alpes

Détection par méthodes non intrusives et géo-référencement en classe A des réseaux sensibles, de transmission et des réseaux humides du domaine autoroutier exploité par Escota, de jour comme de nuit. Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, sans montant minimal ni montant maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Activ'detection
• Adré Réseaux
• Bureau Technique de Detection
• Elliva
• Nord Est Detection Topographie et Services
• Serd

Qui ?

• ESCOTA — Société des autoroutes Esterel, Côte d’Azur, Provence, Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-03	Avis de marché
2020-07-28	Informations complémentaires
2021-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais non destructifs
Numéro de référence: DISI.AR-20.018-2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais non destructifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Var 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Escota — Société des autoroutes Estérel, Côte d’Azur, Provence, Alpes
Adresse postale: 432 avenue de Cannes – BP 41
Code postal: 06211
Commune postale: Mandelieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vinci-autoroutes.com 🌏
Courrier électronique: marche.escota@vinci-autoroutes.com 📧
Téléphone: +33 493485000 📞
URL des documents: https://consultations-escota.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://consultations-escota.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 130-319436
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. La valeur estimée de l’article II.2.6 ci-avant correspond à la valeur estimée pendant la durée totale de l’accord-cadre sur les 4 ans, elle est donnée à titre indicatif et prévisionnel.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Détection et géo-référencement de réseaux pour le district de Val de Durance
Numéro du lot: 1
Brève description:

Détection et géo-référencement d’environ 320 000 ml de réseaux, tous types confondus.

L’attention des candidats est attirée sur l’absence de fixation, par Escota, d’un nombre minimal et d’un nombre maximal de candidats qui seront admis à présenter une offre.

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Détection et géo-référencement de réseaux pour le district de Provence
Numéro du lot: 2
Brève description:

Détection et géo-référencement d’environ 520 000 ml de réseaux, tous types confondus.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détection et géo-référencement de réseaux pour le district de Var Esterel
Numéro du lot: 3
Brève description:

Détection et géo-référencement d’environ 340 000 ml de réseaux, tous types confondus.

Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détection et géo-référencement de réseaux pour la partie Ouest du district de Côte d'Azur
Numéro du lot: 4
Brève description:

Détection et géo-référencement d’environ 190 000 ml de réseaux, tous types confondus.

Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détection et géo-référencement de réseaux pour la partie Est du district de Côte d'Azur
Numéro du lot: 5
Brève description:

Détection et géo-référencement d’environ 370 000 ml de réseaux, tous types confondus.

Valeur estimée hors TVA: 1 365 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

A51 du PR 23.310 au PR 153.256 (départements 13, 04, 05, 84, 83).

A8 du PR 18.068 au PR 59.000 – A52 – A520 – A501 – A50 (départements 13, 83).

A8 du PR 59.000 au PR 157.000 – A57 à partir du PR 6.000 (départements 83, 06).

A8 du PR 157.000 au PR 189.000 (département 06).

A8 du PR 189.000 au PR 224.009 – A500 (département 06).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement:

Sous-dossier A.

Pièce A1: une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation des marchés publics mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. (En cas de candidature en groupement d’entreprises, cette déclaration est à fournir par chacun des cotraitants).

Pièce A2: une lettre de candidature mentionnant le nom, dénomination et adresse du candidat. En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque cotraitant ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque opérateur économique.

Les pièces A1 et A2 peuvent être remplacées par l’imprimé DC1 (version en vigueur).

Situation économique et financière:

Sous-dossier B — capacité économique et financière.

Pièce B1: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d’activité faisant l’objet de l’accord-cadre, sur les 3 derniers exercices disponibles, ou équivalent.

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le maître d'ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l’étendue globale du marché, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Sous-dossier C.

Pièce C1: certification en tant que «prestataire en localisation des réseaux» issue de l’arrêté du 19.2.2013 encadrant les prestataires en géo-référencement et en détection des réseaux avec les options suivantes:

— option 1 «géo-référencement» et option 2 «détection», ou

— option 3 «géo-référencement et détection».

Attention:

Les certifications «prestataire en localisation des réseaux»: «géo-référencement» option 1, «détection» option 2 et «géo-référencement et détection» option 3, ne peuvent être apportées par un sous-traitant car elles concernent des tâches essentielles au sens du code de la commande publique. La sous-traitance est limitée et ne pourra donc porter que sur les prestations accessoires de l’accord-cadre.

Les candidats étrangers devront produire les certifications et habilitations dans leur langue d’origine. Ils devront les accompagner de leur traduction en français et d’une note justifiant de l’équivalence avec les certifications et habilitations françaises demandées.

Pièce C2: une liste de deux références de prestations exécutées de même nature afin de détecter et de géo-référencer des réseaux sensibles, de transmission et des réseaux humides nécessitant des interventions sur infrastructures routières à fortes contraintes d’exploitation, dont une de nuit, au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, assortie d’attestation de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin. En cas de candidature en groupement d’entreprises, le mandataire devra indiquer parmi les prestations listées, celles pour lesquelles il a assuré la coordination.

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques, quelle qu'en soit la forme, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement, s'il apparaît, après analyse des références et des capacités techniques du mandataire, que celui-ci ne présente pas les références et capacités techniques suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement.

Les documents listés dans le dossier de candidature peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME), à condition que ce document soit rédigé en français. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le maître d’ouvrage peut obtenir directement par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations, administré par un organisme officiel, ou d’un espace de stockage numérique, à condition que les candidats mentionnent dans leur dossier de candidatures toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès à ceux-ci soit gratuit.

Les renseignements demandés au III.1.2) et III.1.3) du présent avis peuvent être remplacés par l’imprimé DC2 (version en vigueur) dûment remplis.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 562 041 525 00071
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société de droit privé
Contact
Point de contact: Service marchés et contrats
Adresse Internet: www.vinci-autoroutes.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://consultations-escota.safetender.com 🌏
URL des documents: https://consultations-escota.safetender.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d’offres fait l’objet d’une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargent gratuitement le dossier de consultation par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation: https:// consultations-escota.safetender.com — Les candidats doivent s’identifier en indiquant une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Le candidat conserve, à sa charge, la vérification régulière des messages reçus sur son adresse du courrier électronique. La responsabilité d’Escota ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou si elle n’a pas consulté ses messages.

Le dépôt des plis est possible exclusivement au travers de cette plate-forme, et ce, avant la date et l’heure limites de réception fixée en section IV.2.2).

Tous les renseignements relatifs au dépôt du pli (comprenant le dossier de candidature et le dossier d’offre) sont précisés dans le règlement de consultation.

Chaque transmission fait l’objet d’une date certaine de réception et d’un accusé de réception électronique. Seul cet accusé est la preuve de dépôt du pli. Il convient de le conserver précieusement pendant toute la durée de la procédure.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Il est vivement recommandé aux candidats de ne pas déposer leur pli «en dernière minute» et de s’être assurés, par un test préalable, qu’ils maîtrisent bien le fonctionnement de la plate-forme de dématérialisation. La durée de l’opération de dépôt dépend directement de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Les candidats devront donc s’organiser afin que leurs plis soient transférés en totalité sur la plateforme avant la date et l’heure limites de dépôt.

Tout transfert commencé dans les délais mais inachevé avant l’heure et la date limite sera rejeté par la plate-forme. L’offre sera considérée comme une offre hors délai.

En cas de difficulté, un service de support est mis à disposition des candidats, il est joignable soit: par téléphone, au +33 825001326 de 9h00 à 18h00, sans interruption du lundi au vendredi, hors jours fériés, soit à l’adresse suivante: support@safetender.com

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure est posée par le biais de la plate-forme. Aucune réponse n’est apportée en dehors de celle-ci.

Forme juridique que devra revêtir l’attributaire du marché: le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaires (avec désignation d'un mandataire commun) ou conjoints (avec désignation d'un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles à l’égard du maître d’ouvrage pour l’exécution du marché). En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

En cas de groupement, le mandataire sera obligatoirement désigné dès la candidature.

Chaque groupement d’opérateurs économiques devra présenter un dossier unique regroupé en un seul envoi. Il est précisé qu’un opérateur économique ne peut être mandataire de plus d’un groupement pour un même lot et ne peut signer plus d’une offre par lot.

Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements pour un même lot.

En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d’une offre par lot.

Les candidats seront avisés ultérieurement de la suite donnée à leurs offres.

Les imprimés DC1 et DC2 sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Les prix seront mis à jour annuellement (sauf pour la première année de l'accord-cadre, les prix seront fermes et non actualisables). Les factures seront réglées dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal de grande instance de Marseille:

— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel,

— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Source: OJS 2020/S 130-319436 (2020-07-03)

Informations complémentaires (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Détection par méthodes non intrusives et géoréférencement en classe A des réseaux sensibles, de transmission et des réseaux humides du domaine autoroutier exploité par Escota, de jour comme de nuit. Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, sans montant minimal ni montant maximal.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Mandelieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 147-361813
Se réfère à l'avis: 2020/S 130-319436
Numéro JO-S: 147
Source: OJS 2020/S 147-361813 (2020-07-28)

Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7126346.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Escota — Société des Autoroutes Estérel, Côte d’Azur, Provence, Alpes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-351637
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. La valeur estimée de l’article II.2.6 ci-avant correspond à la valeur estimée pendant la durée totale de l’accord-cadre sur les quatre ans, elle est donnée à titre indicatif et prévisionnel.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Détection et géoréférencement de réseaux pour le district de Val de Durance
Brève description:

Détection et géoréférencement d’environ 320 000 ml de réseaux, tous types confondus.

L’attention des candidats est attirée sur l’absence de fixation, par Escota, d’un nombre minimum et d’un nombre maximum de candidats qui seront admis à présenter une offre.

Informations complémentaires:

Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. La valeur estimée de l’article II.2.6 ci-avant correspond à la valeur estimée pendant la durée totale de l’accord-cadre sur les quatre ans, elle est donnée à titre indicatif et prévisionnel.

Intitulé du lot: Détection et géoréférencement de réseaux pour le district de Provence
Brève description:

Détection et géoréférencement d’environ 520 000 ml de réseaux, tous types confondus.

Intitulé du lot: Détection et géoréférencement de réseaux pour le district de Var Esterel
Brève description:

Détection et géoréférencement d’environ 340 000 ml de réseaux, tous types confondus.

Intitulé du lot: Détection et géoréférencement de réseaux pour la partie Ouest du district de Côte d’Azur
Brève description:

Détection et géoréférencement d’environ 190 000 ml de réseaux, tous types confondus.

L’attention des candidats est attirée sur l’absence de fixation, par ESCOTA, d’un nombre minimum et d’un nombre maximum de candidats qui seront admis à présenter une offre

Intitulé du lot: Détection et géoréférencement de réseaux pour la partie Est du district de Côte d’Azur
Brève description:

Détection et géoréférencement d’environ 370 000 ml de réseaux, tous types confondus.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A8 du PR 189.000 au PR 224.009 – A500 (Département 06).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: ADRÉ Réseaux
Numéro d'enregistrement national: 79038868000072
Adresse postale: 3 rue Galilée
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 456 390 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: Bureau Technique de Detection
Numéro d'enregistrement national: 38930435300037
Adresse postale: 80 rue Charles Duchesne — Mercure B
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13851
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 578 657 EUR 💰
Nom: Elliva
Numéro d'enregistrement national: 81140994500185
Adresse postale: 116 rue des Lauriers
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Var 🏙️
Nom: Serd
Numéro d'enregistrement national: 34767563900061
Adresse postale: 4 rue Robert Schuman — ZAC Excellence 2000
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: Nord Est Detection Topographie et Services
Numéro d'enregistrement national: 79048378800036
Commune postale: Chévigny-Saint-Sauveur
Valeur totale du marché: 319 900 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: Activ'Detection
Numéro d'enregistrement national: 79254524600029
Adresse postale: 1555 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 245 265 EUR 💰
594 905 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
12
7
5

Référence
Informations complémentaires

Les deux autres attributaires pour le lot 1:

— accord-cadre 21.911 — attribué le 16.6.2021 — bureau technique de détection — SIRET 389 304 353 00037 — 80 rue Charles Duchesne Mercure B — 13851 Aix-en-Provence — code NUTS: FLR04 — valeur: 510 897,00 EUR.

— accord-cadre 21.912 — attribué le 18.6.2021 — Geolotus — SIRET 799 528 831 00024 — 9 parc de la Calarde — 95500 Gonesse — code NUTS: FR108 — valeur: 386 100,00 EUR.

Les deux autres attributaires pour le lot 2:

— accord-cadre 21.914 — attribué le 14.6.2021 — Geolotus — SIRET — 799 528 831 00024 — 9 parc de la Calarde — 95500 Gonesse — code NUTS: FR108 — valeur: 489 030,00 EUR;

— accord-cadre 21.915 — attribué le 14.6.2016 — Grpt Elliva/SERD/Nord Est Detection Topographie et Services — SIRET Elliva 811 409 945 00185 — 116 rue des Lauriers — 83170 Brignoles — code NUTS: FRL05 — SIRET SERD: 347 675 639 00061 — 4 rue Robert Schuman — ZAC Excellence 2000 — 21800 Chevigny-Saint-Sauveur — code NUTS: FRC11 — SIRET NEDTS: 790 483 788 00036 — 4 rue Robert Schuman — ZAC Excellence 2000 — 21800 Chevigny-Saint-Sauveur — code NUTS: FRC11 — valeur: 681 340,00 EUR.

Les deux autres attributaires pour le lot 3:

— accord-cadre 21.917 — attribué le 17.6.2021 — Activ'Detection - SIRET 792 545 246 00029 — 1555 avenue de la Plaine — 06250 Mougins — code NUTS: FLR03 — valeur: 408 215,00 EUR;

— accord-cadre 21.918 — attribué le 14.6.2021 — Grpt Geovivier/JC Fonvieille — SIRET Geovivier: 803 829 118 00014 — 5 rue Falcon — 33700 Mérignac — code NUTS: FRI12 — SIRET JCF: 332 473 024 00039 — 20 rue Jules Ferry — 24130 Prigonrieux — code NUTS: FRI11 — valeur: 437 545,00 EUR.

Les deux autres attributaires pour le lot 4:

— accord-cadre 21.920 — attribué le 14.6.2021 — Grpt elliva/SERD/Nord Est Detection Topographie et Services — SIRET Elliva 811 409 945 00185 — 116 rue des Lauriers — 83170 Brignoles — code NUTS: FRL05 — SIRET SERD: 347 675 639 00061 — 4 rue Robert Schuman — ZAC Excellence 2000 — 21800 Chevigny-Saint-Sauveur — code NUTS: FRC11 — SIRET NEDTS: 790 483 788 00036 — 4 rue Robert Schuman — ZAC Excellence 2000 — 21800 Chevigny-Saint-Sauveur — code NUTS: FRC11 — valeur: 206 200,00 EUR;

— accord-cadre 21.921 — attribué le 14.6.2021 — Grpt Geovivier/JC Fonvieille — SIRET Geovivier: 803 829 118 00014 — 5 rue Falcon — 33700 Mérignac — code NUT: FRI12 — SIRET JCF: 332 473 024 00039 — 20 rue Jules Ferry — 24130 Prigonrieux — code NUT: FRI11 — valeur: 378 502,50 EUR.

Les deux autres attributaires pour le lot 5:

— accord-cadre 21.923 — attribué le 14.6.2021 — Grpt Elliva/SERD/Nord Est Detection Topographie et Services — SIRET Elliva 811 409 945 00185 — 116 rue des Lauriers — 83170 Brignoles — code NUTS: FRL05 — SIRET SERD: 347 675 639 00061 — 4 rue Robert Schuman — ZAC Excellence 2000 — 21800 Chevigny-Saint-Sauveur — code NUTS: FRC11 — SIRET NEDTS: 790 483 788 00036 — 4 Rue Robert Schuman — ZAC Excellence 2000 — 21800 Chevigny-Saint-Sauveur — code NUTS: FRC11 — valeur: 508 200,00 EUR;

— accord-cadre 21.924 — attribué le 14.6.2021 — Resodetection - SIRET 791 957 236 00023 — 7 avenue de la Chaffine — 13160 Châteaurenard — code NUT: FRL04 — valeur: 925 200,00 EUR.

Durée des accords-cadres: le délai des accords-cadres est de 48 (quarante-huit mois) mois. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des présents accords-cadres ne peut se faire que pendant la durée de validité des accords-cadres.

Principales conditions financières des accords-cadres: les prix sont fermes et non mis à jour la première année des accords-cadres. La mise à jour des prix intervient, chaque année, le premier jour suivant la date anniversaire des accords-cadres et vaut pour la durée de la nouvelle période annuelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal de grande instance de Marseille:

— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel;

— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31

Source: OJS 2021/S 132-351637 (2021-07-07)

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