2026-05-06   Deadline 2026-06-19   Relatif à des travaux d’entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville... (Ville de Nantes)
Accord-cadre mixte mono et multi-attributaires relatif à des travaux d'entretien durable, réparations et améliorations du patrimoine sur les propriétés de la ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole, donnant à l'émission de bons de commandes et à la passation de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2026-05-06   Deadline 2026-06-12   Travaux de sécurisation foncière et de déconstruction sur les sites d'Ile de France Mobilités (Île de France Mobilités)
Travaux de sécurisation foncière et de déconstruction sur les sites d'Ile de France Mobilités Voir la passation de marché »
2026-05-06   Deadline 2026-06-08   Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier... (Région Grand Est)
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de SAINT-DIZIER / BAR-LE-DUC - Secteur Sud MEUSE Voir la passation de marché »
2026-05-06   Deadline 2026-06-08   Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier... (Région Grand Est)
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de SAINT-DIZIER / BAR-LE-DUC- Secteur Nord MEUSE Voir la passation de marché »
2026-05-05   Deadline 2026-06-05   Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier... (Région Grand Est)
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de TROYES - Secteur Nord Haute Marne Voir la passation de marché »
2026-05-04   Deadline 2026-06-04   Marché de déconstruction et désamiantage de 433 logements et 58 garages à SIN LE NOBLE (Florevie)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-18   Marchés de travaux pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles (SPL 30)
Les travaux sont décomposés en 19 lots, qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Il est prévu une décomposition des travaux en phases (selon plan de phasage et calendrier joint au DCE) comme suit: - Phase 1 : Déconstruction des vestiaires existants et construction du nouveau collège. - Phase 2a : Déconstruction des bâtiments existants et construction des plateaux sportifs, vestiaires, espaces extérieurs de la SEGPA. - Phase 2b : Construction des logements de fonction. - Phase 3 : … Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-19   AUXONNE (21) – Quartier Bonaparte – 511 RT - Réhabilitation du bâtiment 016 (SID-NE)
Description de l’opération et présentation des prestations à réaliser au titre du marché : Les travaux comprennent : - Le désamiantage et le curage de l’ensemble du bâtiment (y/c menuiseries extérieures), - La démolition des planchers et escaliers et la dépose de la charpente couverture, - La construction de plancher béton, d’une charpente traditionnelle, la pose d’une couverture en tuile plate bourguignonne, - La pose de menuiseries extérieures, - L’aménagement intérieur complet du bâtiment pour un … Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   ACCORDS-CADRE A MARCHÉS SUBSÉQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES - TRAVAUX DE SÉCURISATION, DÉPLOMBAGE, DÉSAMIANTAGE ET DÉCONSTRUCTION (EPF Réunion)
- Lot 1 : Travaux de sécurisation de site ; - Lot 2 : Travaux de désamiantage ; - Lot 3 : Travaux de déplombage ; - Lot 4 : Travaux de déconstruction et aménagements sommaires ; - Lot 5 : Travaux d'entretien d'espaces verts Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-30   Réhabilitation du siège social de la Caf du Nord à Lille (59 - CAF DU NORD)
La consultation porte sur les travaux de réhabilitation du siège social de la Caf du Nord à Lille Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-04   Travaux de rénovation et d’extension du centre de réhabilitation respiratoire Filieris de FOLCHERAN (Canssm)
Le marche a pour objet la realisation des travaux de renovation et d’extension du centre de rehabilitation respiratoire Filieris de FOLCHERAN Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-29   Travaux de restructuration du collège Clos Ferbois à JARGEAU (45150) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches et conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique (pour les lots 5, 6, 7, 8, 10, 13 et 14) Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-15   26011-T-AC - Travaux d'entretien courant et de remise en état des bâtiments pour le compte du MNHN (Museum national d'histoire naturelle)
Le présent accord-cadre alloti (12 lots) multi attributaire est à bons de commande et à marchés subséquents. Il a pour objet l'exécution de prestations de travaux courants de maintenance corrective, de rénovation et d'entretien des bâtiments et infrastructures des sites du Muséum national d'Histoire naturelle, en Ile de France et en région. L'accord-cadre ne prévoit pas de minimum mais un maximum annuel par lot (bons de commande et marchés subséquents cumulés) pour l'ensemble des titulaires du lot ; ces … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-08   TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE, DÉPLOMBAGE, CURAGE ET DE DÉMOLITION DE 171 LOGEMENTS RÉPARTIS DANS 8 BÂTIMENTS (RÉSIDENCE... (OPH 13 habitat)
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents en vue de la démolition de 171 logements répartis dans 8 bâtiments dans le quartier Barriol à Arles. Le projet comporte des enjeux environnementaux particuliers compte tenu de la présence d'espèces protégées sur site. Le titulaire devra être accompagné d'un écologue spécialisé en chiroptérologie et ornithologie pour la défavoralibilisation des façades. Le 1er marché subséquent, lancé simultanément à l'accord-cadre, concerne la démolition de la Tour A … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-26   Marché de travaux ALLOTI pour la réhabilitation avec extension neuve du site scolaire de St Tronc la Rose - 225... (Société publique des écoles marseillaises)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réhabilitation avec extension neuve du site scolaire de St Tronc la Rose dont les caractéristiques principales sont les suivantes La réhabilitation lourde des bâtiments existants, La construction d'une extension faisant le lien entre deux ailes de bâtiments existants, incluant la création d'un R+1 sur un RdC déjà existant, De cours de récréation végétalisées avec des préaux, ainsi qu'un parvis d'accueil et placette publique. … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-15   Marchés de travaux pour la modernisation du stade Yves ALLAINMAT et du parc sportif urbain de la Ville de Lorient (COMMUNE DE LORIENT)
La présente consultation concerne l’opération de modernisation du stade Yves ALLAINMAT et du parc sportif urbain de la Ville de Lorient et en particulier les travaux de reconstruction de la tribune d’honneur du stade Yves ALLAINMAT dit stade du Moustoir. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   RENOVATION ENERGETIQUE DE 76 LOGEMENTS COLLECTIFS ET DE CREATION DE 5 CAGES D’ASCENSEUR Bâtiment 2 : 40 – 42 Rue de... (Mâcon Habitat)
La présente consultation concerne la rénovation énergétique de 76 logements collectifs et de création de 5 cages d'ascenseur situées au Bâtiment 2 : 40 – 42 Rue de la République ; Bâtiment 5 : 9 Rue Anatole France ; Bâtiment 6 : 45 – 83 Rue Anatole France à Macon 71000 Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-08   Travaux de curage, désamiantage et déconstruction de l'ancien site hospitalier d'Adélaïde Hautval à Villiers-le-Bel... (Grand Paris Aménagement)
Travaux de curage, désamiantage et déconstruction de l'ancien site hospitalier d'Adélaïde Hautval à Villiers-le-Bel (95) - PHASE 2 Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-29   Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement (Ville de Lyon)
L'opération concerne la réhabilitation et l'aménagement du Complexe Sportif Charial situé à Lyon 3ème. Les travaux concernent : - l'accessibilité avec création d'ascenseur - la rénovation des bassins, - la ventilation et chauffage, - le réaménagement des vestiaires, - l'isolation du bâtiment (ITE), - le remplacement des menuiseries extérieures, - la mise en conformité SSI, - le traitement des salles de sport, - la rénovation des plages intérieures, - l'éclairage et la zone piscine, - l'aménagement … Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-03   Travaux de réhabilitation de la résidence La Prairie - 111 logements - à GRADIGNAN (in'li sud ouest)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-05-22   TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ET D'EXTENSION DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DU GERS (Groupement Hospitalier de Territoire du Gers)
TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ET D'EXTENSION DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DU GERS Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-05   Marché de travaux en corps d'états séparés, pour la construction (après démolition d'une villa existante), d'une... (SA ERILIA, société à mission)
Une clause d'insertion par l'économique est prévue pendant l'exécution des travaux. Label visé: CERQUAL NF HABITAT HQE- LABEL BIOSOURCE NIVEAU 2- RT2012 Les variantes libres sont autorisées. Une variante est exigée pour le lot 9: se référer au RC Des prestations éventuelles sont prévues : se référer au RC Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-01   Travaux de démolition - désamiantage / déplombage - Bâtiment "FGAI" à Bourges (18) (France Loire)
Travaux de démolition - désamiantage / déplombage - Bâtiment "FGAI" à Bourges (18) Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-26   TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DES FACADES, DU SYSTEME DE VMC, DU CHAUFFAGE ET DES MENUISERIES EXTERIEURES DE... (UIOSS DE TOURS)
TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DES FACADES, DU SYSTEME DE VMC, DU CHAUFFAGE ET DES MENUISERIES EXTERIEURES DE L'IMMEUBLE DE L'UIOSS D'INDRE ET LOIRE Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-29   Travaux de réhabilitation et résidentialisation de 82 logements collectifs et de locaux tertiaires à ALLONNES... (Sarthe Habitat)
La présente consultation porte sur les travaux de réhabilitation et résidentialisation de 82 logements collectifs et de locaux tertiaires à ALLONNES (programme 9018, dossiers 100950 et 101076). Appel d'Offres Ouvert, passé en application des articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique pour les lots 1 à 4, 6, 7, 9 à 12 ; Procédure adaptée, passé en application de l'article R.2123-1 du code de la commande publique pour les lots 5, 8, 13 et 14 (passés en petits lots) La présente … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-06-04   26M0133AOO-Restructuration des ateliers du Sang de Serp (Toulouse Métropole)
L'atelier mécanique de Sang de serp se situe dans la Halle du 224 chemin de sang de serp. Cette halle emblématique a été construite à la fin des années 1940. L'objet de cette operation est de restructurer les ateliers mécaniques et de retrouver l'intégrité de la halle en démolissant les nombreux bâtiments adossés à ses façades. Cette opération de restructuration consiste à augmenter et faire évoluer l'activité sur le site. Dans l'enveloppe existante de la halle, l'atelier doit être repensé pour : - … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-22   NPNRU Gérard Philipe - Restructuration du groupe scolaire (Ville de Limoges)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-07-01   Restructuration et extension de l'EHPAD "Ancien couvent des Minimes" à Aubeterre-sur-Dronne - Marchés de... (EHPAD Les Minimes)
Opération mêlant travaux de réhabilitation lourde et extension neuve dans un site en fonctionnement notamment pour l'aménagement d'une unité pour les résidents atteints de la maladie d'Alzheimer et/ou troubles apparentés. Voir la passation de marché »
2026-04-13   Deadline 2026-05-29   Travaux de désamiantage et de démolition sur les propriétés de la Métropole Européenne de Lille (Métropole Européenne de Lille)
Travaux de désamiantage et de démolition sur les propriétés de la Métropole Européenne de Lille Voir la passation de marché »
2026-04-13   Deadline 2026-05-26   Travaux de réhabilitation de la résidence Le Sextant à Carcans (Gironde Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché se déroulera sur trois années calendaires (2026 à 2028). Son exécution est organisée en deux phases distinctes, selon le calendrier suivant : - Phase 1 : d'octobre 2026 à février 2027 - Phase 2 : d'octobre 2027 à février 2028 Voir la passation de marché »
2026-04-13   Deadline 2026-05-18   Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier... (Région Grand Est)
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de la Région de Châlons-en-Champagne Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-20   TRAVAUX D'EXTENSION ET DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE PRUNELLIERS A BISCHHEIM - AOO (Ville de Bischheim)
TRAVAUX D'EXTENSION ET DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE PRUNELLIERS A BISCHHEIM - AOO - Lots n°02, 03, 04, 05, 08, 11, 12, 16, 18, 19, 20, 22, 25, 26, 27 et 28 Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-19   Marché de travaux pour la restructuration et l'extension du BTP CFA d'Indre et Loire à SAINT PIERRE DES CORPS (37) (BTP CFA centre)
Le présent programme porte sur l'opération de restructuration-extension du Centre de Formation des Apprentis du BTP d'Indre et Loire. Cet établissement implanté en bord de Loire à Saint-Pierre-des-Corps, ne répond plus aux besoins actuels et aux attentes des apprentis et entreprises, dans un contexte d'évolution structurante des métiers du bâtiment autour des enjeux énergétiques et environnementaux, mais également au travers de la digitalisation des outils et process. Ainsi, le BTP-CFA Centre Val de … Voir la passation de marché »
2026-04-07   Deadline 2026-05-11   DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DE 4 BATIMENTS - A.B.D.F A CALAIS (Terre d'Opale habitat - Office public de l'habitat)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-07   Deadline 2026-05-18   Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier... (Région Grand Est)
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur Chaumont Voir la passation de marché »
2026-04-07   Deadline 2026-05-18   Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier... (Région Grand Est)
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-07   TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT JOINVILLE DE L’EHPAD EMILE GERARD (EHPAD Emile Gerard)
La présente consultation a pour objet les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de Joinville de l’EHPAD Emile Gérard, situé 30 Allée de Joinville 93190 Livry-Gargan. Voir la passation de marché »
2026-04-03   RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY A NEVERS - LOT N°1 - DESAMIANTAGE - CURAGE - DEMOLITION (Ville de Nevers)
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de DÉSAMIANTAGE – CURAGE - DÉ-MOLITION (lot n°1) dans le cadre de l’opération de RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY sis 53-55, rue Commandant Paul-Pierre-Clerc – 58000 NEVERS. La parcelle de l’établissement dispose de deux accès principaux depuis la rue du Commandant Paul-Pierre-Clerc et regroupe : - un bâtiment École Élémentaire avec un préau en secteur Nord ; - deux bâtiments École Maternelle avec une annexe en secteur Ouest ; - un … Voir la passation de marché »
2026-03-31   GESTION ET EVACUATION DE GRAVATS POLLUES- DESAMIANTAGE ET RETRAIT DE RESEAUX ENTERRES - DEMOLITION DU PARKING ET DES... (Trois Moulins Habitat)
GESTION ET EVACUATION DE GRAVATS POLLUES- DESAMIANTAGE ET RETRAIT DE RESEAUX ENTERRES - DEMOLITION DU PARKING ET DES BOXES 1/7 Chemin du Cornillot 77170 BRIE-COMTE-ROBERT Voir la passation de marché »
2026-03-30   Deadline 2026-05-13   Accord cadre de travaux d'aménagement et de mise en conformité des bâtiments de Eau du Grand Lyon - 6 lots (La Régie Eau du Grand Lyon)
Eau du Grand Lyon - la Régie souhaite procéder à une adaptation de ses bâtiments, ainsi que la mise en conformité de certains d'entre eux, implantés sur différents sites, qu'il s'agisse de bâtiments à vocation tertiaire ou de bureaux intégrés à des sites à caractère industriel. Par ailleurs, ces interventions peuvent également porter, de manière ponctuelle et ciblée, sur des éléments de clos et couvert des bâtiments, tels que les menuiseries extérieures, y compris lorsqu'elles sont implantées sur des … Voir la passation de marché »
2026-03-27   Deadline 2026-05-07   Accord-cadre n° 26 AOO T 01 : Mise en sécurité et démolitions de biens immobiliers pour les besoins de... (EPFL des territoires Oise et Aisne)
Le présent accord-cadre consiste en l'organisation d'opérations de déconstruction et d'actions de mise en sécurité de biens immobiliers pour les besoins de l'Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO). Voir la passation de marché »
2026-03-27   Extension de la MAS « La Pommeraie » (relance) (CHU Amiens Picardie)
La présente consultation a pour objet la réalisation de l’extension de la MAS « La Pommeraie » – EPSM de la Somme - Relance. Et plus particulièrement l’extension de 2X10 lits, la création d’un bureau dans chacune des 4 maisonnées existantes, la rénovation complète du barreau central et le remplacement du système de chauffage des 4 maisonnées dénommées jaune, rouge, bleue et verte, pour la MAS « La Pommeraie » – EPSM de la Somme. Les travaux sont définis au C.C.A.P. et aux C.C.T.P. (et dans les documents … Voir la passation de marché »
2026-03-26   Rénovation, restructuration et extension du Groupe scolaire de Saint-Paul-en-Chablais (MAIRIE SAINT-PAUL-EN-CHABLAIS)
Le projet comprend : - la réhabilitation du bâtiment 1909 avec la mise en conformité incendie et accessibilité ainsi que la rénovation complète des menuiseries et second oeuvre. - la restructuration complète du bâtiment de l'école maternelle avec la conservation du socle (fondation, dalle sur VS également des refend béton) et reconstruction de l'enveloppe, murs et dalle béton, façade ossature bois et charpente bois. - la construction d'une extension mixte béton et bois pour le restaurant scolaire et la … Voir la passation de marché »
2026-03-26   Deadline 2026-05-18   Accord-cadre - entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du Patrimoine-. (Conseil départemental des Ardennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du Patrimoine Immobilier Voir la passation de marché »
2026-03-25   Deadline 2026-05-18   Marché de travaux pour la dépollution et la démolition de bâtiments au sein de la Citadelle d’Ajaccio (SPL Ametarra)
Le marché concerne la réalisation des travaux des lots : Lot 1 – Dépollution / Désamiantage Lot 2 - Démolition Pour la démolition de bâtiments au sein de la Citadelle Miollis dans le cadre des travaux du Proto Aménagement. Voir la passation de marché »
2026-03-23   Marchés de travaux relatifs à la restructuration, la rénovation énergétique ainsi que des travaux d'amélioration de... (Association ATRIUM)
Dans le cadre du bâti existant de la résidence accueillant des jeunes travailleurs et des mineurs non accompagnés, le programme prévoit : -la rénovation énergétique du bâtiment afin de le rendre efficient thermiquement -la restructuration des locaux pour créer des logements permettant des conditions d'accueil répondant aux prescriptions du guide édité par l'URHAJ (Union Régional pour l'HAbitat des Jeunes) -l'aménagement de locaux communs et administratifs conformes aux usages et fonctions nécessaires, … Voir la passation de marché »
2026-03-23   Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les prestations de cette consultation s'inscrivent dans un accord-cadre déjà attribué et réparti en 14 corps d'état (CE) sur différents secteurs géographiques, soit 144 lots qui ont fait l'objet de marchés séparés. Cette consultation concerne uniquement les lots désignés en objet qui doivent être relancés suite à la défaillance d'une entreprise attributaire lors de la consultation initiale (AAPC n°2025-0155) Elle est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et … Voir la passation de marché »
2026-03-20   Travaux de réhabilitation de l'enveloppe du groupe immobilier 117PB PAUL BROUSSE - BESSIERES - ERNEST ROCHE à PARIS 18ème (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation de l'enveloppe des 5 bâtiments composant le groupe immobilier. Le groupe immobilier est composé de 5 bâtiments de R+4 à R+8, compte 11 cages d'escalier, et 241 logements. Conformément à l'article R2124-3-4° du code de la commande publique, le marché sera passé selon la procédure concurrentielle avec négociation car il ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa … Voir la passation de marché »