Objet Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation du collège de Jussey en établissement du 1 et du 2 degré
264
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description: Réhabilitation du collège de Jussey en établissement du 1 et du 2 degré.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 70500 Jussey.
Description du marché: Désamiantage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réseaux📦
Description du marché: Voirie réseaux divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros-œuvre — curage — démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Gros-œuvre — curage — démolition.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement de façade — ITE — échaufaudages
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: Ravalement de façade — ITE — échaufaudages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture tuile charpente couverture zinc bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Couverture tuile charpente couverture zinc bardage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et de peinture de toiture📦
Description du marché: Étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fenêtres, portes et articles connexes📦
Description du marché: Menuiseries extérieures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Métallerie serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie peinture isolation cloisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Plâtrerie peinture isolation cloisons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 545 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Faux-plafonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 185 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols et murs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché: Revêtements de sols et murs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mémoire justificatif
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bungalows
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Description du marché: Bungalows.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie chauffage ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie chauffage ventilation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courants forts — courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Courants forts — courants faibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 730 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Équipement de cuisine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bungalow cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments préfabriqués📦
Description du marché: Bungalow cuisine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans le cas d'un groupement, aucune forme juridique particulière n'est demandée par l'acheteur.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): HDD — Vesoul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, la date d'ouverture indiquée n'est donnée qu'à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une visite sur site est prévue le jeudi 27.8. 2020 (se reporter au règlement de la consultation pour plus de précisions), le critère valeur technique —...”
Une visite sur site est prévue le jeudi 27.8. 2020 (se reporter au règlement de la consultation pour plus de précisions), le critère valeur technique — mémoire justificatif, pondéré à 40 % sera décomposé en trois sous critères:
1) note précisant l'effectif (20 %);
2) mesures prises pour réduire les nuisances en site occupé (10 %);
3) mesures prises pour assurer l'hygiène et la sécurité (10 %) se reporter au règlement de la consultation pour plus de précisions. Les travaux, objets du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
— délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil départemental;
— ressources propres;
— prix révisables;
— intérêt moratoires au taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points en cas de retard de paiement;
— versement d'une indemnité de 40 EUR en cas de retard de paiement;
— application des articles R. 2191-20 à R. 2191-63 du code de la commande publique.
Dans un délai de quinze jours à partir de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution, le titulaire devra justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au moyen d'une attestation établissant l'étendue de la responsabilité garantie. Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Si le titulaire, le cas échéant, pour le versement de l'avance, sauf s'il s'agit d'un organisme public, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. La transmission des offres, ainsi que tous les échanges en cours de procédure, est obligatoirement effectuée via le site internet: www.achatpublic.com
La transmission des documents sur un support physique électronique (cd-rom, clé usb ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 160-389314 (2020-08-14)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Adresse postale: DSTT — Espace 70 — CS 10339
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6234391.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Désamiantage.
Champ d'application du marché
Titre: Ravalement de façade — ITE — échafaudages
Description
Description du marché: Ravalement de façade — ITE — échafaudages.
Champ d'application du marché
Titre: Couverture tuile — charpente — couverture zinc — bardage
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 70500 JUSSEY
Description du marché: Couverture tuile — charpente — couverture zinc — bardage.
Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Description
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — peinture — isolation — cloisons
Description
Description du marché: Plâtrerie — peinture — isolation — cloisons.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation
Description
Description du marché: Plomberie — chauffage — ventilation.
Description du marché: Courants forts — courants faibles.
Champ d'application du marché
Titre: Bungalow — cuisine
Description
Description du marché: Bungalow — cuisine.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 160-389314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-234
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Désamiantage France Démolition
Numéro d'enregistrement national: 82281467900038
Adresse postale: 9-11 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaux-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 043 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-235
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Voirie — réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Poissenot TP
Numéro d'enregistrement national: 81536390800014
Adresse postale: 26 route de Theuley
Commune postale: Grandecourt
Code postal: 70120
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 976 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-236
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gros-œuvre — curage — démolition
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: JMT Bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 79879350100015
Adresse postale: 25 rue de la Libération
Commune postale: Lomont
Code postal: 70200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 920 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1006346.18 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-237
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ravalement de façades — ITE — échafaudage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonglet
Numéro d'enregistrement national: 31543485200234
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 417473.86 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Couverture tuile — charpente — couverture zinc — bardage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-239
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national: 68204083700945
Adresse postale: 143 avenue de Verdun
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134476.83 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-240
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie Vosgienne d'isolation
Numéro d'enregistrement national: 30981368100090
Adresse postale: 136 rue de la Courcelle
Commune postale: Saulxures-sur-Moselotte
Code postal: 88290
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 620 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-241
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Métallerie — serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: B2F
Numéro d'enregistrement national: 81515893600030
Adresse postale: 18 rue Pythagore
Commune postale: Dannemarie-sur-Crête
Code postal: 25410
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267828.60 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries intérieures
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-243
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plâtrerie — peinture — isolation — cloisons
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Cppi sn
Numéro d'enregistrement national: 84076944200012
Adresse postale: rue de Paquis
Commune postale: Sainte-Marie-en-Chaux
Code postal: 70300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 545 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 646 263 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-244
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Faux-plafonds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 185 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167320.84 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-245
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Revêtement sols et murs
Nom et adresse du contractant
Nom: Ronzat
Numéro d'enregistrement national: 53254115800012
Adresse postale: 25 rue du Vieux Moulin — BP 42012
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52901
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 021 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-246
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780003943
Adresse postale: 23-27 rue Delarivière Lefoulon — Tour Défense Plaza
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 812 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020-247
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Bungalows
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud Services
Numéro d'enregistrement national: 38222441800014
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif — CS 40028
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85035
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 412 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-248
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: Palissot
Numéro d'enregistrement national: 42705010900011
Adresse postale: 6 rue des Estelins
Commune postale: Bucey-lès-Gy
Code postal: 70700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 051 542 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020-249
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Courants forts — courants faibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Droz & Cie
Numéro d'enregistrement national: 01635067000028
Adresse postale: 8 rue Étienne Dolet
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 730 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 679867.64 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020-250
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Équipement de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Install'Nord
Numéro d'enregistrement national: 32759442000033
Adresse postale: 900 avenue Oehmichen
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 335262.57 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020-251
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Bungalow — cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Illico
Numéro d'enregistrement national: 39975450600016
Adresse postale: 160 rue de Palverne — Les Échets
Commune postale: Mirbel
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 746 💰
“Signature des marchés par Monsieur le président du Conseil départemental en date du 21.12.2020.
Notification des marchés 2020-235 à 2020-237, 2020-240 à...”
Signature des marchés par Monsieur le président du Conseil départemental en date du 21.12.2020.
Notification des marchés 2020-235 à 2020-237, 2020-240 à 2020-245 et 2020-247 à 2020-251 le 22.12.2020.
Notification des marchés 2020-234, 2020-239 et 2020-246 le 4.1.2021.
Les marchés sont consultables à l'adresse suivante: DSTT — Espace 70 — service des bâtiments — 4a rue de l'Industrie — 70006 Vesoul Cedex.
Horaires d'ouverture: de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00: lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014.
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Source: OJS 2021/S 005-004059 (2021-01-05)