Prestations de services d'assurance complémentaire santé et de prévoyance pour La Cité Le Centre des Congrès de Nantes
La Cité Le Centre des Congrès de Nantes
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services d'assurance complémentaire santé et de prévoyance pour La Cité Le Centre des Congrès de Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-10 | Avis de marché |
| 2020-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance maladie
Numéro de référence: M20001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance maladie 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Cité Le Centre des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5 rue de Valmy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http:///www.lacite-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: alice.jubre@lacite-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 251882055 📞
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-330142
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Marchéde services d'assurance complémentaire santé pour La Cité des Congrès de Nantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 38105376800028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale (SPL)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 134-330142 (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance maladie
Numéro de référence: M20001
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services d'assurance complémentaire santé et de prévoyance pour La Cité Le Centre des Congrès de Nantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance maladie 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Cité Le Centre des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5 rue de Valmy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http:///www.lacite-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: alice.jubre@lacite-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 251882055 📞
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-330142
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Marchéde services d'assurance complémentaire santé pour La Cité des Congrès de Nantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
La garantie a pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Reconductible tacitement trois fois par périodes d'une année sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Intitulé du lot: Marché de services de prévoyance pour La Cité des Congrès de Nantes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent marché a pour objet de fournir une couverture prévoyance à l'ensemble de la SPL La Cité le Centre des Congrès de Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurances (Attestation ORIAS ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France) pour les intermédiaires d'assurances (courtiers et agents).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 38105376800028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale (SPL)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 134-330142 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La cité le Centre des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5 rue de Valmy, BP 24102
Commune postale: Nantes Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598443
Se réfère à l'avis: 2020/S 134-330142
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Ce marché a fait l'objet de variantes.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché de services d'assurance complémentaire santé pour la cité des Congrès de Nantes
Brève description:
Informations complémentaires: Ce marché a fait l'objet de variantes.
Intitulé du lot: Marché de services de prévoyance pour la cité des Congrès de Nantes
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom: MBA Mutuelle
Numéro d'enregistrement national: 777 749 409 0031
Adresse postale: 62 boulevard Jean-Mermoz
Commune postale: Rennes
Code postal: 35207
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 368 592 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Mutuelle générale de Prévoyance
Numéro d'enregistrement national: 337 682 660 00044
Adresse postale: 39 rue du Jourdil, CS 59029
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74991
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 251 456 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Pierre-Abélard
Téléphone: +33 299653737 📞
Source: OJS 2020/S 242-598443 (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
La marché a pour objet l'exécution de prestations de services d'assurance complémentaire santé et de prévoyance pour la cité le Centre des Congrès de Nantes.
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La cité le Centre des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5 rue de Valmy, BP 24102
Commune postale: Nantes Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598443
Se réfère à l'avis: 2020/S 134-330142
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Ce marché a fait l'objet de variantes.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché de services d'assurance complémentaire santé pour la cité des Congrès de Nantes
Brève description:
La garantie a pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident).
Afficher plus
Intitulé du lot: Marché de services de prévoyance pour la cité des Congrès de Nantes
Brève description:
Le présent marché a pour objet de fournir une couverture prévoyance à l'ensemble de la SPL la cité le Centre des Congrès de Nantes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom: MBA Mutuelle
Numéro d'enregistrement national: 777 749 409 0031
Adresse postale: 62 boulevard Jean-Mermoz
Commune postale: Rennes
Code postal: 35207
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 368 592 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Mutuelle générale de Prévoyance
Numéro d'enregistrement national: 337 682 660 00044
Adresse postale: 39 rue du Jourdil, CS 59029
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74991
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 251 456 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Pierre-Abélard
Téléphone: +33 299653737 📞
Source: OJS 2020/S 242-598443 (2020-12-07)
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