Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de mise à jour et création de plans du Réseau Lignes d'Azur — phase candidature”
Produits/services: Services d'établissement de cartes📦
Brève description:
“Prestations de mise à jour et création de plans du Réseau Lignes d'Azur — phase candidature.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'établissement de cartes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Principalement: Centre opérationnel du Tramway — 2 boulevard Henri Sappia — 06100 Nice.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la mise à jour et la création de l'ensemble des plans du Réseau Lignes d'Azur ainsi que la fourniture de documents tels que...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la mise à jour et la création de l'ensemble des plans du Réseau Lignes d'Azur ainsi que la fourniture de documents tels que charte graphique, analyses et différents exports (format internet, format abribus, format plan client, export plan etc.) et l'impression des plans et documents liés à la prestation de réalisation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que la durée totale n'excède quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13, R. 2162-14 du code de la commande publique)...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13, R. 2162-14 du code de la commande publique) mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle est de 140 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait K-Bis de moins de trois mois.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est Monsieur l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix: révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018. Les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement...”
Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018. Les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Dans un premier temps, une phase dite de «candidature» se déroulera, puis une phase «offre», où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ainsi que le Bordereau des prix unitaires (BPU), sont remis à titre indicatif en phase candidature. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr Pour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet.
Avis d'attribution de marché (2021-04-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: Régie ligne d'Azur centre opérationnel du tramway — 2 boulevard Henri Sappia
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise à jour et création de plans du réseau lignes d'Azur
Brève description: Prestations de mise à jour et création de plans du réseau lignes d'Azur.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Principalement: centre opérationnel du Tramway — 2 boulevard Henri Sappia — 06100 Nice.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la mise à jour et la création de l'ensemble des plans du réseau lignes d'Azur ainsi que la fourniture de documents tels que...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la mise à jour et la création de l'ensemble des plans du réseau lignes d'Azur ainsi que la fourniture de documents tels que charte graphique, analyses et différents exports (format internet, format abribus, format plan client, export plan etc.) et l'impression des plans et documents liés à la prestation de réalisation.
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13, R. 2162-14 du code de la commande publique)...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13, R. 2162-14 du code de la commande publique) mono-attributaire.
Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle est de 140 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 185-447693
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Prestations de mise à jour et créations de plans du réseau lignes d'Azur
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Latitude cartagène
Numéro d'enregistrement national: 34419566400026
Adresse postale: 27 Montée Saint-Sebastien
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 560 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658 633 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2021/S 074-190104 (2021-04-13)