L'objet du marché à bon de commande est la réalisation d'études des sols et sites pollués pour le compte de l'EPF PACA.
Dans ce cadre, l'EPF PACA missionnera le bureau d'études pour la réalisation d'études en fonction des nécessités propre à chaque site.
L'EPF PACA suit la politique nationale de gestion des sites et sols pollués est une politique de gestion des risques suivant l'usage des milieux. Elle engage à définir les modalités de suppression des pollutions au cas par cas, compte tenu des techniques disponibles et de leurs coûts économiques. Le maintien de pollution résiduelle sur un site est lié à sa compatibilité avec l'usage retenu (industriel, résidentiel…) et, si nécessaire, assorti de conditions de maîtrise de leur impact sanitaire ou environnemental.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'études des sols et sites pollués pour le compte de l'EPF PACA
20200227PI”
Produits/services: Services d'étude du sol📦
Brève description:
“L'objet du marché à bon de commande est la réalisation d'études des sols et sites pollués pour le compte de l'EPF PACA.
Dans ce cadre, l'EPF PACA...”
Brève description
L'objet du marché à bon de commande est la réalisation d'études des sols et sites pollués pour le compte de l'EPF PACA.
Dans ce cadre, l'EPF PACA missionnera le bureau d'études pour la réalisation d'études en fonction des nécessités propre à chaque site.
L'EPF PACA suit la politique nationale de gestion des sites et sols pollués est une politique de gestion des risques suivant l'usage des milieux. Elle engage à définir les modalités de suppression des pollutions au cas par cas, compte tenu des techniques disponibles et de leurs coûts économiques. Le maintien de pollution résiduelle sur un site est lié à sa compatibilité avec l'usage retenu (industriel, résidentiel…) et, si nécessaire, assorti de conditions de maîtrise de leur impact sanitaire ou environnemental.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'études des sols et sites pollués sur les départements du 13, 84, 04 et 05” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“L'objet du marché à bon de commande est la réalisation d'études des sols et sites pollués pour le compte de l'EPF PACA.
Dans ce cadre, l'EPF PACA...”
Description du marché
L'objet du marché à bon de commande est la réalisation d'études des sols et sites pollués pour le compte de l'EPF PACA.
Dans ce cadre, l'EPF PACA missionnera le bureau d'études pour la réalisation d'études en fonction des nécessités propre à chaque site.
L'EPF PACA suit la politique nationale de gestion des sites et sols pollués est une politique de gestion des risques suivant l'usage des milieux. Elle engage à définir les modalités de suppression des pollutions au cas par cas, compte tenu des techniques disponibles et de leurs coûts économiques. Le maintien de pollution résiduelle sur un site est lié à sa compatibilité avec l'usage retenu (industriel, résidentiel…) et, si nécessaire, assorti de conditions de maîtrise de leur impact sanitaire ou environnemental.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois reconductions possibles de douze mois chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'études sols et sites pollués sur les départements du 83 et 06
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements: Trois reconductions possibles, de douze mois chacune.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 121-295989 (2020-06-22)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'études des sites et sols pollués pour le compte de l'EPF PACA.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations d'études des sols et sites pollués sur les départements du 13, 84, 04 et 05.”
Description du marché: Prestations d'études sols et sites pollués sur les départements du 83 et 06.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 121-295989
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202000032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'études des sites et sols pollués pour le compte de l'EPF PACA sur les départements du 13, 84, 04 et 05”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: ERG Environnement
Adresse postale: 14 draille des Triballes
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245 978 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202000033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'études des sites et sols pollués pour le compte de l'EPF PACA sur les départements du 83 et du 06” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Eodd
Adresse postale: avenue Louis Philibert
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13857
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 383 000 💰
Source: OJS 2020/S 243-602267 (2020-12-09)