Marché de coordination SPS relatif au programme de gros travaux 2019-2021 dans les collèges de la Seine-Maritime (programmation complémentaire série 1 et série 2)
Le marché est décomposé en éléments de mission DIAG/AVP/PRO/ACT/DET/AOR. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou plusieurs lots. Néanmoins, un même coordonnateur SPS ne pourra être attributaire que pour un seul lot (pas de possibilité de se voir attribuer plusieurs lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de coordination SPS relatif au programme de gros travaux 2019-2021 dans les collèges de la Seine-Maritime (programmation complémentaire série 1 et...”
Titre
Marché de coordination SPS relatif au programme de gros travaux 2019-2021 dans les collèges de la Seine-Maritime (programmation complémentaire série 1 et série 2)
2020081111700
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Le marché est décomposé en éléments de mission DIAG/AVP/PRO/ACT/DET/AOR. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou plusieurs lots....”
Brève description
Le marché est décomposé en éléments de mission DIAG/AVP/PRO/ACT/DET/AOR. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou plusieurs lots. Néanmoins, un même coordonnateur SPS ne pourra être attributaire que pour un seul lot (pas de possibilité de se voir attribuer plusieurs lots).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“9 collèges concernés: Texcier et Bernard au Grand-Quevilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à...”
Titre
9 collèges concernés: Texcier et Bernard au Grand-Quevilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à Doudeville — Raoul Dufy au Havre — Albert Camus à Yvetot
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Texcier et Bernard au Grand-Quevilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à Doudeville — Raoul Dufy au...”
Description du marché
Texcier et Bernard au Grand-Quevilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à Doudeville — Raoul Dufy au Havre — albert Camus à Yvetot.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Quatres collèges concernés: Émile Verhaeren à Bosnecours — Claude Delvincourt à Dieppe-Raymond Queneau à Montivilliers — Paul Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Émile Verhaeren à Bosnecours — Claude Delvincourt à Dieppe-Raymond Queneau à Montivilliers — Paul Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Trois collèges concernés: Louis Bouilhet à Cany Barville — Alexandre Dumas à Neuville-les-Dieppe — Georges Brassens à Epouville” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Louis Bouilhet à Cany Barville — Alexandre Dumas à Neuville-les-Dieppe — Georges Brassens à Epouville.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Six collèges concernés: Paul Bert à Fecamp — Jean Renoir à Grand Couronne — Albert Schweitzer à Neufchatel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey...”
Titre
Six collèges concernés: Paul Bert à Fecamp — Jean Renoir à Grand Couronne — Albert Schweitzer à Neufchatel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey d'Aurevilly à Rouen-les-Acacias au Havre
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Paul Bert à Fecamp — Jean Renoir à Grand Couronne — Albert Schweitzer à Neufchatel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey d'Aurevilly à Rouen — Les...”
Description du marché
Paul Bert à Fecamp — Jean Renoir à Grand Couronne — Albert Schweitzer à Neufchatel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey d'Aurevilly à Rouen — Les Acacias au Havre.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cinq collèges concernés: Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-les-Elbeuf —Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinieres — Schweitzer à...”
Titre
Cinq collèges concernés: Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-les-Elbeuf —Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinieres — Schweitzer à Neufchatel-en-Bray
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-les Elbeuf — Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinieres — Schweitzer à Neufchatel-en-Bray.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sept collèges concernés: Criquetot l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres de...”
Titre
Sept collèges concernés: Criquetot l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres de Caux — Picasso à Harfleur — Camus à Yvetot
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Criquetot l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres de Caux — Picasso à Harfleur...”
Description du marché
Criquetot l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres de Caux — Picasso à Harfleur — Camus à Yvetot.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège Roncherolles à Bolbec
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Collège Roncherolles à Bolbec.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Six collèges concernés: Emile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp —Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à...”
Titre
Six collèges concernés: Emile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp —Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à Longueville-sur-Scie — Jean de la Varende à Mont-Saint-Aignan
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Émile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp — Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à Longueville-sur-Scie — Jean de La...”
Description du marché
Émile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp — Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à Longueville-sur-Scie — Jean de La Varende à Mont-Saint-Aignan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Coordinateur en matière de sécurité et de Protection de la Santé.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de paiement le paiement est effectué par mandat administratif (virement bancaire). Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de paiement le paiement est effectué par mandat administratif (virement bancaire). Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture ou mémoire. Le défaut de paiement à l'expiration du délai ouvre droit à des intérêts moratoires, le taux applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-29
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Durée du Marché: la durée du marché commence à compter de la date de notification du présent contrat et prendra fin au terme de la garantie de parfait achèvement des travaux réalisés par les entreprises des opérations de la dernière phase ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception des travaux et en période de garantie de parfait achèvement ne sont pas toutes levées à la fin de cette période.
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Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».
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Source: OJS 2020/S 168-407373 (2020-08-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 47 273 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Neuf collèges concernés: Texcier et Bernard au Grand Quévilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à...”
Titre
Neuf collèges concernés: Texcier et Bernard au Grand Quévilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à Doudeville — Raoul Dufy au Havre — Albert Camus à Yvetot
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Description du marché:
“Texcier et Bernard au Grand Quévilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à Doudeville — Raoul Dufy au...”
Description du marché
Texcier et Bernard au Grand Quévilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à Doudeville — Raoul Dufy au Havre — Albert Camus à Yvetot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Quatre collèges concernés: Émile Verhaeren à Bosnecours — Claude Delvincourt à Dieppe — Raymond Queneau à Montivilliers — Paul Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray”
Titre
Quatre collèges concernés: Émile Verhaeren à Bosnecours — Claude Delvincourt à Dieppe — Raymond Queneau à Montivilliers — Paul Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray
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Description du marché:
“Émile Verhaeren à Bosnecours — Claude Delvincourt à Dieppe — Raymond Queneau à Montivilliers — Paul Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray.” Champ d'application du marché
Titre:
“Trois collèges concernés: Louis Bouilhet à Cany-Barville — Alexandre Dumas à Neuville-lès-Dieppe — Georges Brassens à Épouville” Description
Description du marché:
“Louis Bouilhet à Cany-Barville — Alexandre Dumas à Neuville-lès-Dieppe — Georges Brassens à Épouville.” Champ d'application du marché
Titre:
“Six collèges concernés: Paul Bert à Fécamp — Jean Renoir à Grand-Couronne — Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey...”
Titre
Six collèges concernés: Paul Bert à Fécamp — Jean Renoir à Grand-Couronne — Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey d'Aurevilly à Rouen — Les Acacias au Havre
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Description du marché:
“Paul Bert à Fécamp — Jean Renoir à Grand-Couronne — Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey d'Aurevilly à Rouen — Les...”
Description du marché
Paul Bert à Fécamp — Jean Renoir à Grand-Couronne — Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey d'Aurevilly à Rouen — Les Acacias au Havre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Cinq collèges concernés: Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf — Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinières — Schweitzer à...”
Titre
Cinq collèges concernés: Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf — Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinières — Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray
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Description du marché:
“Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf — Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinières — Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray” Champ d'application du marché
Titre:
“Sept collèges concernés: Criquetot-l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à...”
Titre
Sept collèges concernés: Criquetot-l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres-de-Caux — Picasso à Harfleur — Camus à Yvetot
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Description du marché:
“Criquetot-l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres-de-Caux — Picasso à Harfleur...”
Description du marché
Criquetot-l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres-de-Caux — Picasso à Harfleur — Camus à Yvetot.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Six collèges concernés: Émile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp — Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à...”
Titre
Six collèges concernés: Émile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp — Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à Longueville-sur-Scie — Jean de La Varende à Mont-Saint-Aignan
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 168-407373
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Neuf collèges concernés: Texcier et Bernard au Grand Quévilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à...”
Titre
Neuf collèges concernés: Texcier et Bernard au Grand Quévilly — Moulin et Léo Lagrange au Havre — André Marie à Barentin — Verne à Deville — Raimbourg à Doudeville — Raoul Dufy au Havre — Albert Camus à Yvetot
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Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Contrôle G
Adresse postale: 21 rue de l'Île Mystérieuse
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 300 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Quatre collèges concernés: Émile Verhaeren à Bosnecours — Claude Delvincourt à Dieppe — Raymond Queneau à Montivilliers — Paul Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray”
Titre
Quatre collèges concernés: Émile Verhaeren à Bosnecours — Claude Delvincourt à Dieppe — Raymond Queneau à Montivilliers — Paul Éluard à Saint-Étienne-du-Rouvray
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepaq
Adresse postale: 631 route du Bourg
Commune postale: Louvetot
Code postal: 76490
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Trois collèges concernés: Louis Bouilhet à Cany-Barville — Alexandre Dumas à Neuville-lès-Dieppe — Georges Brassens à Épouville” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave
Adresse postale: 2 rue des Mouettes
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 970 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Six collèges concernés: Paul Bert à Fécamp — Jean Renoir à Grand-Couronne — Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey...”
Titre
Six collèges concernés: Paul Bert à Fécamp — Jean Renoir à Grand-Couronne — Albert Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray — Camille Claudel à Rouen — Barbey d'Aurevilly à Rouen — Les Acacias au Havre
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Nom: Cap jb
Adresse postale: 19 route du Bosc Aubin
Commune postale: La Ferté-Saint-Samson
Code postal: 76440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 731 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Cinq collèges concernés: Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf — Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinières — Schweitzer à...”
Titre
Cinq collèges concernés: Catherine Bernard à Barentin — Cousteau à Caudebec-lès-Elbeuf — Delvincourt à Dieppe — Cahingt à Londinières — Schweitzer à Neufchâtel-en-Bray
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Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: ZIL, rue de la Maison Neuve
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 580 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Sept collèges concernés: Criquetot-l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à...”
Titre
Sept collèges concernés: Criquetot-l'Esneval — Bert à Fecamp — Gautier au Havre — Blanche à Lillebonne — Belle Étoile à Montivilliers — Villon à Terres-de-Caux — Picasso à Harfleur — Camus à Yvetot
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Nom: Exell Sécurité
Adresse postale: 52 avenue Paul Marcel
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 172 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Collège Roncherolles à Bolbec
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Construction
Adresse postale: 29-31 rue de la Milletière
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 120 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Six collèges concernés: Émile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp — Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à...”
Titre
Six collèges concernés: Émile Chartier à Darnetal — Paul Bert à Fecamp — Gérard Philippe au Havre — Commandant Charcot au Trait — Jean Malaurie à Longueville-sur-Scie — Jean de La Varende à Mont-Saint-Aignan
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Nom: Qualiconsult
Adresse postale: avenue des Hauts Grigneux — Mach 8
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.»
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Source: OJS 2021/S 022-053121 (2021-01-28)