Marché d'assurances

Toit Forézien

Marché d'assurances couvrant les risques suivants: dommages aux biens, responsabilité civile et parc automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-21.

Qui ?

• Toit Forézien

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-21	Avis de marché

Avis de marché (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Brève description:

Marché d'assurances couvrant les risques suivants: dommages aux biens, responsabilité civile et parc automobile.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toit Forezien
Adresse postale: 29 rue Jo Gouttebarge
Code postal: 42021
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.toitforezien.fr/ 🌏
Courrier électronique: thomas.bost@toitforezien.fr 📧
Téléphone: +33 477330813 📞
URL des documents: http://toitforezien.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://toitforezien.sudest-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date limite de soumission: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450513
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 01
Brève description:

Marché d'assurance des dommages aux biens du parc immobilier de la SCIC HLM le Toit Forezien.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Responsabilite civile
Numéro du lot: 02
Brève description: Marché d'assurance responsabilité civile de la SCIC HLM le Toit Forezien.
Intitulé du lot: Parc automobile
Numéro du lot: 03
Brève description:

Marché d'assurance portant sur la flotte automobile de la SCIC HLM le Toit Forezien.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://toitforezien.sudest-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://toitforezien.sudest-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 187-450513 (2020-09-21)

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