Maîtrise d'œuvre diagnostic step Moussettes de Roche-la-Molière; création bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs création de deux canalisations de transfert des effluents

Saint-Étienne métropole

Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière;
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:
—— step Moussettes Roche-la-Molière,
—— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— step Furania.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement BG Ingénieurs Conseils — Atelier Perez Prado

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-12	Avis de marché
2020-10-28	Informations complémentaires
2021-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en traitement des eaux usées
Numéro de référence: 2020-Asri-0030/Jo
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre pour: — le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière; — la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents: —— step Moussettes Roche-la-Molière, —— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt, —— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt, —— step Furania. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en traitement des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489796
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite du site est conseillée mais n'est pas obligatoire. Les candidats souhaitant visiter le site devront prendre contact auprès de: Isabelle Clément — isabelle.clement@saint-etienne-metropole.fr — +33 477537346 et +33 630501549. Chaque visite n'aura pour but unique que de prendre connaissance des ouvrages existants et des contraintes du site. Il ne sera répondu à aucune question concernant le dossier de consultation. Si des visites sont organisées, celles-ci devront se faire dans le respect des consignes de sécurité sanitaire définies par Saint-Étienne Métropole et communiquées aux candidats le cas échéant. En tout été de cause, compte-tenu de la crise sanitaire actuelle, aucun candidat ne sera pénalisé faute d'avoir réalisé une visite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre pour:

— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière;

— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:

—— step Moussettes Roche-la-Molière,

—— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,

—— step Furania.

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.

— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière,

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:

Qualifications Opqibi:

—— 0803: étude d'assainissement et de protection des milieux récepteurs;

—— 1303: études réseaux courants d'assainissement;

—— 1304: études réseaux complexes d'assainissement;

—— 1309: études d'installations sanitaires et d'assainissement courants;

—— 1310: études d'installations sanitaires et d'assainissement complexes;

—— 1809: ingénierie d'ouvrages de stockage;

—— 1816: ingénierie de systèmes et d'ouvrage d'assainissement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 202-489796 (2020-10-12)

Informations complémentaires (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre pour: — le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière, — la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents: —— Step Moussettes Roche-la-Molière, —— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt, —— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt, —— Step Furania. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522524
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489796
Numéro JO-S: 213

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière,

—— Step Moussettes Roche-la-Molière,

—— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,

—— Step Furania.

Source: OJS 2020/S 213-522524 (2020-10-28)

Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre pour: — le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière, — la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents: —— Step Moussettes Roche-la-Molière, —— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt, —— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt, —— Step Furania. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.

Valeur totale du marché: 234 910 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018899
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Nom: Groupement BG Ingénieurs Conseils — Atelier Perez Prado
Adresse postale: 13 rue des Emeraudes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 234 910 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 010-018899 (2021-01-11)

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