Maîtrise d'œuvre diagnostic step Moussettes de Roche-la-Molière; création bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs création de deux canalisations de transfert des effluents
Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière;
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:
—— step Moussettes Roche-la-Molière,
—— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— step Furania.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre diagnostic step Moussettes de Roche-la-Molière; création bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs création de...”
Titre
Maîtrise d'œuvre diagnostic step Moussettes de Roche-la-Molière; création bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs création de deux canalisations de transfert des effluents
2020-Asri-0030/Jo
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Produits/services: Services de conseil en traitement des eaux usées📦
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière;
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière;
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:
—— step Moussettes Roche-la-Molière,
—— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— step Furania.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec...”
Description du marché
Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:
—— step Moussettes Roche-la-Molière,
—— step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— step Furania.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
Qualifications Opqibi:
—— 0803: étude d'assainissement et de protection des milieux récepteurs;
—— 1303: études réseaux courants d'assainissement;
—— 1304: études réseaux complexes d'assainissement;
—— 1309: études d'installations sanitaires et d'assainissement courants;
—— 1310: études d'installations sanitaires et d'assainissement complexes;
—— 1809: ingénierie d'ouvrages de stockage;
—— 1816: ingénierie de systèmes et d'ouvrage d'assainissement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-13
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite du site est conseillée mais n'est pas obligatoire. Les candidats souhaitant visiter le site devront prendre contact auprès de: Isabelle Clément — isabelle.clement@saint-etienne-metropole.fr — +33 477537346 et +33 630501549. Chaque visite n'aura pour but unique que de prendre connaissance des ouvrages existants et des contraintes du site. Il ne sera répondu à aucune question concernant le dossier de consultation. Si des visites sont organisées, celles-ci devront se faire dans le respect des consignes de sécurité sanitaire définies par Saint-Étienne Métropole et communiquées aux candidats le cas échéant. En tout été de cause, compte-tenu de la crise sanitaire actuelle, aucun candidat ne sera pénalisé faute d'avoir réalisé une visite.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 202-489796 (2020-10-12)
Informations complémentaires (2020-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre diagnostic Step Moussettes de Roche-la-Molière; création bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs création de...”
Titre
Maîtrise d'œuvre diagnostic Step Moussettes de Roche-la-Molière; création bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs création de deux canalisations de transfert des effluents
2020-Asri-0030/Jo
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Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:
—— Step Moussettes Roche-la-Molière,
—— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— Step Furania.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000,00 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 202-489796
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Une visite sur site est préconisée.
Nouvelle valeur
Texte:
“Compte tenu du contexte sanitaire actuel, il n'est pas opportun de programmer des visites groupées des ouvrages et il n'est pas possible d'organiser des...”
Texte
Compte tenu du contexte sanitaire actuel, il n'est pas opportun de programmer des visites groupées des ouvrages et il n'est pas possible d'organiser des visites individuelles. Par conséquent aucune visite des sites ne sera donc organisée. Toutefois, il est précisé que les ouvrages sont visibles depuis le domaine public.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Qualification Opqibi:
— 1310: études d'installations sanitaires et d'assainissement complexes.” Nouvelle valeur
Texte: Opqibi: 1304 études de réseaux complexes d'assainissement.
Source: OJS 2020/S 213-522524 (2020-10-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:
—— Step Moussettes Roche-la-Molière,
—— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— Step Furania.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 234 910 💰
Description
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec...”
Description du marché
Marché de maîtrise d'œuvre pour:
— le diagnostic de la Step Moussettes de Roche-la-Molière,
— la création d'un bassin d'orage route de Trémolin avec renouvellement des collecteurs de deux canalisations de transfert des effluents:
—— Step Moussettes Roche-la-Molière,
—— Step Ponsonneau de Saint-Genest-Lerpt,
—— Step Furania.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à: 5 000 000 EUR HT. Le marché démarre à compter de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux pour l'ensemble des opérations.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489796
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement BG Ingénieurs Conseils — Atelier Perez Prado
Adresse postale: 13 rue des Emeraudes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234 910 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 010-018899 (2021-01-11)