Avis de marché (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Angoulême
Adresse postale: Service pharmacie
Commune postale: Angoulême Cedex 9
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16959
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CHR Metz-Thionville
Adresse postale: 1 allée du Château
Commune postale: Metz
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57085
Région: Moselle🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Bayonne
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Troyes
Adresse postale: 101 avenue Anatole France
Commune postale: Troyes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 10003
Région: Aube🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 13354
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHU Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie
Commune postale: Poitiers
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 86001
Région: Vienne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHU Besançon
Adresse postale: 3 boulevard Alexandre Fleming
Commune postale: Besançon Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25030
Région: Doubs🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Le Havre
Adresse postale: BP 24
Commune postale: Le Havre Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76083
Région: Seine-Maritime🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: 25 boulevard Pasteur
Commune postale: St-Étienne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42055
Région: Loire🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHU Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie
Commune postale: Toulouse
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31059
Région: Haute-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHU de Nîmes
Adresse postale: Du professeur Robert Debré
Commune postale: Nîmes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 30029
Région: Gard🏙️ Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de radio-pharmaceutiques — procédure intermédiaire — au profit des adhérents du GCS UniHA — MRP21
P_0072/Jo”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“Fourniture de radio-pharmaceutiques — procédure intermédiaire — au profit des adhérents du GCS UniHA — MRP21.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ioflupane Iode 123: traitement de 1 intention
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Ioflupane Iode 123: traitement de 1 intention.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-04-30 📅
Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ioflupane Iode 123: traitement 2 intention pour patients non éligibles au traitement 1 intention” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ioflupane Iode 123: traitement 2 intention pour patients non éligibles au traitement 1 intention.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 068 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tilmanocept 50 μg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tilmanocept 50 μg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques (papier libre ou document de présentation du candidat joint);
—...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques (papier libre ou document de présentation du candidat joint);
— déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique (ou document de présentation du candidat joint);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou document de présentation du candidat joint);
— preuve d'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 j. Modalités de financement des prestations: sur fond propre de chaque établissement.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication au cours de l'année 2021.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 30.4.2022. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, et ce jusqu'au 30.4.2022, à l'exception du CH de Sarreguemines. Pour le CH de Sarreguemines, l'exécution des prestations aura lieu à compter de la date de notification, et jusqu'au 31.1.2022. Les montants indiqués dans cet avis sont estimatifs et renseignés pour la durée totale de l'accord-cadre. L'analyse des lots nº 1 et nº 2 s'effectuera selon les modalités suivantes: les offres du lot 1 sont analysées dans un premier temps. L'offre économiquement la plus avantageuse sera retenue. Le titulaire retenu sur le lot 1 ne pourra pas être titulaire du lot 2. L'offre du candidat retenu sur ce lot 1, ne sera pas analysée pour le lot 2. Suite du listing des membres du groupement de commande: CHU de Bordeaux, CHU d'Angers, CHU de Clermont-Ferrand, hôpital Nord Franche-Comté, CHU de Grenoble, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nancy, CHRU de Tours, CH Le Mans, CHU de La Réunion, CH de Pontoise, CH de La Roche-sur-Yon, CH de Sarreguemines, CH de Versailles, centrale d'achats UniHA. Numéro de la consultation: P_0072 (affaire numéro 20medfna464).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 235-579565 (2020-11-27)