Curage de bassins groupe SANEF

SANEF

Le Groupe SANEF (SANEF et SAPN), concessionnaire des axes A1, A2, A4, A13, A14, A16, A26, A29, A131, A132, A139, A140, A150, A151, A154, A314 et A315, a décidé de faire appel à un partenaire extérieur pour assurer l'entretien de l'ensemble de ses bassins (antipollution / infiltration).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Littoral Espaces Verts

Qui ?

• SANEF

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-01	Avis de marché
2020-05-05	Informations complémentaires
2020-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des boues
Numéro de référence: PR2020000110
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Boue de forage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Marne 🏙️
Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Adresse postale: 30 boulevard Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com 🌏
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_D5C46VNXb4 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 068-161853
Numéro JO-S: 68

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Entretien de l'ensemble des bassins (antipollution / infiltration)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1— Réseau Nord (autoroutes A1, A2, A16, A26 Nord, A29 Est). Ces missions recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive, les prestations suivantes:

— pompage des boues de décantation des bassins de stockage /infiltration/ antipollution des eaux de plateforme;

— curage mécanique des boues de décantation des bassins de stockage /infiltration/antipollution des eaux de plateforme;

— évacuation, transport et traitement des sous-produits (déchets) dans le strict respect de la réglementation en vigueur;

— travaux préliminaires d'abattage, débroussaillage, mise à blanc de bassins.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 - Réseau Est (autoroutes A4, A26 Sud, A344, A34, A140, A314, A315). Ces missions recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive, les prestations suivantes:

Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3 — Réseau Ouest (autoroutes A13, A14, A29 ouest, A131, A132, A139, A150, A151, A154, A813). Ces missions recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive, les prestations suivantes:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

60/80/02/59/62

51/57/67/68

14/27/76/78

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dossier administratif:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque concurrent, ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise;

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le concurrent pour justifier:

—— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

—— qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Senlis

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sapn
Adresse postale: 30 boulevard Gallieni Le Crossing
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse postale: Route de Meaux
Commune postale: Senlis Cedex
Code postal: 60304
Point de contact: Pôle consultations et contrats
Pays: Oise 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sanef.achatpublic.com/accueil// 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 171-191 rue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ca-justice.versailles.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:

— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n

— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF — Secrétariat général pôle contrats et marchés
Adresse postale: 30 Boulevard Gallieni
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Courrier électronique: marie-christine.dumont@sanef.com 📧
Adresse Internet: http://www.sanef.com/ 🌏
Source: OJS 2020/S 068-161853 (2020-04-01)

Informations complémentaires (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le groupe SANEF (SANEF et SAPN) concessionnaire des axes: A1, A2, A4, A13, A14, A16, A26, A29, A131, A132, A139, A140, A150, A151, A154, A314 et A315, a décidé de faire appel à un partenaire extérieur pour assurer l'entretien de l'ensemble de ses bassins (antipollution/infiltration).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-213093
Se réfère à l'avis: 2020/S 068-161853
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2020/S 089-213093 (2020-05-05)

Avis d'attribution de marché (2020-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Groupe Sanef (Sanef et SAPN) concessionnaire des axes: A1, A2, A4, A13, A14, A16, A26, A29, A131, A132, A139, A140, A150, A151, A154, A314 et A315, a décidé de faire appel à un partenaire extérieur pour assurer l'entretien de l'ensemble de ses bassins (antipollution/infiltration).

Valeur totale du marché: 166 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Adresse postale: 30 boulevard Galliéni, Le Crossing

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-372455
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien de l'ensemble des bassins (antipollution/infiltration)
Brève description:

Lot 1 — réseau Nord (autoroutes A1, A2, A16, A26 Nord, A29 Est). Ces missions recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive, les prestations suivantes:

— pompage des boues de décantation des bassins de stockage/infiltration/anti-pollution des eaux de plate-forme;

— curage mécanique des boues de décantation des bassins de stockage/infiltration/anti-pollution des eaux de plate-forme;

Lot 2 — réseau Est (autoroutes A4, A26 Sud, A344, A34, A140, A314, A315). Ces missions recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive, les prestations suivantes:

Lot 3 — réseau Ouest (autoroutes A13, A14, A29 Ouest, A131, A132, A139, A150, A151, A154, A813). Ces missions recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive, les prestations suivantes:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

60/80/02/59/62.

51/57/67/68.

14/27/76/78.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique et organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: Littoral Espaces verts
Adresse postale: 154 rue Jean Baptiste Godin
Commune postale: Gravelines
Code postal: 59820
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 166 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel;

Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sanef — Secrétariat général pôle contrats et marchés
Adresse postale: 30 boulevard Galliéni
Source: OJS 2020/S 152-372455 (2020-08-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)

Élimination et traitement des ordures (>20)

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux (>20)