Assurance des agents relevant de la CNRACL et de l'Ircantec
Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Marché d'assurance des agents relevant de la CNRACL et de l'Ircantec.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: MF20002
Brève description: Marché d'assurance des agents relevant de la CNRACL et de l'Ircantec.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Adresse postale: 26 rue Grande — Moret-sur-Loing
Code postal: 77250
Commune postale: Moret-Loing-et-Orvanne
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@moretloingetorvanne.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-253944
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance des agents relevant de l'Ircantec
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options: Option sur la reprise du passé.
Intitulé du lot: Assurance des agents relevant de la CNRACL
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance des agents relevant de la CNRACL (titulaires et stagiaires).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Moret-Loing-et-Orvanne 26 rue Grande 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007303900014
Contact
Point de contact: Responsable marchés publics
Adresse Internet: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication du prochain avis en 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 105-253944 (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: MF20002
Brève description: Marché d'assurance des agents relevant de la CNRACL et de l'Ircantec.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Moret-Loing-et-Orvanne
Adresse postale: 26 rue Grande — Moret-sur-Loing
Code postal: 77250
Commune postale: Moret-Loing-et-Orvanne
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@moretloingetorvanne.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-253944
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Les membres de la commission d'appel d'offres et le responsable des marchés publics.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance des agents relevant de l'Ircantec
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurance des agents relevant de l'Ircantec (titulaires et stagiaires en temps non complet de moins de 28 heures et contractuels de droit public).
Durée de l'accord: 48 mois Description des options: Option sur la reprise du passé.
Intitulé du lot: Assurance des agents relevant de la CNRACL
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance des agents relevant de la CNRACL (titulaires et stagiaires).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Moret-Loing-et-Orvanne 26 rue Grande 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.
Informations complémentaires:
Les membres de la commission d'appel d'offres et le responsable des marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007303900014
Contact
Point de contact: Responsable marchés publics
Adresse Internet: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication du prochain avis en 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 105-253944 (2020-05-27)
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