AMO dans le domaine du développement durable dans le cadre de la ZAC écoquartier gare de Pantin — Quatre Chemins à Pantin

SPL ensemble

Le prestataire accompagnera la SPL Ensemble sur la mise en œuvre du développement durable au sein de l'écoquartier. Son expertise pourra être mobilisée pour assurer:
— la rédaction de cahiers généraux de la stratégie d'aménagement durable;
— la réalisation ou consolidation de la stratégie environnementale de l'opération;
— l'accompagnement des principes du projet urbain dans sa conception;
— le suivi «qualité environnementale» des opérations de construction et d'infrastructures.
Il devra exercer un rôle d'accompagnement auprès de la SPL Ensemble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tribu

Qui ?

• SPL ensemble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-17	Avis de marché
2021-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 2020-12
Brève description:

Le prestataire accompagnera la SPL Ensemble sur la mise en œuvre du développement durable au sein de l'écoquartier. Son expertise pourra être mobilisée pour assurer: — la rédaction de cahiers généraux de la stratégie d'aménagement durable; — la réalisation ou consolidation de la stratégie environnementale de l'opération; — l'accompagnement des principes du projet urbain dans sa conception; — le suivi «qualité environnementale» des opérations de construction et d'infrastructures. Il devra exercer un rôle d'accompagnement auprès de la SPL Ensemble.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils environnementaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Ensemble
Adresse postale: 28 rue Hoche
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://www.semip.net 🌏
Courrier électronique: contact@spl-ensemble.fr 📧
Téléphone: +33 141831614 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621276
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Publication antérieure déclarée sans suite et relative à la présente: nº 20-80388 publié au BOAMP le 25.6.2020 et nº 299350-2020 publié au JOUE le 26.6.2020 ayant pour objet une «AMO dans le domaine du développement durable dans le cadre de la ZAC écoquartier Gare de Pantin — Quatre Chemins à Pantin». La date d'ouverture des plis est donnée à titre purement indicatif. La séance d'ouverture n'est pas ouverte au public. Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal avec une estimation des besoins annuels à titre purement indicatif et non contractuel de 80 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le prestataire accompagnera la SPL Ensemble sur la mise en œuvre du développement durable au sein de l'écoquartier. Son expertise pourra être mobilisée pour assurer:

— la rédaction de cahiers généraux de la stratégie d'aménagement durable;

— la réalisation ou consolidation de la stratégie environnementale de l'opération;

— l'accompagnement des principes du projet urbain dans sa conception;

— le suivi «qualité environnementale» des opérations de construction et d'infrastructures.

Il devra exercer un rôle d'accompagnement auprès de la SPL Ensemble.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu à sa date de notification pour un an renouvelable trois fois. Il est reconductible sans que sa durée totale excède quatre ans. Le présent marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction par pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec AR, un mois avant date anniversaire du marché, sans indemnités pour titulaire du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 28 rue Hoche — 93507 Pantin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur…

… assermenté;

… assermenté.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Pantin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84952644700016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bobigny
Adresse postale: palais de Justice, 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148951393 📞
Fax: +33 148951585 📠
Source: OJS 2020/S 249-621276 (2020-12-17)

Avis d'attribution de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le prestataire accompagnera la SPL Ensemble sur la mise en œuvre du développement durable au sein de l'écoquartier. Son expertise pourra être mobilisée pour assurer: — la rédaction de cahiers généraux de la stratégie d'aménagement durable; — la réalisation ou consolidation de la stratégie environnementale de l'opération; — l'accompagnement des principes du projet urbain dans sa conception; — le suivi «qualité environnementale» des opérations de construction et d'infrastructures, il devra exercer un rôle d'accompagnement auprès de la SPL Ensemble.

Valeur totale du marché: 451 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 141831618 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-262030
Se réfère à l'avis: 2020/S 249-621276
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le prestataire accompagnera la SPL Ensemble sur la mise en œuvre du développement durable au sein de l'écoquartier.

Son expertise pourra être mobilisée pour assurer:

— le suivi «qualité environnementale» des opérations de construction et…

… d'infrastructures, il devra exercer un rôle d'accompagnement auprès de la SPL Ensemble.

… d'infrastructures il devra exercer un rôle d'accompagnement auprès de la SPL Ensemble.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 28 rue Hoche, 93507 Pantin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Tribu
Adresse postale: 162-164 rue de Crimée
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 451 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Source: OJS 2021/S 099-262030 (2021-05-20)

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