Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le territoire du Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole

Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le territoire du Grand Besançon Métropole pour réaliser de nombreuses opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BEJ
• BEJ SAS
• Berest
• EVI
• JDBE
• PMM SAS
• Sarl jdbe
• Verdi Bourgogne Franche Comte

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Bourgogne-Franche-Comté › Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-06	Avis de marché
2020-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Plançon
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: voirie@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-06 📅
Date limite de soumission: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-008769
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le secteur de Besançon pour réaliser des opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Secteurs Nord — Dame Blanche
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur les secteurs Nord/Dame Blanche du Grand Besançon Métropole pour réaliser des opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries.

Durée de l'accord: 1 mois
Description des renouvellements:

Ce marché est reconductible 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans.

Intitulé du lot: Secteurs plateau — ouest — sud-Ouest — St Vitois — est
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur les secteurs plateau — ouest — sud-Ouest — St Vitois et Est du Grand Besançon Métropole pour réaliser des opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries.

Description des renouvellements:

Ce marché peut être reconduit 2 fois. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues est donc de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années..

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Département mobilités — service ressources.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 006-008769 (2020-01-06)

Avis d'attribution de marché (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Grand Besançon Métropole réalise de nombreuses opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries sur différents secteurs. Ces secteurs représente, au sein du contrat, les lots suivants: — lot 1: secteur Besançon; — lot 2: secteur nord — dame Blanche; — lot nº 3: secteurs Plateau — ouest — sud-ouest — Saint-Vitois — est.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4, rue Plançon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144105
Se réfère à l'avis: 2020/S 006-008769
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 2: secteur nord — dame Blanche;

— lot nº 3: secteurs Plateau — ouest — sud-ouest — Saint-Vitois — est.

— mission de maîtrise d'œuvre pour des opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries sur Besançon.

Intitulé du lot: Secteurs nord — dame Blanche
Brève description:

— opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries sur les secteurs nord — dame Blanche.

Intitulé du lot: Secteurs Plateau — ouest — sud-ouest — Saint-Vitois — est
Brève description:

— opérations de requalification ou d'aménagement de voirie soit sur son patrimoine existant soit pour la création de nouvelles voiries sur les secteurs Plateau — ouest — sud-ouest — Saint-Vitois — est.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Berest
Adresse postale: 8a rue Jacquard
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Nom: Verdi Bourgogne Franche Comte
Adresse postale: 13, avenue Aristide Briand
Commune postale: Dole
Pays: Jura 🏙️
Nom: Evi
Adresse postale: 33 avenue Pasteur
Commune postale: Ronchamp
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom: Pmm sas
Adresse postale: 6 rue Macédonio Melloni
Nom: Sarl jdbe
Adresse postale: 83, rue de Dôle — immeuble "Le Major "
Nom: Bej sas
Adresse postale: 40, rue Richard Perlinski
Commune postale: Audincourt
Nom: Jdbe
Adresse postale: 83, rue de Dôle — immeuble " Le Major "
Nom: Bej
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Source: OJS 2020/S 060-144105 (2020-03-20)

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