Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le territoire du Grand Besançon Métropole

Avis de marché (2020-01-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Plançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: voirie@grandbesancon.fr 📧
Région: Franche-Comté 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le territoire du Grand Besançon...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le territoire du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: Franche-Comté 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le secteur de Besançon pour...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteurs Nord — Dame Blanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur les secteurs Nord/Dame Blanche...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Durée de l'accord: 1
Description des renouvellements:
“Ce marché est reconductible 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteurs plateau — ouest — sud-Ouest — St Vitois — est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur les secteurs plateau — ouest —...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Ce marché peut être reconduit 2 fois. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues est donc de 3 ans.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.. — les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département mobilités — service ressources.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 006-008769 (2020-01-06)