Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie

ESID de Metz

La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des Unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Lille, Luxeuil, Nancy, Phalsbourg, Besançon, St Dizier, Strasbourg-Colmar.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antonietti Serrurerie Menuiseries
• Conception réalisation développement (CRD)
• PJ Tech
• SARL serrurerie Pariset
• SARL Tritz François
• SAS métallerie et couverture de Saint-Laurent
• Sometal

Qui ?

• ESID de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction › Travaux de parachèvement de bâtiment

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-10	Avis de marché
2020-02-17	Informations complémentaires
2021-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Numéro de référence: DAF_2019_002884
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Lorraine 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Moselle 🏙️
Franche-Comté 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️
Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: Caserne Ney, rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748045 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=504118&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-20 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-012951
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaires, sur bordereau de prix. Avance sous condition acomptes par virements, prix révisables. Chaque lot sera conclu: — soit avec un opérateur économique unique, — soit avec un groupement d'opérateurs économiques. Pour chacun des lots: — un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement. — il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nº daf_2019_002884 (19/esid00/006). Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous: Renseignements administratifs: Service achats infrastructure — adj Remadna — tél.: +33 355748045 ou AAE Nathalie Gallien, tél.: +33 355748041 Courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30. Renseignements techniques: — lot nº 1: USID de Lille: CNE Fernando Mazereeuw — tél.: +33 328383084, — lot nº 2: USID de Luxeuil: —— SGC Gimeno: +33 384408031, —— M.Houillon: +33 384408189, —— M. Vuilleret: +33 384407559, — lot nº 3: USID de Nancy — section Ingénierie de la Maintenance — M. Julien Martin: +33 383871951, — lot nº 4: USID de Phalsbourg: —— Mme Will Ségolène: +33 387252081/segolene.will@intradef.gouv.fr —— M. Brassel Nicolas: +33 387234576/nicolas1.brassel@intradef.gouv.fr — lot nº 5: USID de Besançon: —— antenne de Valdahon — CNE Barriat Gilles — +33 381267522, —— antenne de Besançon — Mme Lollier Brisville Marie-Hélène — +33 608063441, — lot nº 6: USID de Besançon — ADC Bothorel Eric — tél.: +33 380774209, — lot nº 7: USID de Besançon: —— antenne de Chalon — ADC Daumas Patrick — +33 385979371, —— antenne d'Autun — MAJ Goumand Roger — +33 385865539, — lot nº 8: USID de Besançon, antenne de Belfort — CNE Leprun Eric — +33 363782240, — lots n — lots n

Informations complémentaires

Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre.

Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.

Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaires, sur bordereau de prix. Avance sous condition acomptes par virements, prix révisables. Chaque lot sera conclu:

— soit avec un opérateur économique unique,

— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.

Pour chacun des lots:

— un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

— il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.

Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nº daf_2019_002884 (19/esid00/006).

Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous: Renseignements administratifs:

Service achats infrastructure — adj Remadna — tél.: +33 355748045 ou AAE Nathalie Gallien, tél.: +33 355748041

Courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr

Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30. Renseignements techniques:

— lot nº 1: USID de Lille: CNE Fernando Mazereeuw — tél.: +33 328383084,

— lot nº 2: USID de Luxeuil:

—— SGC Gimeno: +33 384408031,

—— M.Houillon: +33 384408189,

—— M. Vuilleret: +33 384407559,

— lot nº 3: USID de Nancy — section Ingénierie de la Maintenance — M. Julien Martin: +33 383871951,

— lot nº 4: USID de Phalsbourg:

—— Mme Will Ségolène: +33 387252081/segolene.will@intradef.gouv.fr

—— M. Brassel Nicolas: +33 387234576/nicolas1.brassel@intradef.gouv.fr

— lot nº 5: USID de Besançon:

—— antenne de Valdahon — CNE Barriat Gilles — +33 381267522,

—— antenne de Besançon — Mme Lollier Brisville Marie-Hélène — +33 608063441,

— lot nº 6: USID de Besançon — ADC Bothorel Eric — tél.: +33 380774209,

— lot nº 7: USID de Besançon:

—— antenne de Chalon — ADC Daumas Patrick — +33 385979371,

—— antenne d'Autun — MAJ Goumand Roger — +33 385865539,

— lot nº 8: USID de Besançon, antenne de Belfort — CNE Leprun Eric — +33 363782240,

— lots n

— lots n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: USID de Lille — base de Défense de Lille
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une 1

Intitulé du lot: USID d'Épinal-Luxeuil — base de Défense d'Épinal-Luxeuil
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: USID de Nancy — base de Défense de Nancy
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: USID de Phalsbourg — base de Défense de Phalsbourg
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: USID de Besançon — base de Défense de Besançon — emprises de Besançon et Valdahon
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: USID de Besançon — base de Défense de Besançon — emprises d'Auxonne et Dijon
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: USID de Besançon — base de Défense de Besançon — emprises de Châlon-sur-Saône et Autun
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: USID de Besançon — base de Défense de Belfort — toutes emprises
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: USID de St Dizier — base de Défense de St Dizier — emprises de St Dizier et Marolles
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: USID de St Dizier — base de Défense de St Dizier — emprises de Brienne, Prunay et secteur de Chaumont
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: USID de Strasbourg — Haguenau-Colmar: base de Défense de Strasbourg — toutes emprises
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: USID de Strasbourg — Haguenau — Colmar: ex base de défense de Colmar — toutes emprises
Numéro du lot: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avant la fin contractuel des 4 années.

Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre.

Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.

Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaires, sur bordereau de prix. Avance sous condition acomptes par virements, prix révisables. Chaque lot sera conclu:

— soit avec un opérateur économique unique,

— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.

Pour chacun des lots:

— un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

— il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.

Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nº daf_2019_002884 (19/esid00/006).

Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous: Renseignements administratifs:

Service achats infrastructure — adj Remadna — tél.: +33 355748045 ou AAE Nathalie Gallien, tél.: +33 355748041

Courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr

Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30. Renseignements techniques:

— lot nº 1: USID de Lille: CNE Fernando Mazereeuw — tél.: +33 328383084,

— lot nº 2: USID de Luxeuil:

—— SGC Gimeno: +33 384408031,

—— M.Houillon: +33 384408189,

—— M. Vuilleret: +33 384407559,

— lot nº 3: USID de Nancy — section Ingénierie de la Maintenance — M. Julien Martin: +33 383871951,

— lot nº 4: USID de Phalsbourg:

—— Mme Will Ségolène: +33 387252081/segolene.will@intradef.gouv.fr

—— M. Brassel Nicolas: +33 387234576/nicolas1.brassel@intradef.gouv.fr

— lot nº 5: USID de Besançon:

—— antenne de Valdahon — CNE Barriat Gilles — +33 381267522,

—— antenne de Besançon — Mme Lollier Brisville Marie-Hélène — +33 608063441,

— lot nº 6: USID de Besançon — ADC Bothorel Eric — tél.: +33 380774209,

— lot nº 7: USID de Besançon:

—— antenne de Chalon — ADC Daumas Patrick — +33 385979371,

—— antenne d'Autun — MAJ Goumand Roger — +33 385865539,

— lot nº 8: USID de Besançon, antenne de Belfort — CNE Leprun Eric — +33 363782240,

— lots n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de La Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 008-012951 (2020-01-10)

Informations complémentaires (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: caserne Ney — rue du Maréchal Lyautey — BP 30001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082176
Se réfère à l'avis: 2020/S 008-012951
Numéro JO-S: 35
Source: OJS 2020/S 035-082176 (2020-02-17)

Avis d'attribution de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'infrastructure de la défense (USID) de Lille, Luxeuil, Nancy, Phalsbourg, Besançon, Saint-Dizier, Strasbourg-Colmar.

Valeur totale du marché: 7 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caserne Ney rue du Maréchal Lyautey — BP 30 001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-278661
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achat infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz — 1 rue du Maréchal Lyautey — caserne Ney — 57000 Metz — tel.: +33 355748041.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: USID de Lille — base de défense de Lille
USID d'Épinal-Luxeuil — base de défense d'Épinal-Luxeuil
USID de Nancy — base de défense de Nancy
USID de Phalsbourg — base de défense de Phalsbourg
USID de Besançon — base de défense de Besançon — emprises de Besançon et Valdahon
USID de Besançon — base de défense de Besançon — emprises d'Auxonne et Dijon
Usid de Besançon - base de Défense de Besançon - emprises de Chalon sur Saône et Autun
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie

Intitulé du lot: Usid de Besançon - base de Défense de Belfort - toutes emprises
Usid de St-Dizier - base de Défense de St-Dizier - emprises de St-Dizier et Marolles
Usid de St-Dizier - base de Défense de St-Dizier - emprises de Brienne, Prunay et secteur de Chaumont
Usid de Strasbourg-Haguenau-Colmar: Base de Défense de Strasbourg - toutes emprises
Usid de Strasbourg-Haguenau-Colmar: Ex Base de Défense de Colmar - toutes emprises

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Nom: SAS métallerie et couverture de Saint-Laurent
Adresse postale: 17 rue Bourgelat
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nferrari@sodb.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: Sometal
Adresse postale: 3 rue des Jardins
Commune postale: Cintrey
Code postal: 70120
Courrier électronique: batiment@sometal.fr 📧
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Nom: SARL serrurerie Pariset
Adresse postale: 2 rue Grandjacquot
Commune postale: Fraimbois
Code postal: 54300
Courrier électronique: serrurerie.pariset@wanadoo.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: SARL Tritz François
Adresse postale: 7 rue Erckmann Chatrian
Commune postale: Oberdorff
Code postal: 57320
Courrier électronique: se.tritz57320@orange.fr 📧
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Conception réalisation développement (CRD)
Adresse postale: ZA du Pré Moinot — Bp131
Commune postale: Saint-Dizier Cedex
Code postal: 52108
Courrier électronique: secretariat@groupecrd.fr 📧
Pays: Haute-Marne 🏙️
Nom: PJ tech
Adresse postale: 4 rue Gillois
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Courrier électronique: zagopjtech@sfr.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Antonietti serrurerie menuiseries
Adresse postale: ZI 11 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Courrier électronique: contact@antonietti-metallerie.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2021/S 107-278661 (2021-06-01)

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