La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des Unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Lille, Luxeuil, Nancy, Phalsbourg, Besançon, St Dizier, Strasbourg-Colmar.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
DAF_2019_002884”
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des Unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Lille, Luxeuil, Nancy, Phalsbourg, Besançon, St Dizier, Strasbourg-Colmar.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: USID de Lille — base de Défense de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une 1 période de 1 an à compter de sa date de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une 1 période de 1 an à compter de sa date de notification. À l'échéance de la 1 période, l'accord-cadre sera reconductible 3 fois pour une période de 1 an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: USID d'Épinal-Luxeuil — base de Défense d'Épinal-Luxeuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: USID de Nancy — base de Défense de Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: USID de Phalsbourg — base de Défense de Phalsbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“USID de Besançon — base de Défense de Besançon — emprises de Besançon et Valdahon” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: USID de Besançon — base de Défense de Besançon — emprises d'Auxonne et Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“USID de Besançon — base de Défense de Besançon — emprises de Châlon-sur-Saône et Autun” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: USID de Besançon — base de Défense de Belfort — toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“USID de St Dizier — base de Défense de St Dizier — emprises de St Dizier et Marolles” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“USID de St Dizier — base de Défense de St Dizier — emprises de Brienne, Prunay et secteur de Chaumont” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“USID de Strasbourg — Haguenau-Colmar: base de Défense de Strasbourg — toutes emprises” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une 1 période de 1 an à compter de sa date de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une 1 période de 1 an à compter de sa date de notification. À l'échéance de la 1 période, l'accord-cadre sera reconductible 3 fois pour une période de 1 an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“USID de Strasbourg — Haguenau — Colmar: ex base de défense de Colmar — toutes emprises” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avant la fin contractuel des 4 années.
Informations complémentaires
“Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État...”
Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaires, sur bordereau de prix. Avance sous condition acomptes par virements, prix révisables. Chaque lot sera conclu:
— soit avec un opérateur économique unique,
— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Pour chacun des lots:
— un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
— il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.
Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nº daf_2019_002884 (19/esid00/006).
Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous: Renseignements administratifs:
Service achats infrastructure — adj Remadna — tél.: +33 355748045 ou AAE Nathalie Gallien, tél.: +33 355748041
Courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30. Renseignements techniques:
— lot nº 1: USID de Lille: CNE Fernando Mazereeuw — tél.: +33 328383084,
— lot nº 2: USID de Luxeuil:
—— SGC Gimeno: +33 384408031,
—— M.Houillon: +33 384408189,
—— M. Vuilleret: +33 384407559,
— lot nº 3: USID de Nancy — section Ingénierie de la Maintenance — M. Julien Martin: +33 383871951,
— lot nº 4: USID de Phalsbourg:
—— Mme Will Ségolène: +33 387252081/segolene.will@intradef.gouv.fr
—— M. Brassel Nicolas: +33 387234576/nicolas1.brassel@intradef.gouv.fr
— lot nº 5: USID de Besançon:
—— antenne de Valdahon — CNE Barriat Gilles — +33 381267522,
—— antenne de Besançon — Mme Lollier Brisville Marie-Hélène — +33 608063441,
— lot nº 6: USID de Besançon — ADC Bothorel Eric — tél.: +33 380774209,
— lot nº 7: USID de Besançon:
—— antenne de Chalon — ADC Daumas Patrick — +33 385979371,
—— antenne d'Autun — MAJ Goumand Roger — +33 385865539,
— lot nº 8: USID de Besançon, antenne de Belfort — CNE Leprun Eric — +33 363782240,
— lots n 9 et 10: USID de St Dizier: ADJ Marillier Vincent — +33 325077206 — vincent.marillier@intradef.gouv.fr
— lots n 11 et 12: USID de Strasbourg — Haguenau — Colmar: ADC Nicolas Dos Santos — nicolas.dos-santos@intradef.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de La Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de La Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2020/S 008-012951 (2020-01-10)
Informations complémentaires (2020-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: caserne Ney — rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des Unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Lille, Luxeuil, Nancy, Phalsbourg, Besançon, Saint-Dizier, Strasbourg-Colmar.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 008-012951
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-16 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-02-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-17 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 035-082176 (2020-02-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Caserne Ney rue du Maréchal Lyautey — BP 30 001
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'infrastructure de la défense (USID) de Lille, Luxeuil, Nancy, Phalsbourg, Besançon, Saint-Dizier, Strasbourg-Colmar.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: USID de Lille — base de défense de Lille
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: USID d'Épinal-Luxeuil — base de défense d'Épinal-Luxeuil
Titre: USID de Nancy — base de défense de Nancy
Titre: USID de Phalsbourg — base de défense de Phalsbourg
Titre:
“USID de Besançon — base de défense de Besançon — emprises de Besançon et Valdahon”
Titre: USID de Besançon — base de défense de Besançon — emprises d'Auxonne et Dijon
Titre:
“Usid de Besançon - base de Défense de Besançon - emprises de Chalon sur Saône et Autun” Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie” Champ d'application du marché
Titre: Usid de Besançon - base de Défense de Belfort - toutes emprises
Titre:
“Usid de St-Dizier - base de Défense de St-Dizier - emprises de St-Dizier et Marolles”
Titre:
“Usid de St-Dizier - base de Défense de St-Dizier - emprises de Brienne, Prunay et secteur de Chaumont”
Titre:
“Usid de Strasbourg-Haguenau-Colmar: Base de Défense de Strasbourg - toutes emprises”
Titre:
“Usid de Strasbourg-Haguenau-Colmar: Ex Base de Défense de Colmar - toutes emprises”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 008-012951
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162084
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: USID de Lille — base de défense de Lille
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS métallerie et couverture de Saint-Laurent
Adresse postale: 17 rue Bourgelat
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nferrari@sodb.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162085
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: USID de Épinal-Luxeuil — base de défense d'Épinal-Luxeuill
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sometal
Adresse postale: 3 rue des Jardins
Commune postale: Cintrey
Code postal: 70120
Courrier électronique: batiment@sometal.fr📧
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162086
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: USID de Nancy — base de défense de Nancy
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL serrurerie Pariset
Adresse postale: 2 rue Grandjacquot
Commune postale: Fraimbois
Code postal: 54300
Courrier électronique: serrurerie.pariset@wanadoo.fr📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162221
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“USID de Besançon — base de défense de Besançon — emprises de Besançon et Valdahon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162124
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: USID de Phalsbourg — base de défense de Phalsbourg
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Tritz François
Adresse postale: 7 rue Erckmann Chatrian
Commune postale: Oberdorff
Code postal: 57320
Courrier électronique: se.tritz57320@orange.fr📧
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162217
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: USID de Besançon — base de défense de Besançon — emprises d'Auxonne et Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162104
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“USID de Besançon — base de défense de Besançon — emprises de Chalon-sur-Saône et Autun” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162136
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: USID de Besançon — base de défense de Belfort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162123
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“USID de Saint-Dizier — base de défense de Saint-Dizier — emprises de Saint-Dizier et Marolles”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Conception réalisation développement (CRD)
Adresse postale: ZA du Pré Moinot — Bp131
Commune postale: Saint-Dizier Cedex
Code postal: 52108
Courrier électronique: secretariat@groupecrd.fr📧
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162241
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“USID de Saint-Dizier — base de défense de Saint-Dizier — emprises de Brienne, Prunay et secteur de Chaumont” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162138
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar — base de défense de Strasbourg — Toutes emprises” Nom et adresse du contractant
Nom: PJ tech
Adresse postale: 4 rue Gillois
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Courrier électronique: zagopjtech@sfr.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300162290
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar ex-Base de défense de Colmar — Toutes emprises” Nom et adresse du contractant
Nom: Antonietti serrurerie menuiseries
Adresse postale: ZI 11 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Courrier électronique: contact@antonietti-metallerie.fr📧
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achat infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz — 1 rue du...”
Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achat infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz — 1 rue du Maréchal Lyautey — caserne Ney — 57000 Metz — tel.: +33 355748041.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2021/S 107-278661 (2021-06-01)