La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD:
— lot 1: maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale,
— lot 2: maîtrise d'œuvre Voirie et réseau divers (VRD).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ville de Chenôve — secteur Kennedy: marche alloti de maîtrise d'œuvre urbaine (2 lots)
SPLMOE19004”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD:
— lot 1: maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD:
— lot 1: maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale,
— lot 2: maîtrise d'œuvre Voirie et réseau divers (VRD).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chenove — Centre commercial Kennedy
Description du marché:
“Réalisation d'une prestation de maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale —commune de Chenôve — Centre commercial Kennedy.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“Ce lot comporte 5 tranches fermes et 5 tranches optionnelles - se référer au règlement de la consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre Voirie et réseaux divers (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Chenôve — Centre commercial Kennedy.
Description du marché:
“Réalisation d'une prestation de maîtrise d'œuvre VRD — commune de Chenôve Centre commercial Kennedy.”
Informations complémentaires: Ce lot comporte 3 tranches fermes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1.1.) type de marché de services (prestations intellectuelles): marché alloti de maîtrise d'œuvre comprenant une mission de base au sens de l'article 15 du...”
Conditions d'exécution du contrat
1.1.) type de marché de services (prestations intellectuelles): marché alloti de maîtrise d'œuvre comprenant une mission de base au sens de l'article 15 du décret 93-1268 du 29.11. 1993, étendue
1.2.) procédure de passation: appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables (le cas échéant):
— financement sur le budget de la SPLAAD,
— avance suivant les dispositions du code de la commande publique,
— prix révisables,
— délai réglementaire de paiement 1.7.
Modifications du marché et prestations similaires: l'acheteur se réserve la possibilité de procéder à des modifications du marché dans le cadre des dispositions des articles L. 2194-1 et L. 2194-2 du code de la commande publique, ainsi qu'à des marchés de prestations similaires, dans le cadre des dispositions de l'article R. 2122-7 du même code.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-29
10:00 📅
“Consultation disponible gratuitement sur le site Internet: https://territoires-numériques-bfc.fr Référence: Splmoe19004.
Informations complémentaires:...”
Consultation disponible gratuitement sur le site Internet: https://territoires-numériques-bfc.fr Référence: Splmoe19004.
Informations complémentaires: toutes les informations complémentaires à caractère administratif ou technique doivent être demandées par écrit, dans les 5 jours ouvrés avant la date limite de remise des plis, via la plate-forme e-bourgogne (salle des marchés: https://territoires-numériques-bfc.fr).
Aucune autre question ne sera acceptée passé ce délai. Tous les candidats ayant téléchargé le DCE, en s'identifiant sur la plate-forme, seront informés de la réponse à ces questions et/ou des modifications des pièces du DCE, report de date le cas échéant. L'acheteur se réserve la possibilité de reporter la date de remise des plis dans le cas où la réponse aux questions ne laisserait pas suffisamment de temps aux candidats pour prendre en compte la réponse apportée.
Modalités de remise du pli: le pli sera remis dans le respect des modalités suivantes: est autorisée pour cette consultation, la remise des plis uniquement: par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr Référence: Splmoe19004.
Pour toutes autres informations se référer au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif régional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478372140📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2019/S 112-275225 (2019-06-12)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Splaad
Numéro d'enregistrement national: 51402185600018
Adresse du profil d'acheteur: https://ternum-bfc.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ville de Chenôve — secteur Kennedy: marché alloti de maîtrise d'œuvre urbaine (2 lots)
SPLMOE19004”
Brève description:
“Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD:
— lot 1: maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale,
— lot 2: maîtrise d'œuvre Voirie...”
Brève description
Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre urbaine et VRD:
— lot 1: maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale,
— lot 2: maîtrise d'œuvre Voirie et réseau divers (VRD).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 213 875 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Réalisation d'une prestation de maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale — commune de Chenôve, Centre commercial Kennedy.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Réalisation d'une prestation de maîtrise d'œuvre VRD — commune de Chenôve, Centre commercial Kennedy.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 112-275225
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19AMO007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: maîtrise d'œuvre paysagère, urbaine et commerciale
Date de conclusion du contrat: 2019-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Arpentère
Numéro d'enregistrement national: 42185772300025
Adresse postale: 6 rue Folie Méricourt
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://arpente.re🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Groupe d'architecture Ellipse
Numéro d'enregistrement national: 34403311300061
Adresse postale: 27 rue Étienne Dolet
Code postal: 75020
Nom: Intencité
Numéro d'enregistrement national: 53149883000037
Adresse postale: 33 cité industrielle
Nom: Neorama
Numéro d'enregistrement national: 80883387500012
Adresse postale: 6 bis rue Paul Gros
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Région: Gironde🏙️
Nom: 2AD
Numéro d'enregistrement national: 81357528900026
Adresse postale: 34 rue du 8 Mai 1945
Commune postale: Saint-Saens
Code postal: 76680
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213 875 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif régional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Source: OJS 2019/S 249-618885 (2019-12-23)