Travaux d'entretien, d'aménagements courants et de modernisation dans les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs

Département du Doubs

Accord-cadre mixte concernant les travaux d'entretien, d'aménagements courants et de modernisation dans les bâtiments départementaux et collèges publics du Doubs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-01 Avis de marché
2019-07-12 Informations complémentaires
2020-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Brève description:
Accord-cadre mixte concernant les travaux d'entretien, d'aménagements courants et de modernisation dans les bâtiments départementaux et collèges publics du Doubs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Carrelage de sols 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux de peinture 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-311734
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - terrassement, maçonnerie
Numéro du lot: 011
Brève description: Se référer au Cctp du lot
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - terrassement, maçonnerie
Numéro du lot: 012
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - terrassement, maçonnerie
Numéro du lot: 013
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - etanchéité
Numéro du lot: 021
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - etanchéité
Numéro du lot: 022
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - etanchéité
Numéro du lot: 023
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - charpente, couverture, bardage
Numéro du lot: 031
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - charpente, couverture, bardage
Numéro du lot: 032
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - charpente, couverture, bardage
Numéro du lot: 033
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - carrelage, faience
Numéro du lot: 041
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - carrelage, faience
Numéro du lot: 042
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - carrelage, faience
Numéro du lot: 043
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - menuiserie
Numéro du lot: 051
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - menuiserie
Numéro du lot: 052
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - menuiserie
Numéro du lot: 053
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - métallerie
Numéro du lot: 061
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - métallerie
Numéro du lot: 062
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - métallerie
Numéro du lot: 063
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - cloisons, plâtrerie, peinture
Numéro du lot: 071
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - cloisons, plâtrerie, peinture
Numéro du lot: 072
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - cloisons, plâtrerie, peinture
Numéro du lot: 073
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - faux plafonds
Numéro du lot: 081
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - faux plafonds
Numéro du lot: 082
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - faux plafonds
Numéro du lot: 083
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - plomberie
Numéro du lot: 091
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - plomberie
Numéro du lot: 092
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - plomberie
Numéro du lot: 093
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - sols souples
Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - sols souples
Numéro du lot: 102
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - sols souples
Numéro du lot: 103
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - stores
Numéro du lot: 111
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - stores
Numéro du lot: 112
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - stores
Numéro du lot: 113
Intitulé du lot: Secteur de Besançon - electricité
Numéro du lot: 121
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard - electricité
Numéro du lot: 122
Intitulé du lot: Secteur de Pontarlier - electricité
Numéro du lot: 123

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 et L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget départemental: ressources propres.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22250001900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée:
Afficher plus
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Afficher plus
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES.
La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.
Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 2019dpl0025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2019/S 128-311734 (2019-07-01)
Informations complémentaires (2019-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 7 avenue de la Gare d'Eau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-14 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-331280
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-311734
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2019/S 135-331280 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 724 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047290
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur de Besançon — terrassement, maçonnerie
Brève description: Se référer au CCTP du lot.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur de Montbéliard — terrassement, maçonnerie
Secteur de Pontarlier — terrassement, maçonnerie
Secteur de Besançon — étanchéité
Secteur de Montbéliard — étanchéité
Secteur de Pontarlier — étanchéité
Secteur de Besançon — charpente, couverture, bardage
Secteur de Montbéliard — charpente, couverture, bardage
Secteur de Pontarlier — charpente, couverture, bardage
Secteur de Besançon — carrelage, faïence
Secteur de Montbéliard — carrelage, faïence
Secteur de Pontarlier — carrelage, faïence
Secteur de Besançon — menuiserie
Secteur de Montbéliard — menuiserie
Secteur de Pontarlier — menuiserie
Secteur de Besançon — métallerie
Secteur de Montbéliard — métallerie
Secteur de Pontarlier — métallerie
Secteur de Besançon — cloisons, plâtrerie, peinture
Secteur de Montbéliard — cloisons, plâtrerie, peinture
Secteur de Pontarlier — cloisons, plâtrerie, peinture
Secteur de Besançon — faux plafonds
Secteur de Montbéliard — faux plafonds
Secteur de Pontarlier — faux plafonds
Secteur de Besançon — plomberie
Secteur de Montbéliard — plomberie
Secteur de Pontarlier — plomberie
Secteur de Besançon — sols souples
Secteur de Montbéliard — sols souples
Secteur de Pontarlier — sols souples
Secteur de Besançon — stores
Secteur de Montbéliard — stores
Secteur de Pontarlier — stores
Secteur de Besançon — électricité
Secteur de Montbéliard — électricité
Secteur de Pontarlier — électricité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Sn smbtp
Adresse postale: rue Bolivert
Commune postale: Chemaudin
Code postal: 25320
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: Sncb
Adresse postale: 8 rue Albert Einstein
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Nom: C3B SAS
Adresse postale: 18 B boulevard Winston Churchill
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Sarl egbtp
Adresse postale: 10 ZI des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Smac
Adresse postale: Zone industrielle
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: SARL MS Couverture
Adresse postale: Za
Commune postale: Colombier-Fontaine
Code postal: 25260
Nom: Clair et Net
Adresse postale: 34 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Audincourt
Nom: Grisot Gilles
Adresse postale: 40 chemin Des Montarmots
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Claude Couverture
Adresse postale: 18 rue de Pythagore
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Nom: SARL Preziosa
Adresse postale: 4 route de Tallenay
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: SARL Ricord
Adresse postale: 10 ZI Des Bouquières
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Nom: Paget
Adresse postale: 180 rue Blaise Pascal
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: Vuillemin menuiserie agencement
Adresse postale: 9 rue des Bruyères
Commune postale: Chalezeule
Code postal: 25220
Nom: SAS Perrin
Adresse postale: 14 rue Eiffel
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Nom: Menuiserie Mettey
Adresse postale: site de la Roche
Commune postale: Bart
Code postal: 25420
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: Serrurerie de l'Est
Adresse postale: 8 avenue de la Révolution de 1789 — BP 43086
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: C3B
Adresse postale: 98 B avenue de la République
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Nom: Loretti Alexandre
Adresse postale: 8 ZA La Grace Dieu
Commune postale: Vercel Villedieu-le-Camp
Code postal: 25530
Commune postale: Vercel-Villedieu-le-Camp
Nom: Entreprise Bisontine de Peinture
Adresse postale: 21 rue Blanchot
Commune postale: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770
Nom: JLG Peintures
Adresse postale: 16 Grande Rue
Commune postale: Gy
Code postal: 70700
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom: Bonglet
Adresse postale: 5 allée des Framboisiers
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Nom: Menetrier
Adresse postale: site de La Roche
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: 3PCI
Adresse postale: ZAC de La Nouvelle-Ère
Commune postale: Auxon-Dessous
Code postal: 25870
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Bcs
Eimi Services
Adresse postale: 3 rue du Vallon
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: SARL Sol-Pro
Technosol
Adresse postale: 11 rue Principale
Commune postale: Bonnevent-Velloreille
Nom: Revetec et Cie
Adresse postale: 8 rue des Artisans
Commune postale: Avanne-Aveney
Code postal: 25720
Adresse postale: Site de la Roche
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Vuillemin Menuiserie Agencement
Spie Industrie & Tertiaire
Adresse postale: 2 rue de l'Initiative
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Nom: Engie — Inéo ITE
Adresse postale: 74 avenue Raymond Poincaré
Nom: Innovelec
Adresse postale: 7 rue Lafayette
Nom: Coteb Entreprises
Adresse postale: ZI de Thise
Commune postale: Thise
Nom: Spie industrie & Tertiaire
Vittori et Fils
Eite
Adresse postale: ZAC de la Preusse
Commune postale: Brevilliers
Code postal: 70400
Nom: Spie industrie & tertiaire
Électricite Guyon Villemagne
Adresse postale: 1 rue Combe Gremond
Commune postale: Bulle
Code postal: 25560
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 022-047290 (2020-01-29)