Réalisation de comptages routiers: études de circulation et de stationnement sur l'agglomération troyenne et ses abords

Troyes Champagne Métropole

Le présent marché public a pour objet la réalisation d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement, ainsi que de recueils de données de diverses catégories d'usagers empruntant le réseau viaire de l'agglomération et de ses abords.
Dans le cadre du groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole et la ville de Troyes, il a été convenu que Troyes Champagne Métropole serait coordonnateur jusqu'à la notification de l'accord-cadre. Quant à l'exécution, chaque entité exécutera en son nom propre l'accord-cadre.
La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les limites pour chaque membre du groupement de commandes sont fixées en valeur comme indiqué ci-dessous:
Troyes Champagne Métropole: 100 000 EUR HT maximum annuel,
Ville de Troyes: 70 000 EUR HT maximum annuel.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-29 Avis de marché
2019-03-15 Informations complémentaires
2019-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325452727 📞
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarches.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarches.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de comptages routiers: études de circulation et de stationnement sur l'agglomération troyenne et ses abords M2018-084”
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement, ainsi que de recueils de données de diverses...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de comptages routiers: études de circulation et de stationnement sur l'agglomération troyenne et ses abords”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole.
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement, ainsi que de recueils de données de diverses...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter sa notification au titulaire. Celui-ci sera reconductible à sa date anniversaire (date de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces exigées au sein du règlement de la consultation et transmises via le DUME.”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret du 25.3.2016 au moyen des critères indiqués ci-après: — le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours spécifiques contrats publics: — référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 023-050505 (2019-01-29)
Informations complémentaires (2019-03-15)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israel

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement, ainsi que de recueils de données de diverses...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 023-050505

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-03-18 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-01 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 056-130174 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la réalisation d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement, ainsi que de recueils de données de diverses...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 023-050505

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M2018-084
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation de comptages routiers: études de circulation et de stationnement sur l'agglomération troyenne et ses abords”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Écomobilités Territoires et Connexions (ETC)
Adresse postale: 221 rue la Fayette
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: SARL Mobilis Services
Adresse postale: 17 rue de la Viewarde
Commune postale: Artres
Code postal: 59269
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret du 25.3.2016 au moyen des critères indiqués ci-après: — le...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours spécifiques contrats publics: — référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 133-327690 (2019-07-09)