Prestations d'assurance

Oniris

Assurances dommages aux biens — RC — automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAIF
• SMACL Assurances

Qui ?

• Oniris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-01	Avis de marché
2019-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: 2019-025
Brève description: Assurances dommages aux biens — RC — automobile.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Oniris
Adresse postale: 101 route de Gâchet, CS 40706
Code postal: 44307
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.oniris-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@oniris-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240687794 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=474503&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=474503&orgAcronyme=b4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466501
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurances dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurances dommages aux biens mobiliers et immobiliers.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options: Voir détail dans le règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Assurance responsabiité civile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance responsabilité civile et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurences flotte automobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurances flotte automobile.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir — sauf si prestataire de service non soumis à ORIAS) peuvent également candidater en complément de ces organismes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000853500010
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=474503&orgAcronyme=b4n 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 192-466501 (2019-10-01)

Avis d'attribution de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244505.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606801
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466501
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile et risques annexes
Assurances flotte automobile

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Maif
Adresse postale: Centre de gestion spécialisée «Associations & Collectivités»
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549400506 📞
Courrier électronique: collectivites.niort@maif.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 111 075 EUR 💰
103 710 EUR 💰
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 114 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Téléphone: +33 549322317 📞
Courrier électronique: pmdemat@smacl.fr 📧
Valeur totale du marché: 29716.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
Source: OJS 2019/S 246-606801 (2019-12-18)

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