Polygonale et relèves topographiques des abords des lignes du tramway du Grand Avignon — Phase 2
Tecelys
La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la seconde phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend: la mise en place d'une polygonale de précision et la réalisation de relevés topographiques divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Tecelys
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-05 | Avis de marché |
| 2019-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707340 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-266930
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite 2 fois par période successive d'un an.
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de compétence de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: Le RPC précise les conditions particulière d'exécution (art. 5.3).
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Justification de l’accord-cadre: Sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 109-266930 (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la seconde phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend: la mise en place d'une polygonale de précision et la réalisation de relevés topographiques divers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707340 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-266930
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre, montant minimum ni de montant maximum, conclu avec un seul titulaire. Son exécution fera l'objet de bons de commande, émis, au fur et à mesure des besoins de l'entité adjudicatrice.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en place d'une polygonale de précision et réalisation de relevés topographiques divers.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite 2 fois par période successive d'un an.
Description des options:
Le marché ne comporte pas d'option autre que celle relatives à la reconduction du marché tel qu'entendu par le droit communautaire.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre, montant minimum ni de montant maximum, conclu avec un seul titulaire. Son exécution fera l'objet de bons de commande, émis, au fur et à mesure des besoins de l'entité adjudicatrice.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de compétence de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le candidat est informe que la signature électronique est exigée pour chacun des documents de l'offre à défaut, L'offre sera jugée irrégulière et rejetée.
Liste et brève description des règles et critères: — voir détails au RPC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie sauf en cas de demande de versement de l'avance prévue aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, la constitution d'une GAPD est exigée, celle-ci ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Afficher plus
Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière.
Conditions d'exécution du contrat: Le RPC précise les conditions particulière d'exécution (art. 5.3).
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Justification de l’accord-cadre: Sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est précisée à titre informatif, elle pourra être modifiée. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
Référé contractuel: conformément aux dispositions des L. 551- 13 et R. 551-7 du code de la justice administrative, dans un délai: de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public; de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus
Recours en contestation de validité du contrat: tout candidat évincé peut former un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché public.
Avis d'attribution de marché (2019-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-518788
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-266930
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant mini/maxi, conclu avec un seul attributaire.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Cabinet Youenou
Adresse postale: 20 rue Lawrence Durrell Mf
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: SCP Bilicki Dhombres Osmo Fuzere Pelorce
Adresse postale: 134 rue Font Caude
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: Hérault 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Source: OJS 2019/S 211-518788 (2019-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-518788
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-266930
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant mini/maxi, conclu avec un seul attributaire.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la mise en place d'une polygonale de précision dans le cadre de l'aménagement de la 2
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant mini/maxi, conclu avec un seul attributaire.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Cabinet Youenou
Adresse postale: 20 rue Lawrence Durrell Mf
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: SCP Bilicki Dhombres Osmo Fuzere Pelorce
Adresse postale: 134 rue Font Caude
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: Hérault 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Source: OJS 2019/S 211-518788 (2019-10-29)
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