Le présent marché concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les missions consistent à détecter et géolocaliser en x, y et z et à rattacher sur un plan géo-référencé, un ou plusieurs réseaux publics et privés enterrés et aériens dans une zone d'intervention définie par le maître d'ouvrage. La mission fait appel à des techniques adaptées au site et aux réseaux recherchés. Ces techniques seront de préférence non intrusives. Toutefois, les missions peuvent être circonscrites à un repérage par un sondage (avant-trou) manuel ou faiblement mécanisé en cas de forte densité de réseaux. La mission comporte également le marquage-piquetage au sol des dits réseaux; accompagné de plans de synthèse des réseaux sur fond de plan géo-référencé fourni par le maître d'ouvrage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Missions de détection/localisation de réseaux enterrés
19-Eau-055
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les missions consistent à détecter et géolocaliser en...”
Brève description
Le présent marché concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les missions consistent à détecter et géolocaliser en x, y et z et à rattacher sur un plan géo-référencé, un ou plusieurs réseaux publics et privés enterrés et aériens dans une zone d'intervention définie par le maître d'ouvrage. La mission fait appel à des techniques adaptées au site et aux réseaux recherchés. Ces techniques seront de préférence non intrusives. Toutefois, les missions peuvent être circonscrites à un repérage par un sondage (avant-trou) manuel ou faiblement mécanisé en cas de forte densité de réseaux. La mission comporte également le marquage-piquetage au sol des dits réseaux; accompagné de plans de synthèse des réseaux sur fond de plan géo-référencé fourni par le maître d'ouvrage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lyon et Villeurbanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. La localisation des travaux concerne les 9...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. La localisation des travaux concerne les 9 arrondissements de Lyon et la ville de Villeurbanne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 années.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimum HT durée ferme: 200 000 EUR. Le montant est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimum HT durée ferme: 200 000 EUR. Le montant est identique pour la période de reconduction. Le montant estimatif indiqué correspond à la durée totale du marché reconduction comprise.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur est de la Métropole de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur est de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur est de la Métropole, pour la réalisation des travaux, sont listées au règlement de la consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ouest de la Métropole de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur ouest de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur ouest de la Métropole, pour la réalisation des travaux, sont listées au règlement de la consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimum HT durée ferme: 150 000 EUR. Le montant est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimum HT durée ferme: 150 000 EUR. Le montant est identique pour la période de reconduction. Le montant estimatif indiqué correspond à la durée totale du marché reconduction comprise.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur nord de la Métropole de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur nord de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur nord de la Métropole, pour la réalisation des travaux, sont listées au règlement de la consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
B) présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“A) être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance dans le domaine de la détection de réseaux; appréciée notamment au regard d'une...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
A) être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance dans le domaine de la détection de réseaux; appréciée notamment au regard d'une référence en détection intrusive et une référence en détection non intrusive, réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent;
B) identification professionnelle FNTP 2321: travaux de terrassement courants en milieu urbain ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse électronique eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). Le présent marché fait l'objet de 4 lots géographiques qui seront traités par marchés séparés. Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles L. 2125-1 et R. 2162-13 et 14 CCP. Les accords-cadres sont traités à prix unitaires. La durée de validité des offres pour chaque lot est de 240 jours à compter de la date limite de réception des offres. À titre indicatif, les prestations commenceront en janvier 2020. Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement: le mode règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par le décret 2013-269 du 29.3.2013. Les prix sont révisables par application d'une formule représentative. Acompte: versés dans les conditions fixées par les articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 CCP. Avance: versée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 CCP. En application de l'article R.2191-7 CCP, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande, ou si les 2 parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire destinée à garantir le remboursement de l'avance à hauteur de 100 % du montant de l'avance. Il appartient au titulaire du marché de remettre ce document dès la notification du marché. Renseignements complémentaires: les justificatifs visés aux rubriques «Capacités économiques et financières» et «Références professionnelles et capacités techniques» seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2412-25 CCP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143.12 CCP). En application de l'article R. 2151-7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 197-477339 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue du Lac, CS 33569
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Travaux de creusement de tranchées📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. La localisation des travaux concerne les neuf...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. La localisation des travaux concerne les neuf arrondissements de Lyon et la ville de Villeurbanne
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimal HT durée ferme: 200 000 EUR. Le montant est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimal HT durée ferme: 200 000 EUR. Le montant est identique pour la période de reconduction. Le montant estimatif indiqué correspond à la durée totale du marché reconduction comprise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est de la Métropole de Lyon
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur Est de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur Est de la Métropole, pour la réalisation des travaux, sont listées au règlement de la consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximal de commande, mais un engagement minimum. Montant minimal HT durée ferme: 200 000 EUR. Le montant est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximal de commande, mais un engagement minimum. Montant minimal HT durée ferme: 200 000 EUR. Le montant est identique pour la période de reconduction. Le montant estimatif indiqué correspond à la durée totale du marché reconduction comprise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest de la Métropole de Lyon
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur Ouest de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur Ouest de la Métropole, pour la réalisation des travaux, sont listées au règlement de la consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimal HT. Durée ferme: 150 000 EUR. Le montant est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre ne comporte pas d'engagement maximum de commande, mais un engagement minimum. Montant minimal HT. Durée ferme: 150 000 EUR. Le montant est identique pour la période de reconduction. Le montant estimatif indiqué correspond à la durée totale du marché reconduction comprise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord de la Métropole de Lyon
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur Nord de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de détection/localisation de réseaux enterrés. Les communes concernées par le secteur Nord de la Métropole, pour la réalisation des travaux, sont listées au règlement de la consultation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-477339
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Lyon et Villeurbanne
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SERAL/Coiro/Altea Experts/Atdec/Cede
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Est de la Métropole de Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Detect réseaux/MDTP SAS/ TT Geometres Experts
Adresse postale: 2 rue Roger Planchon
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Désamiantage (entreprise Mddd)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Ouest de la Métropole de Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SERAL/Serpollet/Stracchi/Altea Experts/ATDEC/CEDE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Nord de la Métropole de Lyon
Nom et adresse du contractant
Nom: Detect réseaux/Carrion TP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Travaux de géo référencement (entreprise Gëocad)
“Les dates d'attribution sont les dates de notification. Les montants indiqués sont les montants estimatifs sur quatre ans. Les marchés sont consultables sur...”
Les dates d'attribution sont les dates de notification. Les montants indiqués sont les montants estimatifs sur quatre ans. Les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/service marchés eau (117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569-69505 Lyon Cedex 03), par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui justifiera de son identité lors de la consultation). Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux article L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne, n 358994».
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Source: OJS 2020/S 054-127597 (2020-03-12)