Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment de 172 logements dit «Le Monastère» à Belfort rues du Luxembourg, Verlaine, Gable et Kennedy Programme nº 8699
Territoire habitat (OPH)
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment de 172 logements dit «Le Monastère» à Belfort rues du Luxembourg, Verlaine, Gable et Kennedy Programme nº 8699.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-23 | Avis de marché |
| 2020-05-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2019-047
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date limite de soumission: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-614950
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-614950 (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2019-047
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment de 172 logements dit «Le Monastère» à Belfort rues du Luxembourg, Verlaine, Gable et Kennedy Programme nº 8699.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date limite de soumission: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-614950
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-614950 (2019-12-23)
Avis d'attribution de marché (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44, bis rue Parant — CS 40 189
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-254394
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-614950
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Délai, composition de l'équipe, moyens techniques.....)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-20 📅
Nom: Cabinet HBI
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Nom: Hetre architecture
Bureau d'études Petin Henry
Commune postale: Vesoul
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 132 990 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 105-254394 (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment de 172 logements dit « Le Monastère » à Belfort rues du Luxembourg, Verlaine, Gable et Kennedy programme nº 8699.
Valeur totale du marché: 132 990 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44, bis rue Parant — CS 40 189
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-254394
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-614950
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
— la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert;
— elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment de 172 logements dit « Le Monastère » à Belfort rues du Luxembourg, Verlaine, Gable et Kennedy programme nº 8699
Description des options:
— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Délai, composition de l'équipe, moyens techniques.....)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-20 📅
Nom: Cabinet HBI
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Nom: Hetre architecture
Bureau d'études Petin Henry
Commune postale: Vesoul
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 132 990 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Référence
Informations complémentaires
— la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert;
— elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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