Mises à jour de plans, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments, de relevés topographiques et de positionnement de réseaux extérieurs, de bornage et d'arpentages
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Lot 1: Relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: Ce lot 1 est sans minimum, ni maximum. Lot 2: Relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: e lot 2 est sans minimum, ni maximum. Lot 3: Réalisation de bornages et arpentages, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: Ce lot 3 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Précisions sur le marché:
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mises à jour de plans, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments, de relevés topographiques et de positionnement de réseaux...”
Titre
Mises à jour de plans, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments, de relevés topographiques et de positionnement de réseaux extérieurs, de bornage et d'arpentages
2019-118
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Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie...”
Brève description
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Lot 1: Relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: Ce lot 1 est sans minimum, ni maximum. Lot 2: Relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: e lot 2 est sans minimum, ni maximum. Lot 3: Réalisation de bornages et arpentages, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: Ce lot 3 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Précisions sur le marché:
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: Relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Lot 1: Relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région:...”
Description du marché
Lot 1: Relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: - alpes-De-Haute-Provence (04) - hautes-Alpes (05) - bouches-Du-Rhône (13) - vaucluse (84) - alpes-Maritimes (06) - var (83)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée...”
Description des renouvellements
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot 1 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. A titre indicatif le montant minimum pour la première année du...”
Informations complémentaires
Ce lot 1 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. A titre indicatif le montant minimum pour la première année du marché pourrait s'élever à 70 000 Euros (H.T.). De même, le montant minimum annuel pour les années 2, 3 et 4 en cas de reconduction pourrait s'élever à 25 000 Euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: Relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région”
Titre
Lot 2: Relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2: Relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la...”
Description du marché
Lot 2: Relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: - alpes-De-Haute-Provence (04) - hautes-Alpes (05) - bouches-Du-Rhône (13) - vaucluse (84) - alpes-Maritimes (06) - var (83)
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Informations complémentaires:
“Ce lot 2 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. A titre indicatif le montant minimum pour la première année du...”
Informations complémentaires
Ce lot 2 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. A titre indicatif le montant minimum pour la première année du marché pourrait s'élever à 60 000 Euros (H.T.). De même, le montant minimum annuel pour les années 2, 3 et 4 en cas de reconduction pourrait s'élever à 10 000 Euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: Réalisation de bornages et arpentages, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: Réalisation de bornages et arpentages, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: -...”
Description du marché
Lot 3: Réalisation de bornages et arpentages, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région: - alpes-De-Haute-Provence (04) - hautes-Alpes (05) - bouches-Du-Rhône (13) - vaucluse (84) - alpes-Maritimes (06) - var (83)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot 3 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. A titre indicatif le montant minimum pour la première année du...”
Informations complémentaires
Ce lot 3 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. A titre indicatif le montant minimum pour la première année du marché pourrait s'élever à 5 000 Euros (H.T.). De même, le montant minimum annuel pour les années 2, 3 et 4 en cas de reconduction pourrait s'élever à 5 000 Euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr - Ce marché concerne: les établissements d'enseignement, les locaux administratifs régionaux (bureaux, etc.)les infrastructures ferroviaires des Chemins de Fer de Provence, les plateformes aéronautiques régionales. Telechargement du dce et communication electronique: Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE sur le site http://achat.maregionsud.fr ATTENTION: La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se faisant exclusivement de manière électronique, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse mail consultée régulièrement lors du retrait du DCE sur le profil acheteur. Secteurs demeureront donc inaccessibles à l'ensemble des candidats renseignements: Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite de remise de offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre sur le profil acheteur: http://achat.maregionsud.fr Pour le lot 1 (Bâtiments) et le lot 2 (Topo / Réseaux): I - prix des prestations (50 %) l'analyse du prix de prestations portera pour 50 % sur l'examen du détail quantitatif calculé après application des rabais proposés par les candidats selon la formule ci-après: Note du candidat pour le Détail Quantitatif Estimatif = [(Prix du moins-disant après application des rabais / prix du candidat après application des rabais) *10] * 5 ii - valeur technique (50 %) appréciée selon: a) Composition de l'équipe et niveau d'expertise (25 %) les candidats seront jugés sur la base de: -L'Organisation et la composition de l'équipe dédiée à la mission: appréciée au travers des CV et du cadre de mémoire technique (15 %) -l'expérience de chacun des membres de l'équipe dans le domaine de la mission appréciée à partir des CV et références (10 %) b) La méthodologie et la réalisation d'une opération (20 %) les candidats seront jugés sur la base: -Du cadre de mémoire technique: appréciation de la clarté de la méthodologie, des savoir-faire et des propositions (15 %) -des délais de réalisation des prestations (5 %) c) La qualité des exemples remis (5 %) les candidats seront jugés sur la base: -Des exemples proposés: appréciation du fond et de la forme (intérêt, clarté, lisibilité, soin apporté aux documents) (5 %) pour le lot 3 (Bornages et arpentages): I - prix des prestations (70 %) l'analyse du prix des prestations portera pour 70 % sur l'examen du détail quantitatif estimatif proposé par les candidats. Note du candidat pour le Détail Quantitatif Estimatif = [(Prix du moins-disant / prix du candidat)*10] * 7 ii - valeur technique (30 %) appréciée selon: Les candidats seront jugés sur la base de: a) Composition de l'équipe et niveau d'expertise (15 %) les candidats seront jugés sur la base de: -L'Organisation et la composition de l'équipe dédiée à la mission: appréciée au travers des CV et du cadre de mémoire technique (10 %) -l'expérience de chacun des membres de l'équipe dans le domaine de la mission appréciée à partir des CV et références (5 %) b) La méthodologie et la réalisation d'une opération (10 %) les candidats seront jugés sur la base: -Du cadre de mémoire technique: appréciation de la clarté de la méthodologie, des savoir-faire et des propositions (5 %) -des délais de réalisation des prestations (5 %) c) La qualité des exemples remis (5 %) les candidats seront jugés sur la base: -Des exemples proposés. Appréciation du fond et de la forme: intérêt, clarté, lisibilité, soin apporté auxdocuments (5 %)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général...”
Nom
comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix-Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code
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Source: OJS 2019/S 065-152144 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-09-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de région, 27 place Jules Guesde
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à jour de plans, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments, de relevés topographiques et de positionnement de réseaux...”
Titre
Mise à jour de plans, de traitements de fichiers informatiques, de relevés de bâtiments, de relevés topographiques et de positionnement de réseaux extérieurs, de bornage et d'arpentage
2019-118
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Brève description:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie...”
Brève description
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.
Lot 1: relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région. Ce lot 1 est sans minimum, ni maximum.
Lot 2: relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région. Ce lot 2 est sans minimum, ni maximum.
Lot 3: réalisation de bornage et arpentage, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région. Ce lot 3 est sans minimum, ni maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 899 715 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région” Description
Description du marché:
“Lot 1: relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la...”
Description du marché
Lot 1: relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région:
— Alpes-de-Haute-Provence (04),
— Hautes-Alpes (05),
— Bouches-du-Rhône (13),
— Vaucluse (84),
— Alpes-Maritimes (06),
— Var (83).
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Informations complémentaires:
“Ce lot 1 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
À titre indicatif le montant minimum pour la première année du...”
Informations complémentaires
Ce lot 1 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
À titre indicatif le montant minimum pour la première année du marché pourrait s'élever à 70 000 EUR HT. De même, le montant minimum annuel pour les années 2, 3 et 4 en cas de reconduction pourrait s'élever à 25 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région”
Titre
Lot 2: relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région
Afficher plus Description
Description du marché:
“Lot 2: relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la...”
Description du marché
Lot 2: relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région:
— Alpes-de-Haute-Provence (04),
— Hautes-Alpes (05),
— Bouches-du-Rhône (13),
— Vaucluse (84),
— Alpes-Maritimes (06),
— Var (83).
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Informations complémentaires:
“Ce lot 2 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
À titre indicatif le montant minimum pour la première année du...”
Informations complémentaires
Ce lot 2 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
À titre indicatif le montant minimum pour la première année du marché pourrait s'élever à 60 000 EUR HT. De même, le montant minimum annuel pour les années 2, 3 et 4 en cas de reconduction pourrait s'élever à 10 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: réalisation de bornage et arpentage, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région” Description
Description du marché:
“Lot 3: réalisation de bornage et arpentage, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région:
—...”
Description du marché
Lot 3: réalisation de bornage et arpentage, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région:
— Alpes-de-Haute-Provence (04),
— Hautes-Alpes (05),
— Bouches-du-Rhône (13),
— Vaucluse (84),
— Alpes-Maritimes (06),
— Var (83).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot 3 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
À titre indicatif le montant minimum pour la première année du...”
Informations complémentaires
Ce lot 3 est sans minimum, ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
À titre indicatif le montant minimum pour la première année du marché pourrait s'élever à 5 000 EUR HT. De même, le montant minimum annuel pour les années 2, 3 et 4 en cas de reconduction pourrait s'élever à 5 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-152144
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: relevés de bâtiments, mise à jour de plans et de maquettes numériques, et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: OPSIA Méditerranée, Selafa de Géomètres Experts
Adresse postale: BP 70127
Commune postale: Toulon
Code postal: 83040
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 679892.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région”
Titre
Lot 2: relevés topographiques et de positionnement de réseaux, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région
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Date de conclusion du contrat: 2019-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SCP Bilicki Dhombres Osmo Fuzere Pelorce
Adresse postale: 1 rue Albert Cohen — immeuble Plein Ouest
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71125.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3: réalisation de bornage et arpentage, mise à jour de plans et réalisation de prestations associées dans les 6 départements de la Région” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Géofit Expert
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Sauvage
Code postal: 13014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 140 💰
“— lot 1: montant du marché 679 892,45 EUR,
— lot 2: montant du marché 71 125,20 EUR,
— lot 3: montant du marché 21 140 EUR.
Accord-cadre conclu sans mini ni...”
— lot 1: montant du marché 679 892,45 EUR,
— lot 2: montant du marché 71 125,20 EUR,
— lot 3: montant du marché 21 140 EUR.
Accord-cadre conclu sans mini ni maxi, conclu à prix unitaires qui figurent sur le BPU.
Durée: 1 an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la Région PACA, bureau 515, Hôtel de région, place Jules Guesde, sur prise de rendez-vous 72 heures avant compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille, 22 rue Breteuil ,13006 Marseille.
Renseignements complémentaires:
Hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service de la commande publique
27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20
Tél.: +33 491575152 — fax: +33 491575064
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes—Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes—Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2019/S 179-436871 (2019-09-12)