Mise en œuvre du NPRU de Planoise — lot 1 architecte en chef — lot 2 OPCU — lot 3 expert sécurité
Grand Besançon Métropole
Accord-cadre à lots:
— lot 1: architecte en chef,
— lot 2: OPCU,
— lot 3: expert sécurité.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-30 | Avis de marché |
| 2020-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615121 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466564
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 525 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Architecte en chef
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 870 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder - renouvellement urbain
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Opcu
Numéro du lot: 2
Brève description: Mission ordonnancement, pilotage, et coordination urbaine.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Expert sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: Expert sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir annexe au règlement de consultation «Cadre du mémoire technique».
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: composition et organisation de l'équipe dédiée au projet avec CV et organigramme (2 pages maxi)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: expérience de l'équipe dédiée au projet sur des opérations similaires mettant en avant le management de projets urbains complexes (2 pages maxi)
Valeur technique: compréhension et approche du programme, notamment description de la place et le rôle de l'architecte en chef dans les étapes de concertation du NPRU (une page maxi)
Valeur technique: qualité d'un compte-rendu type sur une opération complexe du même type
Valeur technique: capacité de synthèse et qualité des rendus appréciées au regard des documents type fiche lot ou avis d'architecte conseil fournis par les candidats
Valeur technique: description des limites de prestations envisagées entre le plan guide paysager et le Cpaupe (une page maxi)
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: présentation de l'équipe dédiée et de ses expériences similaires (4 pages maxi)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: description détaillée de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (2 pages maxi)
Valeur technique: exemple de rendus fournis au maître d'ouvrage
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Neolia
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux biches
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25205
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Saiemb logement
Adresse postale: 1 place de l'Europe
Code postal: 25051
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Habitat — office public de l'habitat du Grand Besançon
Adresse postale: 6 rue André Boulloche
Code postal: 25052
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Nom du pouvoir adjudicateur: Aktya
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: contact@neolia.fr 📧
Adresse Internet: http://www.neolia.fr 🌏
Courrier électronique: direction@saiemvbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saiemb-logement.fr 🌏
Courrier électronique: direction.generale@grandbesanconhabitat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbesanconhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: factures@habitat25.fr 📧
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: immobilierentreprises@sedia-bfc.fr 📧
Adresse Internet: http://www.aktya.fr 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-466564 (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Brève description:
Accord-cadre à lots:
— lot 1: architecte en chef,
— lot 2: OPCU,
— lot 3: expert sécurité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615121 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466564
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Une consultation est menée simultanément pour recruter les maîtres d'œuvres des secteurs Cassin et Époisses. Les titulaires seront amenés à collaborer avec eux.
La valeur technique sera appréciée sur la base du cadre de mémoire technique joint au DCE et des documents types fournis par les candidats.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à lots:
— lot 1: architecte en chef,
— lot 2: OPCU,
— lot 3: expert sécurité.
Intitulé du lot: Architecte en chef
Numéro du lot: 1
Brève description:
Architecte en chef avec comme missions principales:
— élaboration du plan guide paysager à l'échelle de Planoise,
— mise à jour du CPAUPE,
— définition fiche lots pour les opérations nouvelles ou restructurations importantes,
— coordination architecturale, urbaine et paysagère de toutes les interventions du NPRU,
— assistance en concertation et communication,
— AVP de coordination sur le secteur Île-de-France,
— mission architecte conseil sur les permis reconstitution de l'offre hors périmètre.
Durée de l'accord: 120 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder - renouvellement urbain
Informations complémentaires:
Une consultation est menée simultanément pour recruter les maîtres d'œuvres des secteurs Cassin et Époisses. Les titulaires seront amenés à collaborer avec eux.
La valeur technique sera appréciée sur la base du cadre de mémoire technique joint au DCE et des documents types fournis par les candidats.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mission ordonnancement, pilotage, et coordination urbaine.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Expert sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: Expert sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références sur dossiers similaires avec un volet coordination et gestion de compétences transversales avérées.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les secteurs Cassin et Epoisses seront confiés à des tiers, il est interdit aux candidats de postuler ou de faire parti d'une équipe.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Les 10 années sont considérées comme nécessaires au planning prévisionnel du NPNRU pour la réalisation de travaux d'aménagements sur des espaces publics existants ou à créer, et parfois situés sur des emprises bâties d'immeubles éventuellement occupés
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Les 10 années sont considérées comme nécessaires au planning prévisionnel du NPNRU pour la réalisation de travaux d'aménagements sur des espaces publics existants ou à créer, et parfois situés sur des emprises bâties d'immeubles éventuellement occupés
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: composition et organisation de l'équipe dédiée au projet avec CV et organigramme (2 pages maxi)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: expérience de l'équipe dédiée au projet sur des opérations similaires mettant en avant le management de projets urbains complexes (2 pages maxi)
Valeur technique: compréhension et approche du programme, notamment description de la place et le rôle de l'architecte en chef dans les étapes de concertation du NPRU (une page maxi)
Valeur technique: qualité d'un compte-rendu type sur une opération complexe du même type
Valeur technique: capacité de synthèse et qualité des rendus appréciées au regard des documents type fiche lot ou avis d'architecte conseil fournis par les candidats
Valeur technique: description des limites de prestations envisagées entre le plan guide paysager et le Cpaupe (une page maxi)
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: présentation de l'équipe dédiée et de ses expériences similaires (4 pages maxi)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: description détaillée de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (2 pages maxi)
Valeur technique: exemple de rendus fournis au maître d'ouvrage
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Neolia
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux biches
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25205
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Saiemb logement
Adresse postale: 1 place de l'Europe
Code postal: 25051
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Habitat — office public de l'habitat du Grand Besançon
Adresse postale: 6 rue André Boulloche
Code postal: 25052
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Nom du pouvoir adjudicateur: Aktya
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: contact@neolia.fr 📧
Adresse Internet: http://www.neolia.fr 🌏
Courrier électronique: direction@saiemvbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saiemb-logement.fr 🌏
Courrier électronique: direction.generale@grandbesanconhabitat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbesanconhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: factures@habitat25.fr 📧
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: immobilierentreprises@sedia-bfc.fr 📧
Adresse Internet: http://www.aktya.fr 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-466564 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 237 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044745
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466564
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition et organisation de l'équipe dédiée au projet avec CV et organigramme (2 pages maxi)
Expérience de l'équipe dédiée au projet sur des opérations similaires mettant en avant le management de projets urbains complexes (2 pages maxi)
Compréhension et approche du programme, notamment description de la place et le rôle de l'architecte en chef dans les étapes de concertation du NPRU (une page maxi)
qualité d'un compte-rendu type sur une opération complexe du même type
capacité de synthèse et qualité des rendus appréciées au regard des documents type fiche lot ou avis d'architecte conseil fournis par les candidats
Description des limites de prestations envisagées entre le plan guide paysager et le CPAUPE (une page maxi)
Présentation de l'équipe dédiée et de ses expériences similaires (4 pages maxi)
Description détaillée de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (2 pages maxi)
Exemple de rendus fournis au maître d'ouvrage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Nom: AXP Urbicus
Adresse postale: 3 rue Edmé Frémy
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: axp@urbicus.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 802 350 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Algoe SAS
Adresse postale: 9 bis, route de Champagne, CS 60208
Commune postale: Écully
Code postal: 69134
Courrier électronique: mpublic@algoe.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 379 175 EUR 💰
Nom: SARL Cronos Conseil
Adresse postale: 26 rue du Buisson Saint-Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Courrier électronique: imbert.florence@cronos-conseil.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches
Nom du pouvoir adjudicateur: Saiemb Logement
Adresse postale: 5 Rue Louis Loucheur
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interégional de règlement amiable des différents
Source: OJS 2020/S 020-044745 (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 237 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044745
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466564
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— mise à jour du CPAUPE ,
— coordination architecturale, urbaine et
paysagère de toutes les interventions du NPRU,
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition et organisation de l'équipe dédiée au projet avec CV et organigramme (2 pages maxi)
Expérience de l'équipe dédiée au projet sur des opérations similaires mettant en avant le management de projets urbains complexes (2 pages maxi)
Compréhension et approche du programme, notamment description de la place et le rôle de l'architecte en chef dans les étapes de concertation du NPRU (une page maxi)
qualité d'un compte-rendu type sur une opération complexe du même type
capacité de synthèse et qualité des rendus appréciées au regard des documents type fiche lot ou avis d'architecte conseil fournis par les candidats
Description des limites de prestations envisagées entre le plan guide paysager et le CPAUPE (une page maxi)
Présentation de l'équipe dédiée et de ses expériences similaires (4 pages maxi)
Description détaillée de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (2 pages maxi)
Exemple de rendus fournis au maître d'ouvrage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Nom: AXP Urbicus
Adresse postale: 3 rue Edmé Frémy
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: axp@urbicus.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 802 350 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Algoe SAS
Adresse postale: 9 bis, route de Champagne, CS 60208
Commune postale: Écully
Code postal: 69134
Courrier électronique: mpublic@algoe.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 379 175 EUR 💰
Nom: SARL Cronos Conseil
Adresse postale: 26 rue du Buisson Saint-Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Courrier électronique: imbert.florence@cronos-conseil.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches
Nom du pouvoir adjudicateur: Saiemb Logement
Adresse postale: 5 Rue Louis Loucheur
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interégional de règlement amiable des différents
Source: OJS 2020/S 020-044745 (2020-01-27)
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