Mise en œuvre du NPRU de Planoise — lot 1 architecte en chef — lot 2 OPCU — lot 3 expert sécurité

Grand Besançon Métropole

Accord-cadre à lots:
— lot 1: architecte en chef,
— lot 2: OPCU,
— lot 3: expert sécurité.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-30 Avis de marché
2020-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615121 📞
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Neolia
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux biches
Commune postale: Montbéliard

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25205
Courrier électronique: contact@neolia.fr 📧
URL: http://www.neolia.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Saiemb logement
Adresse postale: 1 place de l'Europe
Commune postale: Besançon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25051
Courrier électronique: direction@saiemvbesancon.fr 📧
URL: http://www.saiemb-logement.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Grand Besançon Habitat — office public de l'habitat du Grand Besançon
Adresse postale: 6 rue André Boulloche

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25052
Courrier électronique: direction.generale@grandbesanconhabitat.fr 📧
URL: http://www.grandbesanconhabitat.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Office public de l'habitat du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25041
Courrier électronique: factures@habitat25.fr 📧
URL: http://www.habitat25.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Aktya
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25008
Courrier électronique: immobilierentreprises@sedia-bfc.fr 📧
URL: http://www.aktya.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25034

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615050 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615099 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.besancon.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre du NPRU de Planoise — lot 1 architecte en chef — lot 2 OPCU — lot 3 expert sécurité”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Brève description:
“Accord-cadre à lots: — lot 1: architecte en chef, — lot 2: OPCU, — lot 3: expert sécurité.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 525 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Architecte en chef
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché:
“Architecte en chef avec comme missions principales: — élaboration du plan guide paysager à l'échelle de Planoise, — mise à jour du CPAUPE, — définition...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: composition et organisation de l'équipe dédiée au projet avec CV et organigramme (2 pages maxi)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: expérience de l'équipe dédiée au projet sur des opérations similaires mettant en avant le management de projets urbains complexes (2 pages maxi)”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: compréhension et approche du programme, notamment description de la place et le rôle de l'architecte en chef dans les étapes de...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité d'un compte-rendu type sur une opération complexe du même type”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: capacité de synthèse et qualité des rendus appréciées au regard des documents type fiche lot ou avis d'architecte conseil fournis par les candidats”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: description des limites de prestations envisagées entre le plan guide paysager et le Cpaupe (une page maxi)”
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder - renouvellement urbain
Description
Informations complémentaires:
“Une consultation est menée simultanément pour recruter les maîtres d'œuvres des secteurs Cassin et Époisses. Les titulaires seront amenés à collaborer avec...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opcu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mission ordonnancement, pilotage, et coordination urbaine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: présentation de l'équipe dédiée et de ses expériences similaires (4 pages maxi)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: description détaillée de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (2 pages maxi)”
Critère de qualité (nom): Valeur technique: exemple de rendus fournis au maître d'ouvrage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Expert sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Expert sécurité.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Voir annexe au règlement de consultation «Cadre du mémoire technique».
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les secteurs Cassin et Epoisses seront confiés à des tiers, il est interdit aux candidats de postuler ou de faire parti d'une équipe.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Les 10 années sont considérées comme nécessaires au planning prévisionnel du NPNRU pour la réalisation de travaux d'aménagements sur des espaces publics...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 192-466564 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches
Nom: Saiemb Logement
Adresse postale: 5 Rue Louis Loucheur

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre du NPRU de Planoise — lot 1 Architecte en chef — lot 2 OPCU — lot 3 expert sécurité”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 237 525 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Architecte en chef avec comme missions principales: — élaboration du plan guide paysager à l'échelle de Planoise, — mise à jour du CPAUPE , — définition...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Composition et organisation de l'équipe dédiée au projet avec CV et organigramme (2 pages maxi)”
Critère de qualité (nom):
“Expérience de l'équipe dédiée au projet sur des opérations similaires mettant en avant le management de projets urbains complexes (2 pages maxi)”
Critère de qualité (nom):
“Compréhension et approche du programme, notamment description de la place et le rôle de l'architecte en chef dans les étapes de concertation du NPRU (une page maxi)”    Afficher plus
Critère de qualité (nom): qualité d'un compte-rendu type sur une opération complexe du même type
Critère de qualité (nom):
“capacité de synthèse et qualité des rendus appréciées au regard des documents type fiche lot ou avis d'architecte conseil fournis par les candidats”
Critère de qualité (nom):
“Description des limites de prestations envisagées entre le plan guide paysager et le CPAUPE (une page maxi)”
Critère de qualité (nom): Présentation de l'équipe dédiée et de ses expériences similaires (4 pages maxi)
Critère de qualité (nom):
“Description détaillée de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (2 pages maxi)”
Critère de qualité (nom): Exemple de rendus fournis au maître d'ouvrage

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-466564

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Architecte en chef
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: AXP Urbicus
Adresse postale: 3 rue Edmé Frémy
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: axp@urbicus.fr 📧
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 870 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 802 350 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 46 850 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Opcu
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Algoe SAS
Adresse postale: 9 bis, route de Champagne, CS 60208
Commune postale: Écully
Code postal: 69134
Courrier électronique: mpublic@algoe.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 379 175 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Expert sécurité
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cronos Conseil
Adresse postale: 26 rue du Buisson Saint-Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Courrier électronique: imbert.florence@cronos-conseil.fr 📧
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interégional de règlement amiable des différents
Source: OJS 2020/S 020-044745 (2020-01-27)