Inspections détaillées et visites plongeurs sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine Caen la mer. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Inspections détaillées et visites plongeurs sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine Caen la mer”
Produits/services: Services d'inspection des ponts📦
Brève description:
“Inspections détaillées et visites plongeurs sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine Caen la mer. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni...”
Brève description
Inspections détaillées et visites plongeurs sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine Caen la mer. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 779 360 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des ponts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Inspections détaillées périodiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 489 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de levés bathymétriques📦
Produits/services supplémentaires: Services de plongée📦
Description du marché: Visites subaquatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 289 760 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site Internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-17
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli. La signature sera exigée du seul...”
La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli. La signature sera exigée du seul attributaire du marché. Voir les détails dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: U19voi05.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 074-175773 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-11-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen la Mer
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Inspections détaillées et visites plongeurs sur les ouvrages d'art de la Communauté Urbaine Caen la Mer”
Brève description:
“Inspections détaillées et visites plongeurs sur les ouvrages d'art de la Communauté Urbaine Caen la Mer.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 289 760 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Inspections détaillées
Description
Description du marché:
“Inspections détaillées et visites plongeurs sur les ouvrages d'art de la Communauté Urbaine Caen la Mer.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Visites subquatiques
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 074-175773
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19U137
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Titre: Inspections détaillées
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: QCS Services
Adresse postale: avenue des Hauts Grigneux, Mach 8
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 335 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19U138
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Titre: Visites subaquatiques
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Réseaux et fondations
Numéro d'enregistrement national: la Cuvanière
Commune postale: Bazoches-au-Houlme
Code postal: 61210
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 080 💰
“Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen, direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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Source: OJS 2019/S 220-540334 (2019-11-12)