Avis de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Compiègne
Adresse postale: 8 avenue Henri Adnot
Commune postale: Compiègne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux R19RE — abord respiratoire 2 partie
19udmfna448/Jo”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux R19RE — abord respiratoire 2 partie.
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Circuit patient d'anesthésie intérieur lisse pour respirateur pédiatrique avec 2 pièges à eau” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Circuit patient d'anesthésie intérieur lisse pour respirateur pédiatrique avec 2 pièges à eau. Quantité minimale pour la durée de l'accord-cadre: 3605.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.9.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.9.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 31 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit patient usage unique pour respirateur Osiris 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Circuit patient usage unique pour respirateur Osiris 3, quantité estimative pour la durée de l'accord cadre: 1635.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit patient usage multiple pour respirateur Osiris 1 et 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Circuit patient usage multiple pour respirateur Osiris 1 et 2 quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 23.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.9.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30.9.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 31 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit patient usage multiple pour respirateur Osiris 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Circuit patient usage multiple pour respirateur Osiris 3, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 13.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure à oxygène de diamètre 3 mm à renflements en rouleau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Tubulure à Oxygène de diamètre 3 mm à renflements en rouleau, quantité minimale pour la durée de l'accord-cadre: 187 494.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit patient usage unique pour respirateur Babylog 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Circuit patient usage unique pour respirateur Babylog 2000, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 1706.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit patient usage multiple pour respirateur Babylog 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Circuit patient usage multiple pour respirateur Babylog 2000, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 102.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde à oxygène avec tampon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Sonde à oxygène avec tampon. Quantité minimale pour la durée de l'accord-cadre: 45990.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques; preuve d'une inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: sur les fonds propres de chaque établissement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication au cours de l'année 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La date d'ouverture des plis du 20.1.2020 est précisée à titre indicatif. L'accord-cadre avec minimum pour tous les lots à l'exception des lots 2, 3, 4, 6, 7 sans minimum, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, suite du listing des autres pouvoirs adjudicateurs pour lesquels le CHU de Bordeaux agit: hospices civils de Lyon, centrale d'achat Uniha. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: précisions sur les échantillons: se référer à l'article 5.2 du règlement de consultation. Numéro de la consultation: 19UDMFNA448.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 248-612182 (2019-12-19)