Fourniture d'endoscopes souples à usage unique — enduu

CHU de Bordeaux

Fourniture d'endoscopes souples à usage unique — enduu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-01 Avis de marché
2019-08-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Numéro de référence: 19udmfna171
Brève description: Fourniture d'endoscopes souples à usage unique — enduu.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Date de fin: 2020-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369047
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12 mois. Il pourra éventuellement être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois pour la 1
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bronchoscopes à usage unique avec mise à disposition et/ou acquisition de l'équipement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Bronchoscopes à usage unique avec mise à disposition et/ou acquisition de l'équipement:
— STL1 Bronchoscopes usage unique adultes (avec MAD de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 1305,
—STL2 Bronchoscopes usage unique pédiatriques (avec MAD de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 583,
— STL3 Bronchoscopes usage unique adultes (avec achat de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 4,
— STL4 Bronchoscopes usage unique pédiatriques (avec achat de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 4,
— STL5 Consoles (achat). Quantités est pour 12 mois 1.
Valeur estimée hors TVA: 3 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12 mois. Il pourra éventuellement être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois pour la 1
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Intitulé du lot: Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Ambu
Numéro du lot: 2
Brève description:
Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Ambu:
— STL1 Bronchoscopes usage unique adultes. Quantités est pour 12 mois 3115,
— STL2 Bronchoscopes usage unique pédiatriques. Quantités est pour 12 mois 745,
— STL3 Bronchoscopes usage unique adultes larges. Quantités est pour 12 mois 786.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12 mois. Il pourra éventuellement être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois pour la 1
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Intitulé du lot: Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Sebac
Numéro du lot: 3
Brève description:
Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Sebac:
STL1 Bronchoscopes usage unique adultes. Quantités est pour 12 mois 53.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12 mois. Il pourra éventuellement être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois pour la première période et de 10 mois pour la 2
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Intitulé du lot: Uréteroscopes à usage unique avec mise à disposition de l'équipement
Numéro du lot: 4
Brève description:
Uréteroscopes à usage unique avec mise à disposition de l'équipement:
STL1 Uréteroscopes à usage unique. Quantités est pour 12 mois 387.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— preuve d'une inscription sur un registre professionnel,
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: sur fond propre de chaque établissement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: avenue de Magellan
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Caen
Adresse postale: avenue de la Côte de Nacre
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14033
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU Fort-de-France
Adresse postale: BP 632
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97261
Pays: Martinique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Commune postale: Le Mans Cedex 9
Code postal: 72037
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Lens
Adresse postale: 99 route de La Bassée
Commune postale: Lens Cedex
Code postal: 62307
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Lille
Adresse postale: rue Philippe Marache
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59037
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 57 rue Francisque Darcieux
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Code postal: 69561
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Code postal: 13354
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nancy
Adresse postale: rue du Morvan
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy
Code postal: 54500
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nîmes
Adresse postale: place Robert Debré
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30029
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Perigueux
Adresse postale: CS 61205
Commune postale: Périgueux Cedex
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rennes
Adresse postale: 2 rue Henri Le Guillou
Commune postale: Rennes Cedex 9
Code postal: 35033
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76031
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: 4 rue Henri Brisson
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42055
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saint-Quentin
Adresse postale: 1 avenue Michel de l'Hospital, BP 608
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67091
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Troyes
Adresse postale: CS 20718
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10003
Pays: Aube 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
: augry-guy-francoise@chu-caen.fr 📧
: yolene.jacquens@chu-fortdefrance.fr 📧
: dbruel@ch-lemans.fr 📧
: cmoreau@ch-lens.fr 📧
: isabelle.walbecq@chru-lille.fr 📧
: veronique.bardey@chu-lyon.fr 📧
: marc-pascal.lambert@ap-hm.fr 📧
: f.raffy@chru-nancy.fr 📧
: claire.simon@chu-nimes.fr 📧
: jl.castaing@ch-perigueux.fr 📧
: mlegrand@chu-reims.fr 📧
: vincent.gicquel@chu-rennes.fr 📧
: bernard.dieu@chu-rouen.fr 📧
: dms.secretariatao@chu-st-etienne.fr 📧
: m.longueville@ch-stquentin.fr 📧
: sandra.wisniewski@chru-strasbourg.fr 📧
: mpierre.tonnelier@ch-troyes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication au cours de l'année 2022.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Pour l'ensemble des lots: cette consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum avec des quantités estimatives. La date d'ouverture des plis du 6.9.2019 (12:05) est précisée à titre indicatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Spécimens et échantillons: se référer au règlement de consultation. Suite du I.1) (suite du listing des autres pouvoirs adjudicateurs pour lesquels le CHU de Bordeaux agit: centrale d'achat Uniha).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 150-369047 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382438
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-369047
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2019/S 155-382438 (2019-08-08)
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Région:
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