Avis de marché (2019-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHU de Bordeaux
Adresse postale: avenue de Magellan
Commune postale: Pessac Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CHU de Caen
Adresse postale: avenue de la Côte de Nacre
Commune postale: Caen Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH de Saint-Quentin
Adresse postale: 1 avenue Michel de l'Hospital, BP 608
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'endoscopes souples à usage unique — enduu
19udmfna171
Produits/services: Endoscopes📦
Brève description: Fourniture d'endoscopes souples à usage unique — enduu.
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bronchoscopes à usage unique avec mise à disposition et/ou acquisition de l'équipement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Bronchoscopes à usage unique avec mise à disposition et/ou acquisition de l'équipement:
— STL1 Bronchoscopes usage unique adultes (avec MAD de...”
Description du marché
Bronchoscopes à usage unique avec mise à disposition et/ou acquisition de l'équipement:
— STL1 Bronchoscopes usage unique adultes (avec MAD de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 1305,
—STL2 Bronchoscopes usage unique pédiatriques (avec MAD de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 583,
— STL3 Bronchoscopes usage unique adultes (avec achat de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 4,
— STL4 Bronchoscopes usage unique pédiatriques (avec achat de l'équipement). Quantités est pour 12 mois 4,
— STL5 Consoles (achat). Quantités est pour 12 mois 1.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12 mois. Il pourra éventuellement être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois pour la 1 période et de 10 mois pour la 2 période.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Ambu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Ambu:
— STL1 Bronchoscopes usage unique adultes. Quantités est pour 12 mois 3115,
— STL2 Bronchoscopes usage...”
Description du marché
Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Ambu:
— STL1 Bronchoscopes usage unique adultes. Quantités est pour 12 mois 3115,
— STL2 Bronchoscopes usage unique pédiatriques. Quantités est pour 12 mois 745,
— STL3 Bronchoscopes usage unique adultes larges. Quantités est pour 12 mois 786.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12 mois. Il pourra éventuellement être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois pour la 1 période et de 10 mois pour la 2 période.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Sebac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Bronchoscopes usage unique adaptés aux consoles Sebac:
STL1 Bronchoscopes usage unique adultes. Quantités est pour 12 mois 53.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 12 mois. Il pourra éventuellement être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois pour la première période et de 10 mois pour la 2 période.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Uréteroscopes à usage unique avec mise à disposition de l'équipement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Uréteroscopes à usage unique avec mise à disposition de l'équipement:
STL1 Uréteroscopes à usage unique. Quantités est pour 12 mois 387.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— preuve d'une inscription sur un registre professionnel,
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: sur fond propre de chaque établissement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication au cours de l'année 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Pour l'ensemble des lots: cette consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum avec des quantités estimatives. La date d'ouverture des plis du 6.9.2019 (12:05) est précisée à titre indicatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Spécimens et échantillons: se référer au règlement de consultation. Suite du I.1) (suite du listing des autres pouvoirs adjudicateurs pour lesquels le CHU de Bordeaux agit: centrale d'achat Uniha).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 150-369047 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-08-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 150-369047
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Des modifications ont été apportées sur les pièces du DCE suivantes relatives au lot nº 4:
— CCTP,
— Annexe 1 du CCTP,
— Annexe 3 du CCTP,
— fichier,
— CMP...”
Texte
Des modifications ont été apportées sur les pièces du DCE suivantes relatives au lot nº 4:
— CCTP,
— Annexe 1 du CCTP,
— Annexe 3 du CCTP,
— fichier,
— CMP la spécification technique a été modifiée pour le lot nº 4 de la façon suivante: angle de vue: entre 90º et 120 º,
— le RC mentionne ainsi une date limite de réponse reportée au 9.9.2019 à 12:00.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-06 📅
L'heure: 12:05
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-09 📅
L'heure: 12:05
Source: OJS 2019/S 155-382438 (2019-08-08)