Objet Champ d'application du marché
Titre: Déploiement du programme «Sahélien.ne.s 2040»
IRS/VAL/CAM 2019-302
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objectif de confier la mise en œuvre du programme Sahélien.ne.s 2040.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: 00 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille (France), Sahel.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objectif de confier la mise en œuvre du programme Sahélien.ne.s 2040. Ce programme est l'une des composantes d'un projet plus large...”
Description du marché
Le présent marché a pour objectif de confier la mise en œuvre du programme Sahélien.ne.s 2040. Ce programme est l'une des composantes d'un projet plus large intitulé «Savoirs Sahel». Les sous-objectifs du projet sont les suivants:
1) animer un collectif vivant en utilisant des outils présentiels et digitaux;
2) encourager la créativité et l'intelligence collective des participants en faveur du futur du Sahel;
3) faciliter la compréhension des enjeux et de la complexité du monde actuel par les échanges et en se nourrissant de personnalités et de projets inspirants. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: la dévolution du marché en lots séparés rendrait techniquement difficile l'exécution des prestations.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations complémentaires:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Prestations réglées par des prix forfaitaires fermes et non actualisables. Avance de 20 % accordée dans les...”
Informations complémentaires
Aucune clause de garantie financière prévue. Prestations réglées par des prix forfaitaires fermes et non actualisables. Avance de 20 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Subvention accordée par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères français.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), version du 1.4.2019, ou le Document unique de...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), version du 1.4.2019, ou le Document unique de marché européen (DUME) ou e-DUME, pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des conditions: documents à transmettre:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des conditions: documents à transmettre:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (à indiquer dans le cadre DC2),
— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents et de l'assurance couvrant ses intervenants dans le cadre des missions susceptibles de leur être confiées. Pour justifier des capacités financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés de lui par l'AFD. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. (à indiquer...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. (à indiquer dans le DC2),
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Il est rappelé aux opérateurs économiques que la zone géographique concernée par les prestations objet du marché public est située au Sahel. Le prestataire devra présenter au moins 3 références de prestations en zone à risque sécuritaire similaire, à savoir une zone rouge selon la classification du MEAE. Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés de lui par l'AFD. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue françaises et exprimées en EUR. Les conditions de présentation des plis électroniques sont...”
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue françaises et exprimées en EUR. Les conditions de présentation des plis électroniques sont les suivantes: un fichier comportant les pièces de l'offre. La transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) ou par voie papier n'est pas autorisée. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats déposent leur offre par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com avant le 16.12.2019 (12:00). Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues et ne sera pas ouvert. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie électronique sur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NIudTo-NaR — La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. S'ils souhaitent signer les pièces du marché, les soumissionnaires peuvent utiliser une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli ne vaut pas signature des pièces qu'il contient. La signature électronique doit répondre au niveau (**) du RGS de sécurité de certificat de signature électronique. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les soumissionnaires sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque soumissionnaire. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Il est conseillé aux candidats de prendre leurs dispositions pour anticiper une éventuelle difficulté technique. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les mêmes délais impartis au dépôt des offres, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB…) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du soumissionnaire et l'identification de la procédure concernée. Conformément au décret du 26.9.2014, les candidats disposant d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, ne sont pas tenus de fournir les documents et justificatifs liés aux qualités et capacités, sous réserve qu'ils soient accessibles gratuitement, et que les candidats fournissent à la collectivité l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques. De plus, conformément aux articles R. 2143-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 223-547343 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence Française De Développement
Objet Champ d'application du marché
Titre: Déploiement du programme « Sahélien.ne.s 2040 »
IRS/VAL/CAM 2019-302
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 225 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objectif de confier la mise en œuvre du programme Sahélien.ne.s 2040. Ce programme est l'une des composantes d'un projet plus large...”
Description du marché
Le présent marché a pour objectif de confier la mise en œuvre du programme Sahélien.ne.s 2040. Ce programme est l'une des composantes d'un projet plus large intitulé « Savoirs Sahel ». Les sous-objectifs du projet sont les suivants:
1) animer 1 collectif vivant en utilisant des outils présentiels et digitaux;
2) encourager la créativité et l'intelligence collective des participants en faveur du futur du Sahel;
3) faciliter la compréhension des enjeux et de la complexité du monde actuel par les échanges et en se nourrissant de personnalités et de projets inspirants.
Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: la dévolution du marché en lots séparés rendrait techniquement difficile l'exécution des prestations.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique [1-Composition, organisation et qualification de l'équipe (expériences, savoir-faire, qualifications) 50 points, 2- Méthodologie...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique [1-Composition, organisation et qualification de l'équipe (expériences, savoir-faire, qualifications) 50 points, 2- Méthodologie d'exécution des prestations: 50 points]
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 20
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 223-547343
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: IRS/VAL/CAM 2019-302
Titre: Déploiement du programme "Sahélien.ne.s 2040"
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Zeyde
Adresse postale: 31 rue d'Hautpoul
Commune postale: France
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Source: OJS 2020/S 022-049141 (2020-01-28)