Le présent accord-cadre consiste à contrôler des installations d'Assainissement non collectif (ANC) neuves, à réhabiliter et existantes à savoir:
— l'examen préalable de la conception. Cet examen consiste en une étude d'un dossier fourni par le propriétaire de l'immeuble,
— la vérification de l'exécution. Cette vérification, réalisée lors d'une visite sur site effectuée avant remblayage, consiste à vérifier l'installation d'assainissement sur la base de l'examen préalable de la conception de l'installation,
— le contrôle de vérification du fonctionnement et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif existantes.
Lieux d'exécution: la Métropole Aix-Marseille-Provence pour ce qui concerne les territoires de Marseille-Provence, d'Istres Ouest Provence, du Pays de Martigues et du Pays Salonais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif de la métropole Aix-Marseille Provence
73190236”
Produits/services: Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre consiste à contrôler des installations d'Assainissement non collectif (ANC) neuves, à réhabiliter et existantes à savoir:
— l'examen...”
Brève description
Le présent accord-cadre consiste à contrôler des installations d'Assainissement non collectif (ANC) neuves, à réhabiliter et existantes à savoir:
— l'examen préalable de la conception. Cet examen consiste en une étude d'un dossier fourni par le propriétaire de l'immeuble,
— la vérification de l'exécution. Cette vérification, réalisée lors d'une visite sur site effectuée avant remblayage, consiste à vérifier l'installation d'assainissement sur la base de l'examen préalable de la conception de l'installation,
— le contrôle de vérification du fonctionnement et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif existantes.
Lieux d'exécution: la Métropole Aix-Marseille-Provence pour ce qui concerne les territoires de Marseille-Provence, d'Istres Ouest Provence, du Pays de Martigues et du Pays Salonais.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de Marseille Provence” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Marseille Provence.
Description du marché:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de Marseille Provence.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification.
Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois 1 an par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification.
Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l'accord-cadre.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 1, soit 500 000 EUR HT, période initiale et périodes de reconduction comprises...”
Informations complémentaires
La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 1, soit 500 000 EUR HT, période initiale et périodes de reconduction comprises (4).
L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 420 000 EUR HT (période initiale).
La valeur estimée au II.1.5) correspond au maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et pour l'ensemble des lots.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les territoires d'Istres Ouest Provence, du pays de Martigues et du pays Salonais” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Istres Ouest Provence et Territoires du Pays de Martigues et du Pays Salonais.”
Description du marché:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les territoires d'Istres Ouest Provence, du pays de Martigues et du pays Salonais.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois 1 an...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 1, soit 210 000 EUR HT, période initiale et périodes de reconduction comprises...”
Informations complémentaires
La valeur estimée renseignée correspond au montant annuel maximum du lot 1, soit 210 000 EUR HT, période initiale et périodes de reconduction comprises (4).
L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 140 000 EUR HT (période initiale).
La valeur estimée au II.1.5) correspond au maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et pour l'ensemble des lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-25
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique. La date d'ouverture est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La date prévisionnelle de renouvellement est prévue en 2022.
Informations complémentaires
“Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise par voie dématérialisée est obligatoire. Les plis dématérialisés sont à...”
Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise par voie dématérialisée est obligatoire. Les plis dématérialisés sont à adresser par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr
Conformément au règlement de la consultation, les demandes de renseignements devront être adressées exclusivement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.
Les autres modalités relatives aux renseignements complémentaires sont indiquées à l'article 9.3 du règlement de la consultation.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont précisées au règlement de la consultation.
Les candidats devront se référer aux indications portées sur le guide e la dématérialisation annexé au règlement de la consultation afin de garantir aux mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Lors du téléchargement du dossier de consultation, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'une personne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles, rectifications ou compléments d'information apportés au dossier de consultation initial. Par ailleurs, la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique.
Le contenu détaillé des dossiers de candidature et d'offre est précisé à l'article 8 du règlement de la consultation; les modalités de sélection des candidatures et de jugement des offres sont précisées à l'article 8 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491134813 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 151-372692 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Z200011F00 / Z200012F00”
Brève description:
“Le présent accord-cadre consiste à contrôler des installations d'Assainissement non collectif (ANC) neuves, à réhabiliter et existantes à savoir:
— l'examen...”
Brève description
Le présent accord-cadre consiste à contrôler des installations d'Assainissement non collectif (ANC) neuves, à réhabiliter et existantes à savoir:
— l'examen préalable de la conception. Cet examen consiste en une étude d'un dossier fourni par le propriétaire de l'immeuble;
— la vérification de l'exécution. Cette vérification, réalisée lors d'une visite sur site effectuée avant remblayage, consiste à vérifier l'installation d'assainissement sur la base de l'examen préalable de la conception de l'installation;
— le contrôle de vérification du fonctionnement et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif existantes. Lieux d'exécution: la Métropole Aix-Marseille-Provence pour ce qui concerne les territoires de Marseille-Provence, d'Istres Ouest Provence, du pays de Martigues et du Pays Salonais.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de Marseille-Provence” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Marseille-Provence.
Description du marché:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de Marseille-Provence.” Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les territoires d'Istres Ouest Provence, du pays de Martigues et du Pays Salonais” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Istres Ouest Provence et territoires du pays de Martigues et du Pays Salonais.”
Description du marché:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les territoires d'Istres Ouest Provence, du pays de Martigues et du Pays Salonais.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 151-372692
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z200011F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de Marseille Provence”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Seramm
Adresse postale: Parc des Aygalades, bâtiment 11, Les Cyprès, 35 boulevard du Capitaine Gèze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.seram-metropole.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z200012F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les territoires d'Istres Ouest Provence, du pays de Martigues et du Pays Salonais” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 840 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de deuxmois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation;
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique «télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2020/S 111-270082 (2020-06-08)