Contrat d'assistance générale pour les sociétés Novim et CAP Métropole
SEM du Département de la Loire
Accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges, de références, d'expériences, et de données mutualisées dans leurs domaines d'intervention ainsi que la possibilité de mettre en œuvre au sein de cet environnement des formations à destination de leurs personnels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SCET
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-07 | Avis de marché |
| 2020-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils et de représentation juridiques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM du département de la Loire
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi — CS 70097
Code postal: 42003
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Courrier électronique: guillaume.lebeau@novim-epl.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-478917
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une durée de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 boulevard Antonio Vivaldi — CS 70097 — 42003 Saint-Étienne Cedex 1.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58450486401142
Autre type de pouvoir adjudicateur: Constructions et aménagement du territoire
Contact
Point de contact: Novim
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Étienne
Adresse postale: Place du palais de justice
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 197-478917 (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils et de représentation juridiques
Brève description:
Accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges, de références, d'expériences, et de données mutualisées dans leurs domaines d'intervention ainsi que la possibilité de mettre en œuvre au sein de cet environnement des formations à destination de leurs personnels.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM du département de la Loire
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi — CS 70097
Code postal: 42003
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Courrier électronique: guillaume.lebeau@novim-epl.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-478917
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences, et de données mutualisées dans leurs domaines d'intervention ainsi que la possibilité de mettre en œuvre au sein de cet environnement des formations à destination de leurs personnels.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 boulevard Antonio Vivaldi — CS 70097 — 42003 Saint-Étienne Cedex 1.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58450486401142
Autre type de pouvoir adjudicateur: Constructions et aménagement du territoire
Contact
Point de contact: Novim
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Étienne
Adresse postale: Place du palais de justice
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 197-478917 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Novim
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi, CS 70097
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-037446
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-478917
Numéro JO-S: 17
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 boulevard Antonio Vivaldi, CS 70097, 42003 Saint-Étienne Cedex 1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Scet
Adresse postale: 78 rue de la Villette
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69425
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place du Palais de Justice
Source: OJS 2020/S 017-037446 (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Novim
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi, CS 70097
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-037446
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-478917
Numéro JO-S: 17
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 boulevard Antonio Vivaldi, CS 70097, 42003 Saint-Étienne Cedex 1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Scet
Adresse postale: 78 rue de la Villette
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69425
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place du Palais de Justice
Source: OJS 2020/S 017-037446 (2020-01-22)
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