Contrat d'assistance générale pour les sociétés Novim et CAP Métropole

SEM du Département de la Loire

Accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges, de références, d'expériences, et de données mutualisées dans leurs domaines d'intervention ainsi que la possibilité de mettre en œuvre au sein de cet environnement des formations à destination de leurs personnels.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-07 Avis de marché
2020-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEM du département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 58450486401142
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi — CS 70097
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Novim
Courrier électronique: guillaume.lebeau@novim-epl.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_W36reb3wWN 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Constructions et aménagement du territoire

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'assistance générale pour les sociétés Novim et CAP Métropole
Produits/services: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Brève description:
“Accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges, de références, d'expériences, et de données mutualisées dans leurs domaines...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 33 boulevard Antonio Vivaldi — CS 70097 — 42003 Saint-Étienne Cedex 1.
Description du marché:
“Accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences, et de données mutualisées dans leurs domaines...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une durée de 1 an.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13 09:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Étienne
Adresse postale: Place du palais de justice
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 197-478917 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Novim
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi, CS 70097

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 97 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 33 boulevard Antonio Vivaldi, CS 70097, 42003 Saint-Étienne Cedex 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-478917

Attribution du marché

1️⃣
Titre: Contrat d'assistance générale pour le groupement de commande
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scet
Adresse postale: 78 rue de la Villette
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69425
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place du Palais de Justice
Source: OJS 2020/S 017-037446 (2020-01-22)