Assurances de la ville de Basse-Terre
Ville de Basse-Terre
Assurances de la ville
— lot 1: assurance des dommages aux biens,
— lot 2: assurance responsabilité civile générale,
— lot 3: assurance flotte automobile.
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOVBT/PS/01/12/2019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Basse-Terre
Adresse postale: 1 cours Nolivos
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-basseterre.fr 📧
Téléphone: +33 590805656 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594818
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 184 321 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 124 331 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Assurance responsabilité générale
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance de la ville de Basse-Terre. Assurance responsabilité générale.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurances de la ville de Basse-Terre
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Service achat/marchés publics
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://basse-terre.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2019/S 242-594818 (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOVBT/PS/01/12/2019
Brève description:
Assurances de la ville
— lot 1: assurance des dommages aux biens,
— lot 2: assurance responsabilité civile générale,
— lot 3: assurance flotte automobile.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Basse-Terre
Adresse postale: 1 cours Nolivos
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-basseterre.fr 📧
Téléphone: +33 590805656 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594818
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurances de la ville
— lot 1: assurance des dommages aux biens,
— lot 2: assurance responsabilité civile générale,
— lot 3: assurance flotte automobile.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurances de la ville de Basse-Terre
— lot 1: assurance des dommages aux biens.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée du présent marché est fixée à 1 année à compter de la date de commencement des prestations notifiée par ordre de service prescrivant de commencer.
Cette durée pourra être prorogée 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale du marché de 4 ans.
En tout état de cause, son échéance interviendra au plus tard le 31.12.2023.
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance de la ville de Basse-Terre. Assurance responsabilité générale.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurances de la ville de Basse-Terre
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Service achat/marchés publics
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://basse-terre.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2019/S 242-594818 (2019-12-11)
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