Le présent accord-cadre a pour objet la sélection de titulaires en vue de la passation ultérieure de marchés subséquents relatifs à l'acquisition de véhicules et engins, afin de répondre aux besoins des services de la COVE (véhicules légers et utilitaires, véhicules lourds et engins, 2 roues,…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition des véhicules de la cove
22.2019
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la sélection de titulaires en vue de la passation ultérieure de marchés subséquents relatifs à l'acquisition de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la sélection de titulaires en vue de la passation ultérieure de marchés subséquents relatifs à l'acquisition de véhicules et engins, afin de répondre aux besoins des services de la COVE (véhicules légers et utilitaires, véhicules lourds et engins, 2 roues,…).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: acquisition de véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Les caractéristiques minimales attendues sont:
— véhicule neuf et d'occasion,
— un large choix devra être disponible sur les caractéristiques suivantes:
——...”
Description du marché
Les caractéristiques minimales attendues sont:
— véhicule neuf et d'occasion,
— un large choix devra être disponible sur les caractéristiques suivantes:
—— types de véhicules légers 5 places (exemple: Clio, C3, 208,…),
—— type de véhicules utilitaires: 2-3 places, style fourgonnette utilitaires, fourgons tôlés (exemple: Kangoo, Némo, Berlingo,…),
—— motorisations,
—— équipements, options et accessoires,
— carburants: sans plomb, gasoil, électrique.
Cette liste n'est pas limitative.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction à l'identique au maximum 3 fois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: acquisition de châssis et d'équipements de plus de 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Grues📦
Produits/services supplémentaires: Châssis📦
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 2a: acquisition de châssis nus,
— 2b: acquisition de bennes,
— 2c: acquisition de grues et...”
Description du marché
Le lot nº 2 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 2a: acquisition de châssis nus,
— 2b: acquisition de bennes,
— 2c: acquisition de grues et accessoires,
— 2d: acquisition de potences coulissantes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: acquisition de bennes à ordures ménagères sur châssis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Description du marché:
“Concerne l'acquisition de châssis, caissons, lèves-conteneurs, et grues, dont les caractéristiques minimales sont détaillées dans le CCTP.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: acquisition de balayeuses de voirie sur châssis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Description du marché:
“Machine conçue pour le balayage des rues et routes: salissures en milieu urbain de toutes sortes (feuilles mortes, bouteilles,…), travaux de voirie...”
Description du marché
Machine conçue pour le balayage des rues et routes: salissures en milieu urbain de toutes sortes (feuilles mortes, bouteilles,…), travaux de voirie (poussière, gravier, enrobé, dalles en pierres,…). Cette liste n'est pas limitative. Les besoins seront déterminés avec précision lors des consultations subséquentes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: acquisition d'engins et matériels de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Épandeuses de gravillons📦
Produits/services supplémentaires: Rouleaux pour routes📦
Description du marché:
“Acquisition d'épandeuses à émulsion sur châssis, de rouleaux compacteurs, rouleaux tandems, et de chargeurs.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: acquisition d'engins de composterie et de déchetterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Description du marché:
“Les caractéristiques minimales attendues sont:
— broyeur multi-végétaux conçu pour réduire tous types de végétaux en compost,
— véhicule neuf et...”
Description du marché
Les caractéristiques minimales attendues sont:
— broyeur multi-végétaux conçu pour réduire tous types de végétaux en compost,
— véhicule neuf et d'occasion,
— broyeur mobile et monté sur châssis remorque,
— un large choix devra être disponible sur les caractéristiques suivantes:
—— puissances moteur,
—— capacités des trémies,
—— équipements, options et accessoires,
— carburant: gasoil, fuel.
Cette liste n'est pas limitative. Les besoins seront déterminés avec précision lors des consultations subséquentes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: acquisition d'engins et matériels agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Description du marché:
“Les caractéristiques minimales attendues sont:
— véhicule neuf et d'occasion,
— un large choix devra être disponible sur les caractéristiques suivantes:
——...”
Description du marché
Les caractéristiques minimales attendues sont:
— véhicule neuf et d'occasion,
— un large choix devra être disponible sur les caractéristiques suivantes:
—— puissances moteur,
—— équipements, options et accessoires,
— carburant: gasoil et fuel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 27
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carpentras.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 145-356421 (2019-07-25)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition des véhicules de la COVE
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la sélection de titulaires en vue de la passation ultérieure de marchés subséquents relatifs à l'acquisition de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la sélection de titulaires en vue de la passation ultérieure de marchés subséquents relatifs à l'acquisition de véhicules et engins, afin de répondre aux besoins des services de la COVE (véhicules légers et utilitaires, véhicules lourds et engins, deux roues...).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t
Description
Description du marché:
“ES caractéristiques minimales attendues sont:
— véhicule neuf et d'occasion;
— un large choix devra être disponible sur les caractéristiques suivantes:
——...”
Description du marché
ES caractéristiques minimales attendues sont:
— véhicule neuf et d'occasion;
— un large choix devra être disponible sur les caractéristiques suivantes:
—— types de véhicules légers cinq places (exemple: Clio, C3, 208...);
—— type de véhicules utilitaires: 2-3 places, style fourgonnette utilitaires, fourgons tôlés (exemple: Kangoo, Némo, Berlingo...);
—— motorisations;
—— équipements, options et accessoires;
— carburants: sans plomb, gasoil, électrique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités du SAV
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme proposée
Critère de qualité (nom): Formation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de coût (nom): Absence de critère de coût
Critère de coût (pondération): 0
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de châssis et d'équipements de plus de 3,5 t
Description
Description du marché:
“Le lot n 2 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 2A: acquisition de châssis nus;
— 2B: acquisition de bennes;
— 2C: acquisition de grues et...”
Description du marché
Le lot n 2 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 2A: acquisition de châssis nus;
— 2B: acquisition de bennes;
— 2C: acquisition de grues et accessoires;
— 2D: acquisition de potences coulissantes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de bennes à ordures ménagères sur châssis
Description
Description du marché:
“Les besoins récurrents, faisant l'objet de ce lot, peuvent être estimés entre 0 et deux véhicules par an.” Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de balayeuses de voirie sur châssis
Description
Description du marché:
“Les besoins récurrents, faisant l'objet de ce lot, peuvent être estimés entre 0 et une véhicule par an.” Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins et matériels de voirie
Description
Description du marché:
“Le lot n 5 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 5A: acquisition d'épandeuses à émulsion sur châssis;
— 5B: acquisition de rouleaux...”
Description du marché
Le lot n 5 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 5A: acquisition d'épandeuses à émulsion sur châssis;
— 5B: acquisition de rouleaux compacteurs, rouleaux tandems;
— 5C: acquisition de chargeurs;
— 5D: acquisition de tractopelles;
— 5E: acquisition de gravillonneurs sur châssis.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins de composterie et de déchetterie
Description
Description du marché:
“Le lot n 6 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 6A: acquisition de broyeurs multi-végétaux montés sur châssis;
— 6B: acquisition de...”
Description du marché
Le lot n 6 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 6A: acquisition de broyeurs multi-végétaux montés sur châssis;
— 6B: acquisition de cribles;
— 6C: acquisition de compacteurs à rouleau mobile;
— 6D: acquisition de compacteurs à rouleau monté sur berce.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins et matériels agricoles
Description
Description du marché:
“Le lot n 7 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 7A: acquisition de tracteurs agricoles;
— 7B: acquisition d'épareuses et d'outillages...”
Description du marché
Le lot n 7 est décomposé en sous lots de la manière suivante:
— 7A: acquisition de tracteurs agricoles;
— 7B: acquisition d'épareuses et d'outillages agricoles divers.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 145-356421
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Bernard
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Sova Renault
Le contractant est une PME
Nom: SVDA Peugeot
Nom: Les grands garages de Provence
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de châssis et d'équipements de plus de 3,5 t
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Gay
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Nom: Vvo
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Nom: CEVI 2
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de bennes à ordures ménagères sur châssis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️
Nom: Faun environnement
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️
Nom: Forez Bennes
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de balayeuses de voirie sur châssis
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmar
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Région: Maine-et-Loire🏙️
Nom: Europe Services
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️
Nom: Val'Air
Commune postale: La Côte
Code postal: 70200
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition d'engins et matériels de voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: Acmar
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Région: Mayenne🏙️
Nom: CTP constructeur (30720 Ribaute-les-Tavernes)
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Région: Gard🏙️
Nom: Liebherr France
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: Payant MTP
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition d'engins de composterie et de déchetterie
Nom et adresse du contractant
Nom: Medimat
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Région: Hérault🏙️
Nom: D. Hantsch
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Région: Bas-Rhin🏙️
Nom: W41TP
Commune postale: Parçay-Meslay
Code postal: 37210
Région: Indre-et-Loire🏙️
Nom: Noremat
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Packmat
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition d'engins et matériels agricoles
Nom et adresse du contractant
Nom: Nova
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Nom: Pages motoculture
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Nom: Smaar
Commune postale: Mazan
Code postal: 84380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰