Accord-cadre à bons de commande pour des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour La Métropole Toulon Provence Méditerranée

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, le présent marché à bons de commande porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception, de réalisation et d'achèvement, relatives à des opérations de catégorie II, III et III à risques particuliers au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail.
Les opérations concernent le territoire de la Métropole TPM et notamment:
— pour le lot nº 1: les travaux sur les bâtiments neufs, à réhabiliter ou à démolir,
— pour le lot nº 2: les travaux de voirie ou de réseaux divers (assainissement, eaux pluviales et eau potable), les travaux d'ouvrages de génie civil, les travaux sur les espaces naturels et sur le sentier du littoral, les travaux acrobatiques et les travaux aquatiques et subaquatiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BECS
• Qualiconsult

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-05	Avis de marché
2019-08-30	Informations complémentaires
2020-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 19pi03
Brève description:

Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, le présent marché à bons de commande porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception, de réalisation et d'achèvement, relatives à des opérations de catégorie II, III et III à risques particuliers au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Les opérations concernent le territoire de la Métropole TPM et notamment: — pour le lot nº 1: les travaux sur les bâtiments neufs, à réhabiliter ou à démolir, — pour le lot nº 2: les travaux de voirie ou de réseaux divers (assainissement, eaux pluviales et eau potable), les travaux d'ouvrages de génie civil, les travaux sur les espaces naturels et sur le sentier du littoral, les travaux acrobatiques et les travaux aquatiques et subaquatiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-374914
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les opérations concernent le territoire de la Métropole TPM et notamment:

— pour le lot nº 1: les travaux sur les bâtiments neufs, à réhabiliter ou à démolir,

— pour le lot nº 2: les travaux de voirie ou de réseaux divers (assainissement, eaux pluviales et eau potable), les travaux d'ouvrages de génie civil, les travaux sur les espaces naturels et sur le sentier du littoral, les travaux acrobatiques et les travaux aquatiques et subaquatiques.

Intitulé du lot: Mission de CSPS pour les travaux de bâtiments
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mission de CSPS pour les travaux de bâtiments: bâtiments neufs, à réhabiliter ou à démolir.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Clause de réexamen — prix nouveaux dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année, résultant d'une modification réglementaire ou de prestations nécessaires et non prévues au BPU la collectivité détermine, par ordre de service simple, les nouvelles prestations qu'elle escompte ajouter au bordereau des prix unitaires. Les prix nouveaux seront introduits par ODS dans les conditions fixées au CCAP.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Mission de CSPS pour les travaux d'infrastructures
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mission de CSPS pour les travaux d'infrastructures: travaux de voirie ou de réseaux divers (assainissement, eaux pluviales et eau potable), les travaux d'ouvrages de génie civil, les travaux sur les espaces naturels et sur le sentier du littoral, les travaux acrobatiques et les travaux aquatiques et subaquatiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— les attestations de compétence (datant de moins de 5 ans) des personnes physiques chargées d'exécuter la mission de CSPS (titulaires et suppléants) et attestations d'actualisation le cas échéant, niveau II en phase conception et en phase réalisation, délivrées par un organisme de formation certifié.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur État d'origine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Calendrier de renouvellement: septembre 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://marches-publics.info

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://marches-publics.info Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation. La méthode de notation est indiquée au règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courrier électronique) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 152-374914 (2019-08-05)

Informations complémentaires (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, le présent marché à bons de commande porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception, de réalisation et d'achèvement, relatives à des opérations de catégorie II, III et III à risques particuliers au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Les opérations concernent le territoire de la Métropole TPM et notamment: — pour le lot nº 1: les travaux sur les bâtiments neufs, à réhabiliter ou à démolir, — pour le lot nº 2: les travaux de voirie ou de réseaux divers (assainissement, eaux pluviales et eau potable), les travaux d'ouvrages de génie civil, les travaux sur les espaces naturels et sur le sentier du littoral, les travaux acrobatiques et les travaux aquatiques et subaquatiques.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 170-416142
Se réfère à l'avis: 2019/S 152-374914
Numéro JO-S: 170

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Source: OJS 2019/S 170-416142 (2019-08-30)

Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, le présent marché à bons de commande porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception, de réalisation et d'achèvement, relatives à des opérations de Catégorie II, III et III à risques particuliers au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Les opérations concernent le territoire de la Métropole TPM et notamment: — pour le lot nº 1: les travaux sur les bâtiments neufs, à réhabiliter ou à démolir; — pour le lot nº 2: les travaux de voirie ou de réseaux divers (assainissement, eaux pluviales et eau potable), les travaux d'ouvrages de génie civil, les travaux sur les espaces naturels et sur le sentier du littoral, les travaux acrobatiques et les travaux aquatiques et subaquatiques.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130792
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour le lot nº 1: les travaux sur les bâtiments neufs, à réhabiliter ou à démolir;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: Parc Tertiaire Valgora, bâtiment A
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 194 320 EUR 💰
Nom: Becs
Adresse postale: ZAC des Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Valeur totale du marché: 224 240 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14

Référence
Informations complémentaires

Durée du contrat: un an renouvelable 3 fois date de signature du contrat: 12.3.2020, montant annuel pour le lot 1 et 2: minimum 10 000 EUR HT — maximum 80 000 EUR HT. Les montants indiqués correspondent au montant des BPUC Annalisés.

— lot 1: 48 580 × 4 lot 2 : 56 060 × 4 service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, BP 40510, 83041 Toulon Cedex 9, tél.: +33 494427930, fax: +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — CCRA de Marseille — place Félix Baret — CS 80001 — 13282 Marseille Cedex 06 — secrétariat du comité: Catherine Pietri — courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr — tél.: +33 484354554.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 055-130792 (2020-03-13)

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