AC-BDC sur BPU allotis, pour la livraison de fournitures et de matériaux pour la main d'œuvre militaire, dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'ESID de Metz — 9 lots

ESID de Metz

Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix allotis, pour la livraison de fournitures et de matériaux pour la main d'œuvre militaire, dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'infrastructure de la défense de l'ESID de Metz — 9 lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Qui ?

• ESID de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-26	Avis de marché
2019-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — BP 30 001
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 355748088 📞
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 355748029 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=469848&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“AC-BDC sur BPU allotis, pour la livraison de fournitures et de matériaux pour la main d'œuvre militaire, dans les immeubles militaires dépendant des unités...”
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix allotis, pour la livraison de fournitures et de matériaux pour la main d'œuvre militaire, dans les...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 01: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Aisne (02)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 01: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Aisne (02).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il est conclu pour une 1 période d'1 an à compter de sa date de notification. À l'échéance de la 1 période, l'accord-cadre sera reconductible 3 fois par...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 02: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Marne (51)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 02: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Marne (51).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 03: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Ardennes (08)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 03: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Ardennes (08).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 04: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Aube (10)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 04: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Aube (10).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 05: USID Saint-Dizier comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Haute-Marne (52), Haute-Saône...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 05: USID Saint-Dizier comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Haute-Marne (52), Haute-Saône...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 06: USID Luxeuil-Épinal comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Haute-Saône (70), Vosges (88)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot nº 06: USID Luxeuil-Épinal comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Haute-Saône (70), Vosges (88).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 07: USID Nancy comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Meurthe-et-Moselle (54) — site de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 07: USID Nancy comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Meurthe-et-Moselle (54) — site de...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 08: USID Phalsbourg comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Moselle (57)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Lot nº 08: USID Phalsbourg comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Moselle (57).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 09: USID Besançon comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Doubs (25), Saône-et-Loire (71),...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 09: USID Besançon comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Doubs (25), Saône-et-Loire (71),...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment: — l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement, — une déclaration...”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-29 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Financement sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans...”

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Financement sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Les prestations donnent lieu à une rémunération à prix unitaire.
Les prix sont fermes la 1 année et révisables les années suivantes.
Aucune avance ne sera versée.
L'accord-cadre sera conclu soit avec un opérateur économique unique, soit avec un groupement d'opérateurs économiques. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur.
La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Dans le cadre de cette consultation, les documents requis des candidats (documents relatifs à la candidature et à l'offre) doivent être transmis uniquement par voie électronique sous peine de rejet.
Les montant indiqués pour chaque lot n'ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient engager l'administration. Ils sont donnés à titre informatif..
Renseignements administratifs: service achats infrastructure M. Molard ou IPMI Parmentier Tél: +33 355748088 ou +33 355748083 — courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 189-458920 (2019-09-26)

Avis d'attribution de marché (2019-11-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Metz Cedex 01

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande sur BPU allotis, pour la livraison de fournitures et de matériaux pour la main d'œuvre militaire, dans les immeubles...”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 07: USID Nancy comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Meurthe-et-Moselle (54) — site de...”
Description
Description du marché:
“Lot nº 07: USID Nancy comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Meurthe-et-Moselle (54) — site de...”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-458920

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 01: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Aisne (02)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 02: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Marne (51)”

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 03: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Ardennes (08)”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot nº 04: USID Châlons-en-Champagne comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Aube (10)”

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot nº 05: USID Saint-Dizier comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Haute-Marne (52), Haute-Saône...”

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Lot nº 06: USID Luxeuil-Épinal comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Haute-Saône (70), Vosges (88)”

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot nº 07: USID Nancy comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Meurthe-et-Moselle (54) — site de...”

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Lot nº 08: USID Phalsbourg comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — département: Moselle (57)”

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Lot nº 09: USID Besançon comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité — départements: Doubs (25), Saône-et-Loire (71),...”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Détail des critères de jugement des offres: — notation du critère prix — 80 points: —— sous-critère prix:70 points, —— sous-critère coefficient K: 10...”
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2019/S 220-539587 (2019-11-12)

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