La présente consultation concerne la maintenance des stations hydrométriques du département, le suivi quantitatif des cours d'eau, la réalisation de jaugeages réguliers et le traitement et la valorisation des données hydrométriques du réseau départemental de la Côte-d'Or.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Suivi quantitatif et qualitatif des cours d'eau du Département de la Côte-d'Or pour la période 2019-2022
1018suivicoursdeau”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la maintenance des stations hydrométriques du département, le suivi quantitatif des cours d'eau, la réalisation de...”
Brève description
La présente consultation concerne la maintenance des stations hydrométriques du département, le suivi quantitatif des cours d'eau, la réalisation de jaugeages réguliers et le traitement et la valorisation des données hydrométriques du réseau départemental de la Côte-d'Or.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 482 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-d'Or.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'océanographie et d'hydrologie📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne le suivi quantitatif des cours d'eau, la maintenance des stations hydrométriques du département, la réalisation de...”
Description du marché
La présente consultation concerne le suivi quantitatif des cours d'eau, la maintenance des stations hydrométriques du département, la réalisation de jaugeages réguliers et le traitement et la valorisation des données hydrométriques du réseau départemental de la Côte-d'Or.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret nº...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre court à compter du 1.1.2019 ou de sa notification si elle lui est postérieure pour se terminer le 31.12.2022.
Les prestations...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre court à compter du 1.1.2019 ou de sa notification si elle lui est postérieure pour se terminer le 31.12.2022.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec un minimum de 24 000 EUR (TTC) et un maximum de 139 200 EUR (TTC) application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi qualitatif des cours d'eau de Côte-d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la réalisation de mesures et de prélèvements en rivières sur le département de la Côte-d'Or, le transport des échantillons...”
Description du marché
La présente consultation concerne la réalisation de mesures et de prélèvements en rivières sur le département de la Côte-d'Or, le transport des échantillons vers les laboratoires d'analyses, l'analyse de certains paramètres, la mise en forme des données et la rédaction de rapports d'opération et d'interprétation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 366 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre court à compter du 1.1.2019 ou de sa notification si elle lui est postérieure pour se terminer le 31.12.2022.
Les prestations...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre court à compter du 1.1.2019 ou de sa notification si elle lui est postérieure pour se terminer le 31.12.2022.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec un minimum de 78 000 EUR (TTC) et un maximum de 439 200 EUR (TTC) application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1018suivicoursdeau).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2018/S 194-439387 (2018-10-05)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — BP 1601
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Suivi quantitatif et qualitatif des cours d'eau du département de la Côte-d'Or pour la période 2019 — 2022
1018suivicoursdeau”
Brève description:
“Suivi quantitatif et qualitatif des cours d'eau du département de la Côte-d'Or pour la période 2019 — 2022.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 502608.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-d'Or
Description
Description du marché: Suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-d'Or.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.I.7 du décret nº...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Minimum: 24 000 EUR TTC par an — maximum: 139 200 EUR TTC par an. L'accord-cadre est conclu pour 4 ans fermes. Le montant indiqué au V.2.4) Valeur totale du...”
Informations complémentaires
Minimum: 24 000 EUR TTC par an — maximum: 139 200 EUR TTC par an. L'accord-cadre est conclu pour 4 ans fermes. Le montant indiqué au V.2.4) Valeur totale du marché/du lot correspond au montant du cadre estimatif pour toutes les années possibles de l'accord-cadre. Le montant du cadre estimatif de comparaison était de 31 458,67 EUR TTC/an.
Afficher plus
Description du marché: Suivi qualitatif des cours d'eau de Côte-d'Or
Informations complémentaires:
“Minimum: 78 000 EUR TTC par an — maximum: 439 200 EUR TTC par an. L'accord-cadre est conclu pour 4 ans fermes. Le montant indiqué au V.2.4) Valeur totale du...”
Informations complémentaires
Minimum: 78 000 EUR TTC par an — maximum: 439 200 EUR TTC par an. L'accord-cadre est conclu pour 4 ans fermes. Le montant indiqué au V.2.4) Valeur totale du marché/du lot correspond au montant du cadre estimatif pour toutes les années possibles de l'accord-cadre. Le montant du cadre estimatif de comparaison était de 119 323,80 EUR TTC/an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 194-439387
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018ALS0198523
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-d'Or
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: M2E 21
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104862.23 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018ALS0199523
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Suivi qualitatif des cours d'eau de Côte-d'Or
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: CD Eau Environnement
Commune postale: Maizières
Code postal: 70190
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 366 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 397 746 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 16800.50 💰
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0219attribsuivieau). Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant indiqué au II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) correspond au montant des cadres estimatifs de comparaison des lots 1 et 2 pour toutes les années possibles de l'accord-cadre.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 027-060794 (2019-02-04)