Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en compte de façon détaillée le transitoire hydraulique en conditions non saturées en eau, que des simulations antérieures simplifiées ont mis en évidence.
L'étude est sub-divisée en 2 lots, comportant chacun 2 phases: une première phase tournée vers la compréhension des phénomènes liés au transitoire hydraulique-gaz une seconde phase tournée vers l'évaluation des transferts de solutés et de gaz dans cet environnement diphasique.
Pour chaque phase, le travail est découpé en tâches:
— tâche 1: conceptualisation de la simulation,
— tâche 2: simulation de base avec des modèles de comportement et des paramètres représentatifs (valeur médiane des valeurs disponibles),
— tâche 3: analyse de sensibilité sur les paramètres physiques et géométriques susceptibles de modifier les différentes voies de transfert préférentielles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ANDRA — Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Numéro d'enregistrement national: 39019966900081
Adresse postale: 1-7 rue Jean Monnet
Commune postale: Châtenay-Malabry cedex
Code postal: 92298
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Anne Lamalle
Téléphone: +33 146118103📞
Courrier électronique: andrasgda@andra.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.andra.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Stockage de déchets à Faible activité — Vie longue (FAVL) en galeries et à ciel ouvert
CRPFADAS180022”
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie📦
Brève description:
“Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en...”
Brève description
Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en compte de façon détaillée le transitoire hydraulique en conditions non saturées en eau, que des simulations antérieures simplifiées ont mis en évidence.
L'étude est sub-divisée en 2 lots, comportant chacun 2 phases: une première phase tournée vers la compréhension des phénomènes liés au transitoire hydraulique-gaz une seconde phase tournée vers l'évaluation des transferts de solutés et de gaz dans cet environnement diphasique. Pour chaque phase, le travail est découpé en tâches:
— Tâche 1: conceptualisation de la simulation,
— Tâche 2: simulation de base avec des modèles de comportement et des paramètres représentatifs (valeur médiane des valeurs disponibles),
— Tâche 3: analyse de sensibilité sur les paramètres physiques et géométriques susceptibles de modifier les différentes voies de transfert préférentielles.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 212 180 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stockage FA-VL en galeries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Locaux du titulaire
Description du marché:
“Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé Cette étude vise à prendre en compte...”
Description du marché
Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé Cette étude vise à prendre en compte de façon détaillée le transitoire hydraulique en conditions non saturées en eau, que des simulations antérieures simplifiées ont mis en évidence.
L'étude est sub-divisée en 2 phases, la première tournée vers la compréhension des phénomènes liés au transitoire hydraulique-gaz, la seconde vers l'évaluation des transferts de solutés et de gaz dans cet environnement diphasique. Ces 2 phases sont donc indissociables. Pour chacune d'elles, le travail est découpé en tâches:
— Tâche 1: conceptualisation de la simulation,
— Tâche 2: simulation de base avec des modèles de comportement et des paramètres représentatifs (valeur médiane des valeurs disponibles),
— Tâche 3: analyse de sensibilité sur les paramètres physiques et géométriques susceptibles de modifier les différentes voies de transfert préférentielles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option 1: sensibilité au concept de stockage — cette option concerne une sensibilité à une évolution du concept de stockage, qui pourra être soit une...”
Description des options
Option 1: sensibilité au concept de stockage — cette option concerne une sensibilité à une évolution du concept de stockage, qui pourra être soit une évolution de l'organisation des alvéoles de stockage entre eux, soit un positionnement différent des galeries d'accès et/ou des descenderies.
Option 2: sensibilité au concept de stockage pour le transfert de soluté — une simulation de transfert de soluté dans le cadre d'une architecture différente de celle de la référence pourra être effectuée.
Option 3: présentation des résultats — réalisation d'un diaporama des résultats de l'étude pour présentation auprès d'une ou plusieurs instances de contrôle de l'ANDRA et/ou lors d'un congrès scientifique.
Option 4: rédaction d'un article scientifique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stockage FA-VL à ciel ouvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en...”
Description du marché
Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en compte de façon détaillée le transitoire hydraulique en conditions non saturées en eau, que des simulations antérieures simplifiées ont mis en évidence.
L'étude est sub-divisée en 2 phases, la première tournée vers la compréhension des phénomènes liés au transitoire hydraulique-gaz, la seconde vers l'évaluation des transferts de solutés et de gaz dans cet environnement diphasique. Ces 2 phases sont donc indissociables.
Pour chacune d'elles, le travail est découpé en tâches:
— Tâche 1: conceptualisation de la simulation,
— Tâche 2: simulation de base avec des modèles de comportement et des paramètres représentatifs (valeur médiane des valeurs disponibles),
— Tâche 3: analyse de sensibilité sur les paramètres physiques et géométriques susceptibles de modifier les différentes voies de transfert préférentielles.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 068-151221
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Stockage faible activité-vie longue en galeries
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Intera
Adresse postale: 90 avenue Lanessan
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.intera.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 266 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Stockage faible activité-vie longue a ciel ouvert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 914 💰
“1) Le contrat conclu est consultable sur site à l'adresse indiquée à l'article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute...”
1) Le contrat conclu est consultable sur site à l'adresse indiquée à l'article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à Monsieur Jaulin, directeur des achats, 1-7 rue Jean-Monnet, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, France;
2) La date de conclusion du contrat figurant à l'article V.2.1), doit être entendue ici comme la date de réception par le titulaire de la notification du contrat, soit le: 21.9.2018.
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À ce stade de la procédure, il n'est plus possible de saisir le juge dans le cadre d'un référé précontractuel, le contrat ayant déjà été signé. La présente...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À ce stade de la procédure, il n'est plus possible de saisir le juge dans le cadre d'un référé précontractuel, le contrat ayant déjà été signé. La présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne (JOUE). Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (n 358998) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 194-439750 (2018-10-05)
Avis d'attribution de marché (2018-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Châtenay-Malabry Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Stockage de déchets à Faible activité — vie longue (FAVL) en galeries et à ciel ouvert
CRPFADAS180022”
Brève description:
“Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en...”
Brève description
Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en compte de façon détaillée le transitoire hydraulique en conditions non saturées en eau, que des simulations antérieures simplifiées ont mis en évidence. L'étude est sub-divisée en 2 lots, comportant chacun 2 phases:
— une 1 phase tournée vers la compréhension des phénomènes liés au transitoire hydraulique-gaz,
— une 2 phase tournée vers l'évaluation des transferts de solutés et de gaz dans cet environnement diphasique.
Pour chaque phase, le travail est découpé en tâches:
— tâche 1: conceptualisation de la simulation,
— tâche 2: simulation de base avec des modèles de comportement et des paramètres représentatifs (valeur médiane des valeurs disponibles),
— tâche 3: analyse de sensibilité sur les paramètres physiques et géométriques susceptibles de modifier les différentes voies de transfert préférentielles.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 212 180 💰
Description
Description du marché:
“Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en...”
Description du marché
Évaluation de la migration des radionucléides solubles et gazeux en tenant compte du transitoire hydraulique non saturé. Cette étude vise à prendre en compte de façon détaillée le transitoire hydraulique en conditions non saturées en eau, que des simulations antérieures simplifiées ont mis en évidence. L'étude est sub-divisée en 2 phases, la 1 tournée vers la compréhension des phénomènes liés au transitoire hydraulique-gaz, la 2 vers l'évaluation des transferts de solutés et de gaz dans cet environnement diphasique. Ces 2 phases sont donc indissociables. Pour chacune d'elles, le travail est découpé en tâches:
— tâche 1: conceptualisation de la simulation,
— tâche 2: simulation de base avec des modèles de comportement et des paramètres représentatifs (valeur médiane des valeurs disponibles),
— tâche 3: analyse de sensibilité sur les paramètres physiques et géométriques susceptibles de modifier les différentes voies de transfert préférentielles.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— option 1: sensibilité au concept de stockage — cette option concerne une sensibilité à une évolution du concept de stockage, qui pourra être soit une...”
Description des options
— option 1: sensibilité au concept de stockage — cette option concerne une sensibilité à une évolution du concept de stockage, qui pourra être soit une évolution de l'organisation des alvéoles de stockage entre eux, soit un positionnement différent des galeries d'accès et/ou des descenderies,
— option 2: sensibilité au concept de stockage pour le transfert de soluté — une simulation de transfert de soluté dans le cadre d'une architecture différente de celle de la référence pourra être effectuée,
— option 3: présentation des résultats — réalisation d'un diaporama des résultats de l'étude pour présentation auprès d'une ou plusieurs instances de contrôle de l'Andra et/ou lors d'un congrès scientifique,
— option 4: rédaction d'un article scientifique.
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Description des options:
“— option 1: sensibilité au concept de stockage — Cette option concerne une sensibilité à une évolution du concept de stockage, qui pourra être soit une...”
Description des options
— option 1: sensibilité au concept de stockage — Cette option concerne une sensibilité à une évolution du concept de stockage, qui pourra être soit une évolution de l'organisation des alvéoles de stockage entre eux, soit un positionnement différent des galeries d'accès et/ou des descenderies,
— option 2: sensibilité au concept de stockage pour le transfert de soluté — une simulation de transfert de soluté dans le cadre d'une architecture différente de celle de la référence pourra être effectuée,
— option 3: présentation des résultats — réalisation d'un diaporama des résultats de l'étude pour présentation auprès d'une ou plusieurs instances de contrôle de l'Andra et/ou lors d'un congrès scientifique,
— option 4: rédaction d'un article scientifique.
Attribution du marché
Titre: Stockage FA-VL en galerie
Date de conclusion du contrat: 2018-09-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 266 💰
Titre: Stockage FA-VL à ciel ouvert
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 90 avenue de Lanessan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 914 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE); ou,
— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la signature du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (nº 358998), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 194-439796 (2018-10-05)