Réhabilitation énergétique et de confort de 127 logements 1-3-5-7 rue des Champs Blessonniers, 3-5-7-9-11-13-36 38 rue des Frères Berger à 90500 Beaucourt
Territoire habitat (OPH)
Réhabilitation énergétique et de confort de 127 logements 1-3-5-7 rue des Champs Blessonniers, 3-5-7-9-11-13-36 38 rue des Frères Berger à 90500 Beaucourt
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Action Habitat
- • Aichmayer Romiti Sarl
- • BCS SARL
- • Bonglet SA
- • clair et net sas
- • Engie Énergie Services
- • Mettey SAS
- • Pôle Bâtiment SAS
- • Schenini SAS
- • Serrurerie de l'Est
- • Vittori et fils sarl
- • Carrelages › Carrelage mural
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain › Installations de chauffage
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres › Pose de portes
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Travaux de construction spécialisés divers › Remise en état de bâtiments dégradés
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-14 | Avis de marché |
| 2019-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remise en état de bâtiments dégradés
Numéro de référence: 2018-053
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remise en état de bâtiments dégradés 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation thermique 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Pose de portes 📦
Carrelages 📦
Travaux de plomberie 📦
Installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-357659
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ITE — bardage et échafaudage
Numéro du lot: 1
Brève description: ITE — bardage et échafaudage
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Étanchéité toiture terrasse
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité toiture terrasse
Description des options:
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie extérieure
Intitulé du lot: Gros œuvre — maçonneries
Numéro du lot: 4
Brève description: Gros œuvre — maçonneries
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie
Intitulé du lot: Plâtrerie peinture
Numéro du lot: 7
Brève description: Plâtrerie peinture
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiserie intérieure
Intitulé du lot: Carrelage / faïence / sol souple
Numéro du lot: 9
Brève description: Carrelage / faïence / sol souple
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire — ventilation — chauffage
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie sanitaire — ventilation — chauffage
Intitulé du lot: Chaufferie et réseaux
Numéro du lot: 11
Brève description: Chaufferie et réseaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de besançon
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2018/S 156-357659 (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remise en état de bâtiments dégradés
Numéro de référence: 2018-053
Brève description:
Réhabilitation énergétique et de confort de 127 logements 1-3-5-7 rue des Champs Blessonniers, 3-5-7-9-11-13-36 38 rue des Frères Berger à 90500 Beaucourt
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remise en état de bâtiments dégradés 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation thermique 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Pose de portes 📦
Carrelages 📦
Travaux de plomberie 📦
Installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-357659
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ITE — bardage et échafaudage
Numéro du lot: 1
Brève description: ITE — bardage et échafaudage
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique et de confort de 127 logements 1-3-5-7 rue des Champs Blessonniers, 3-5-7-9-11-13-36 38 rue des Frères Berger à 90500 BEAUCOURT
Intitulé du lot: Étanchéité toiture terrasse
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité toiture terrasse
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie extérieure
Intitulé du lot: Gros œuvre — maçonneries
Numéro du lot: 4
Brève description: Gros œuvre — maçonneries
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie
Intitulé du lot: Plâtrerie peinture
Numéro du lot: 7
Brève description: Plâtrerie peinture
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiserie intérieure
Intitulé du lot: Carrelage / faïence / sol souple
Numéro du lot: 9
Brève description: Carrelage / faïence / sol souple
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire — ventilation — chauffage
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie sanitaire — ventilation — chauffage
Intitulé du lot: Chaufferie et réseaux
Numéro du lot: 11
Brève description: Chaufferie et réseaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit:
Les conditions d'exécution à caractère sociale sont détaillées dans l'annexe 3 de l'acte d'engagement: engagement d'insertion.
Les entreprises qui ne proposeront aucune heure d’insertion verront leur offre rejetée (l’insertion étant une des conditions de l’exécution du marché en application de l'article 38.I de l'ordonnance n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de besançon
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2018/S 156-357659 (2018-08-14)
Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023116
Se réfère à l'avis: 2018/S 156-357659
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: ITE — bardage et échafaudage.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique et de confort de 127 logements 1-3-5-7 rue des Champs Blessonniers, 3-5-7-9-11-13-36 38 rue des Frères Berger à 90500 BEAUCOURT (FEDER-EFFILOGIS)
Brève description:
Description des options:
Description des options:
Description des options:
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Pole Bâtiment SAS
Commune postale: Brognard
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 791 005 EUR 💰
Nom: Clair et Net SAS
Valeur totale du marché: 349 880 EUR 💰
Nom: Mettey SAS
Commune postale: Bart
Valeur totale du marché: 562551.05 EUR 💰
Nom: Schenini SAS
Commune postale: Offemont
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 130826.14 EUR 💰
Nom: Vittori et Fils SARL
Commune postale: Audincourt
Valeur totale du marché: 451172.80 EUR 💰
Nom: Serrurerie de l'est
Valeur totale du marché: 141 429 EUR 💰
Nom: Bonglet SA
Commune postale: Lons-le-Saunier
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 566266.50 EUR 💰
265219.86 EUR 💰
Nom: Action Habitat
Commune postale: Héricourt
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 205683.50 EUR 💰
Nom: Bcs sarl
Aichmayer Romiti SARL
Commune postale: Novillard
Valeur totale du marché: 1 241 314 EUR 💰
Nom: Engie Énergie services
Commune postale: Dijon
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 411490.29 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
3
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2019/S 012-023116 (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réhabilitation énergétique et de confort de 127 logements 1-3-5-7 rue des Champs Blessonniers, 3-5-7-9-11-13-36 38 rue des Frères Berger à 90500 Beaucourt.
Valeur totale du marché: 5116838.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023116
Se réfère à l'avis: 2018/S 156-357659
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les variantes exigées retenues sont les suivantes:
— variante exigée 3 pour les lots 5, 8, 9,10,
— variante exigée 1 pour le lot 10.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: ITE — bardage et échafaudage.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique et de confort de 127 logements 1-3-5-7 rue des Champs Blessonniers, 3-5-7-9-11-13-36 38 rue des Frères Berger à 90500 BEAUCOURT (FEDER-EFFILOGIS)
Brève description:
Étanchéité toiture terrasse.
Menuiserie extérieure.
Gros œuvre — maçonneries.
Électricité.
Variantes exigées: 03: suppression des appliques en salles de bain prévues en base.
Brève description:
Serrurerie.
Plâtrerie peinture.
Variantes exigées: 2: embellissement des logements vacants et 4: remplacement des portes intérieures.
Brève description: Menuiserie intérieure.
Description des options:
Variantes exigées: 2: embellissement des logements vacants, 3: suppression des appliques en salles de bain prévues en base et 4: remplacement des portes intérieures.
Intitulé du lot: Carrelage/faïence/sol souple
Brève description:
Carrelage/faïence/sol souple.
Plomberie sanitaire — ventilation — chauffage.
Variantes exigées: 1: remplacement des radiateurs (hors salles de bain) et 3: suppression des appliques en salles de bain prévues en base.
Brève description: Chaufferie et réseaux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Pole Bâtiment SAS
Commune postale: Brognard
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 791 005 EUR 💰
Nom: Clair et Net SAS
Valeur totale du marché: 349 880 EUR 💰
Nom: Mettey SAS
Commune postale: Bart
Valeur totale du marché: 562551.05 EUR 💰
Nom: Schenini SAS
Commune postale: Offemont
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 130826.14 EUR 💰
Nom: Vittori et Fils SARL
Commune postale: Audincourt
Valeur totale du marché: 451172.80 EUR 💰
Nom: Serrurerie de l'est
Valeur totale du marché: 141 429 EUR 💰
Nom: Bonglet SA
Commune postale: Lons-le-Saunier
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 566266.50 EUR 💰
265219.86 EUR 💰
Nom: Action Habitat
Commune postale: Héricourt
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 205683.50 EUR 💰
Nom: Bcs sarl
Aichmayer Romiti SARL
Commune postale: Novillard
Valeur totale du marché: 1 241 314 EUR 💰
Nom: Engie Énergie services
Commune postale: Dijon
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 411490.29 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
3
1
Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les variantes exigées retenues sont les suivantes:
— variante exigée 3 pour les lots 5, 8, 9,10,
— variante exigée 1 pour le lot 10.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2019/S 012-023116 (2019-01-15)
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- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)